Statistiques des décès de Novillars
7 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Novillars en 2013
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars
- Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 7 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 2013.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Chantal PELLISSARD (Chantal Marie-Jeanne PELLISSARD) décédée le 18 décembre 2013 à l'age de 60 ans et née à Montigny-sur-l'Ain (39) le 9 décembre 1953. Acte numéro 33
- - Isabelle GARNY (Isabelle Jacqueline Henriette GARNY) décédée le 31 juillet 2013 à l'age de 57 ans et née à Besançon le 12 novembre 1955. Acte numéro 18
- - Catherine PERROT (Catherine Nicole PERROT) décédée le 5 juillet 2013 à l'age de 51 ans et née à Besançon le 2 juin 1962. Acte numéro 15
- - Daniel MERMET (Daniel Louis Etienne MERMET) décédé le 19 juin 2013 à l'age de 66 ans et né à Besançon le 13 février 1947. Acte numéro 12
- - Robert OTT (Robert Lucien OTT) décédé le 30 janvier 2013 à l'age de 77 ans et né à Mouchard (39) le 9 février 1935. Acte numéro 3
- - Georges MARGUIER (Georges Aime Palmyre Emile MARGUIER) décédé le 27 janvier 2013 à l'age de 79 ans et né à Levier le 17 août 1933. Acte numéro 2
- - Leokadia SZKLARSKA décédée le 24 janvier 2013 à l'age de 93 ans le 5 novembre 1919. Acte numéro 1
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