Statistiques des décès de Novillars
10 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Novillars en 1997
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars
- Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 10 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 1997.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Jacqueline BRIEUSSEL (Jacqueline Marie BRIEUSSEL) décédée le 31 décembre 1997 à l'age de 57 ans et née à Besançon le 21 janvier 1940. Acte numéro 00030
- - Jean DESCHASEAUX (Jean Luc Marie DESCHASEAUX) décédé le 10 décembre 1997 à l'age de 43 ans et né à Besançon le 29 décembre 1953. Acte numéro 00029
- - Renée BARTHOD MALAT (Renée Lucine Charlotte BARTHOD MALAT) décédée le 4 septembre 1997 à l'age de 84 ans et née à Cirey (70) le 20 mars 1913. Acte numéro 00023
- - Etienne DEGOIS (Etienne Marie Arsene Leonard DEGOIS) décédé le 30 août 1997 à l'age de 48 ans et né à Thiébouhans le 9 juin 1949. Acte numéro 00021
- - Sylvia POULIOS (Sylvia Anna POULIOS) décédée le 27 août 1997 à l'age de 46 ans et née à Besançon le 23 février 1951. Acte numéro 00019
- - Sonia ALIA décédée le 13 juin 1997 à l'age de 27 ans et née à Montbéliard le 29 mai 1970. Acte numéro 00009
- - Charles MONNOT (Charles Agile MONNOT) décédé le 30 mai 1997 à l'age de 68 ans et né à la Sommette le 16 mai 1929. Acte numéro 00008
- - Pierre BAUDET (Pierre Louis BAUDET) décédé le 24 mai 1997 à l'age de 76 ans et né à Noirefontaine le 31 juillet 1920. Acte numéro 00007
- - Marguerite TORTEY (Marguerite Sidonie TORTEY) décédée le 21 mai 1997 à l'age de 90 ans et née à Bouclans le 27 avril 1907. Acte numéro 00006
- - Robert CARREZ (Robert Maurice Desire CARREZ) décédé le 7 avril 1997 à l'age de 75 ans et né à Chenecey-Buillon le 15 septembre 1921. Acte numéro 00002
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