Statistiques des décès de Novillars
16 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juillet 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Novillars en 1991
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars
- Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 16 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 1991.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Charles FLEURY (Charles Albert FLEURY) décédé le 14 novembre 1991 à l'age de 67 ans et né à Dambelin le 5 février 1924. Acte numéro 28
- - Raphael BARDOT décédé le 8 novembre 1991 à l'age de 22 ans le 10 juin 1969. Acte numéro 27
- - Marie DUBOIS (Marie Eugenie Simone DUBOIS) décédée le 14 septembre 1991 à l'age de 67 ans et née à Provenchère le 27 juillet 1924. Acte numéro 23
- - Louis FITSCH (Louis Lucien FITSCH) décédé le 10 septembre 1991 à l'age de 79 ans et né à Deluz le 9 mai 1912. Acte numéro 22
- - Fettouma GNINI décédée le 3 septembre 1991 à l'age de 43 ans le 1 janvier 1948. Acte numéro 21
- - Jeanne FERNANDEZ décédée le 18 juillet 1991 à l'age de 34 ans le 18 janvier 1957. Acte numéro 19
- - Marcel CIRON (Marcel Henri Marie CIRON) décédé le 7 juin 1991 à l'age de 87 ans et né à Amagney le 29 mars 1904. Acte numéro 17
- - Robert GIBEY (Robert Paul Henri GIBEY) décédé le 23 mai 1991 à l'age de 60 ans et né à Besançon le 15 avril 1931. Acte numéro 15
- - Louis FLOHR décédé le 1 mai 1991 à l'age de 66 ans et né à Besançon le 23 avril 1925. Acte numéro 14
- - Marie RAGUIN (Marie Honore Altidor RAGUIN) décédé le 20 avril 1991 à l'age de 88 ans et né à Septfontaines le 24 mai 1902. Acte numéro 13
- - Lucie BOULEGUE (Lucie Marie Jeanne BOULEGUE) décédée le 26 mars 1991 à l'age de 74 ans et née à Besançon le 13 août 1916. Acte numéro 10
- - Roger MARANDIN (Roger Marius Armand MARANDIN) décédé le 10 mars 1991 à l'age de 81 ans et né à Pays-de-Clerval le 3 août 1909. Acte numéro 9
- - Dominique CHOPARD (Dominique Marie Joseph CHOPARD) décédé le 1 mars 1991 à l'age de 55 ans et né à Besançon le 26 février 1936. Acte numéro 8
- - Hubert ANDREY (Hubert Laurent Victor ANDREY) décédé le 18 février 1991 à l'age de 53 ans et né à Baume-les-Dames le 27 septembre 1937. Acte numéro 5
- - Lucette L HABITANT (Lucette Marguerite Louise L HABITANT) décédée le 22 janvier 1991 à l'age de 63 ans et née à Mancenans le 18 juin 1927. Acte numéro 3
- - Julien CACHOT (Julien Albert Clément CACHOT) décédé le 5 janvier 1991 à l'age de 80 ans et né à Ougney-Douvot le 19 octobre 1910. Acte numéro 2
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