Statistiques des décès de Novillars
7 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 août 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Novillars en 2007
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars
- Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 7 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 2007.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Elisabeth JACQUIN (Elisabeth Louise Antoinette JACQUIN) décédée le 31 décembre 2007 à l'age de 80 ans et née à Levier le 31 décembre 1927. Acte numéro 29
- - Aime POISSENOT (Aime Louis POISSENOT) décédé le 25 novembre 2007 à l'age de 92 ans et né à Montécheroux le 1 mai 1915. Acte numéro 27
- - Raymond RIVAUD (Raymond Albert RIVAUD) décédé le 15 novembre 2007 à l'age de 81 ans et né à Ajat (24) le 17 mars 1926. Acte numéro 25
- - Marcel ALLEMAND (Marcel Auguste ALLEMAND) décédé le 20 août 2007 à l'age de 78 ans et né à Besançon le 23 juin 1929. Acte numéro 21
- - Pascal MINERVINI (Pascal Guy MINERVINI) décédé le 10 août 2007 à l'age de 39 ans et né à Besançon le 18 septembre 1967. Acte numéro 19
- - José ANTUNES DA FONSECA CORREIA (José Antonio ANTUNES DA FONSECA CORREIA) décédé le 26 mars 2007 à l'age de 47 ans le 26 avril 1959. Acte numéro 04
- - René RIOTON (René Marcel Raymond RIOTON) décédé le 21 janvier 2007 à l'age de 81 ans et né à Besançon le 8 novembre 1925. Acte numéro 01
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Acte de décès dans une commune proche de Novillars