Acte Décès.frService privé et distinct de l'administration

Acte de décès à Novillars (25220) pour l'année 2012

Statistiques des décès de Novillars

12 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juillet 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Novillars

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Novillars en 2012

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars

Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 12 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 2012.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.

  • - Stephane CUNCHON (Stephane Michel CUNCHON) décédé le 28 décembre 2012 à l'age de 44 ans et né à Besançon le 6 janvier 1968. Acte numéro 31
  • - Jean-Marie GIMENEZ (Jean-Marie Germain Desire GIMENEZ) décédé le 25 novembre 2012 à l'age de 62 ans et né à Arcier le 1 novembre 1950. Acte numéro 28
  • - Thierry GRUET (Thierry Luc René GRUET) décédé le 3 novembre 2012 à l'age de 55 ans et né à Besançon le 15 janvier 1957. Acte numéro 26
  • - Roland ROY (Roland Alphonse Henri ROY) décédé le 22 juillet 2012 à l'age de 64 ans et né à l'Hôpital-du-Grosbois le 14 janvier 1948. Acte numéro 20
  • - Michel HENRIOT (Michel Louis Marie HENRIOT) décédé le 19 juillet 2012 à l'age de 80 ans et né à Besançon le 19 juin 1932. Acte numéro 19
  • - Michel VIVOT (Michel Marie Roger VIVOT) décédé le 14 juillet 2012 à l'age de 56 ans et né à Bonnétage le 12 février 1956. Acte numéro 18
  • - Maurice COIGNAT décédé le 26 mai 2012 à l'age de 69 ans et né à Sain-Bel (69) le 18 janvier 1943. Acte numéro 14
  • - Jamel KADRI (Jamel Philippe KADRI) décédé le 17 mars 2012 à l'age de 50 ans et né à Pau (64) le 2 mars 1962. Acte numéro 9
  • - Yves MARQUIS (Yves René MARQUIS) décédé le 12 mars 2012 à l'age de 55 ans et né à Besançon le 5 juillet 1956. Acte numéro 7
  • - Bernard REDOUTEY (Bernard Paul Auguste REDOUTEY) décédé le 7 mars 2012 à l'age de 65 ans et né à Valdahon le 3 février 1947. Acte numéro 6
  • - Odile FROSIO (Odile Thérèse Mireille FROSIO) décédée le 7 février 2012 à l'age de 63 ans et née à l'Isle-sur-le-Doubs le 2 novembre 1948. Acte numéro 4
  • - Michelle MARION (Michelle Louise MARION) décédée le 6 février 2012 à l'age de 55 ans et née à Besançon le 27 novembre 1956. Acte numéro 3

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Novillars

Acte de décès dans une commune du département du Doubs

Demander un acte de décès Service privé · Réception sous quelques jours