Statistiques des décès de Novillars
11 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Novillars en 1996
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars
- Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 11 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 1996.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Jean BOICHAT (Jean Louis Bernard Gabriel BOICHAT) décédé le 6 octobre 1996 à l'age de 54 ans et né sur la même commune le 26 août 1942. Acte numéro 00023
- - André BREUILLARD (André Gaston Marie Joseph BREUILLARD) décédé le 27 septembre 1996 à l'age de 87 ans et né à Montfort le 18 mars 1909. Acte numéro 00021
- - André JACQUES (André Marcel JACQUES) décédé le 31 août 1996 à l'age de 69 ans et né à Salins-les-Bains (39) le 9 juin 1927. Acte numéro 00019
- - René MOREEL (René Victor MOREEL) décédé le 23 juillet 1996 à l'age de 75 ans et né à Aubervilliers (93) le 5 février 1921. Acte numéro 16
- - Christine ROUSSEY (Christine Marie Louise ROUSSEY) décédée le 19 avril 1996 à l'age de 37 ans et née à Kogenheim (67) le 8 avril 1959. Acte numéro 12
- - René MOREL (René Charles Georges MOREL) décédé le 30 mars 1996 à l'age de 79 ans et né à Naisey-les-Granges le 9 février 1917. Acte numéro 9
- - André PEANT (André René Albert PEANT) décédé le 24 mars 1996 à l'age de 80 ans et né à Vermondans le 10 août 1915. Acte numéro 8
- - Alexandre SALLET (Alexandre Paul Dominique SALLET) décédé le 17 mars 1996 à l'age de 19 ans et né à Besançon le 8 janvier 1977. Acte numéro 7
- - René PERRIER (René Louis Maurice PERRIER) décédé le 5 mars 1996 à l'age de 62 ans et né à Deluz le 10 janvier 1934. Acte numéro 6
- - Marcelle CAILHOL (Marcelle Marie Elise CAILHOL) décédée le 6 février 1996 à l'age de 58 ans et née à la Grange le 24 mars 1937. Acte numéro 4
- - Sandrine THORIMBERG (Sandrine Louise Nelly THORIMBERG) décédée le 2 janvier 1996 à l'age de 24 ans et née à Montbéliard le 20 mai 1971. Acte numéro 1
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