Statistiques des décès de Novillars
10 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Novillars en 2011
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars
- Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 10 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 2011.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Jacques GRUT (Jacques Pierre Albert GRUT) décédé le 24 décembre 2011 à l'age de 73 ans et né à Moncey le 17 août 1938. Acte numéro 29
- - Daniel RUEFF (Daniel Jules Marcel RUEFF) décédé le 17 novembre 2011 à l'age de 77 ans et né à Glamondans le 10 juillet 1934. Acte numéro 27
- - Michel MORLAND (Michel Remy MORLAND) décédé le 3 novembre 2011 à l'age de 83 ans et né à Lons-le-Saunier (39) le 17 novembre 1927. Acte numéro 23
- - Christian DENIZOT (Christian Julien Raymond DENIZOT) décédé le 1 novembre 2011 à l'age de 76 ans et né à Paris 20e arrondissement le 27 avril 1935. Acte numéro 22
- - Marcelle MEILLET (Marcelle Marie MEILLET) décédée le 6 septembre 2011 à l'age de 65 ans et née à Rang le 27 mars 1946. Acte numéro 20
- - Ginette PATARD (Ginette Marie Louise Emilienne PATARD) décédée le 23 août 2011 à l'age de 75 ans et née à Champlive le 4 avril 1936. Acte numéro 19
- - Robert VUILLEMIN (Robert Michel Lucien VUILLEMIN) décédé le 2 mai 2011 à l'age de 60 ans et né à Rioz (70) le 21 novembre 1950. Acte numéro 9
- - André PEPIN (André Marc Denis PEPIN) décédé le 8 mars 2011 à l'age de 79 ans et né à Chalezeule le 22 octobre 1931. Acte numéro 6
- - Henri GAVIGNET (Henri Léon Jean GAVIGNET) décédé le 24 février 2011 à l'age de 70 ans et né à Épeugney le 1 janvier 1941. Acte numéro 4
- - Josiane FOURQUIE (Josiane Françoise FOURQUIE) décédée le 21 février 2011 à l'age de 59 ans et née à Perpignan (66) le 27 novembre 1951. Acte numéro 3
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