Statistiques des décès de Novillars
9 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juillet 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Novillars en 2002
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars
- Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 9 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 2002.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Djemila BENMISSAI décédée le 20 décembre 2002 à l'age de 37 ans et née à Audincourt le 30 juillet 1965. Acte numéro 27
- - Bernard HUMBERT (Bernard Ulysse Joseph HUMBERT) décédé le 21 octobre 2002 à l'age de 51 ans et né à Besançon le 2 avril 1951. Acte numéro 26
- - Luigi LUCARELLI (Luigi Nicola LUCARELLI) décédé le 12 août 2002 à l'age de 76 ans le 22 juin 1926. Acte numéro 20
- - Sébastien LOUYS décédé le 22 juin 2002 à l'age de 21 ans et né à Besançon le 12 août 1980. Acte numéro 18
- - Roger MORNET (Roger Louis Henri MORNET) décédé le 29 mai 2002 à l'age de 85 ans et né à Roulans le 13 mars 1917. Acte numéro 14
- - Angèle BAUER décédée le 18 avril 2002 à l'age de 87 ans et née à Champagnole (39) le 23 avril 1914. Acte numéro 12
- - Laurent GAGEY (Laurent Marcel Jean GAGEY) décédé le 1 avril 2002 à l'age de 20 ans et né à Belfort (90) le 25 août 1981. Acte numéro 11
- - Daniel GARNIER (Daniel Louis Germain GARNIER) décédé le 13 février 2002 à l'age de 60 ans et né à Saint-Maur-des-Fossés (94) le 23 juillet 1941. Acte numéro 04
- - Hélène DROMARD (Hélène Marie-Louise Adelphe DROMARD) décédée le 10 février 2002 à l'age de 79 ans et née au Russey le 24 juin 1922. Acte numéro 03
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