Statistiques des décès de Novillars
5 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Novillars en 2010
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars
- Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 5 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 2010.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Henriette FERRUIT décédée le 27 décembre 2010 à l'age de 85 ans et née à Besançon le 22 septembre 1925. Acte numéro 15
- - Gérard LAITHIER (Gérard Marie Charles Stephane LAITHIER) décédé le 14 juillet 2010 à l'age de 62 ans et né à Montrond-le-Château le 30 août 1947. Acte numéro 10
- - Michel GISSOT (Michel Paul André GISSOT) décédé le 3 avril 2010 à l'age de 62 ans et né à Besançon le 15 novembre 1947. Acte numéro 4
- - Jacqueline LAFAILLE décédée le 15 janvier 2010 à l'age de 80 ans et née sur la même commune le 2 mars 1929. Acte numéro 000000003
- - Assomption CORTEZ (Assomption Mathilde CORTEZ) décédée le 5 janvier 2010 à l'age de 41 ans et née à Toulon (83) le 11 février 1968. Acte numéro 000000001
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Acte de décès dans une commune proche de Novillars