Acte Décès.frService privé et distinct de l'administration

Acte de décès à Novillars (25220) pour l'année 1994

Statistiques des décès de Novillars

19 décès sont enregistrés à Novillars entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juillet 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Novillars

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Novillars en 1994

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Novillars

Comment obtenir un acte de décès à Novillars ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Novillars, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 19 décès survenus sur la commune de Novillars pour l'année 1994.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.

  • - Serge FOLLETETE (Serge Jean Paul Bernard FOLLETETE) décédé le 29 décembre 1994 à l'age de 44 ans et né à Vermondans le 1 juin 1950. Acte numéro 29
  • - Agathe CHOPARD (Agathe Marthe CHOPARD) décédée le 26 décembre 1994 à l'age de 70 ans et née à Vercel-Villedieu-le-Camp le 6 février 1924. Acte numéro 28
  • - Robert BERNARD (Robert Yves Armand BERNARD) décédé le 13 décembre 1994 à l'age de 79 ans et né à Malakoff (92) le 23 février 1915. Acte numéro 27
  • - Maria FERREIRA décédée le 23 novembre 1994 à l'age de 84 ans le 24 janvier 1910. Acte numéro 25
  • - Rosa BARRAND (Rosa Marthe Louise BARRAND) décédée le 6 septembre 1994 à l'age de 77 ans et née à Avoudrey le 6 mars 1917. Acte numéro 24
  • - Marie ROY (Marie Rose Fernande ROY) décédée le 10 juillet 1994 à l'age de 59 ans et née à Passavant le 22 janvier 1935. Acte numéro 23
  • - Maurice LANCON (Maurice Daniel Georges LANCON) décédé le 29 mai 1994 à l'age de 40 ans et né à Ornans le 8 février 1954. Acte numéro 18
  • - Louis PONS (Louis Charles PONS) décédé le 7 mai 1994 à l'age de 76 ans et né à Besançon le 4 septembre 1917. Acte numéro 15
  • - Simone VIEILLE (Simone Eugenie Charlotte VIEILLE) décédée le 7 mai 1994 à l'age de 81 ans et née à Arc-sous-Cicon le 26 février 1913. Acte numéro 16
  • - Albert GRUX (Albert Narcisse Marius GRUX) décédé le 5 avril 1994 à l'age de 83 ans et né à Naisey-les-Granges le 24 août 1910. Acte numéro 12
  • - Robert MOUSTACHE (Robert Louis MOUSTACHE) décédé le 4 avril 1994 à l'age de 67 ans et né à Besançon le 27 novembre 1926. Acte numéro 11
  • - Marcelle CLEMENT (Marcelle Berthe CLEMENT) décédée le 23 mars 1994 à l'age de 76 ans et née à Presle (70) le 20 août 1917. Acte numéro 10
  • - Marcel TRIPONNEY (Marcel Auguste TRIPONNEY) décédé le 21 février 1994 à l'age de 75 ans et né à Besançon le 18 mai 1918. Acte numéro 9
  • - Yvonne HERARD (Yvonne Maria Anastasie HERARD) décédée le 10 février 1994 à l'age de 91 ans et née à Belvoir le 17 septembre 1902. Acte numéro 8/
  • - Albert DONZE (Albert Paul DONZE) décédé le 9 février 1994 à l'age de 86 ans et né à Thiébouhans le 28 avril 1907. Acte numéro 7/
  • - Jean LANTZ (Jean Christophe LANTZ) décédé le 3 février 1994 à l'age de 26 ans et né à Montbéliard le 11 avril 1967. Acte numéro 5/
  • - Giovanni DE PASQUALIN décédé le 20 janvier 1994 à l'age de 89 ans le 17 août 1904. Acte numéro 3/
  • - Antonio FAVERO (Antonio Dominique FAVERO) décédé le 10 janvier 1994 à l'age de 68 ans et né à Besançon le 12 octobre 1925. Acte numéro 2/
  • - Léon JACQUEMOT (Léon François JACQUEMOT) décédé le 6 janvier 1994 à l'age de 92 ans le 28 novembre 1901. Acte numéro 1/

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Novillars

Acte de décès dans une commune du département du Doubs

Demander un acte de décès Service privé · Réception sous quelques jours