Statistiques des décès de Mervans
5 décès sont enregistrés à Mervans entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Mervans en 1996
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Mervans
- Comment obtenir un acte de décès à Mervans ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Mervans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 5 décès survenus sur la commune de Mervans pour l'année 1996.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.
- - Jacques DOUSSOT (Jacques Eugène DOUSSOT) décédé le 8 août 1996 à l'age de 90 ans et né à Serrigny-en-Bresse le 14 décembre 1905. Acte numéro 00022
- - Bernadette BECHE décédée le 4 août 1996 à l'age de 62 ans et née sur la même commune le 22 octobre 1933. Acte numéro 00021
- - Paul BILLOT (Paul Victor BILLOT) décédé le 9 juin 1996 à l'age de 67 ans et né sur la même commune le 6 février 1929. Acte numéro 18
- - André CHAMBRET décédé le 6 mars 1996 à l'age de 77 ans et né à Saint-Gervais-en-Vallière le 20 décembre 1918. Acte numéro 10
- - Christian ZWAHLEN (Christian Roland ZWAHLEN) décédé le 20 janvier 1996 à l'age de 39 ans le 2 décembre 1956. Acte numéro 2
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Acte de décès dans une commune proche de Mervans