Statistiques des décès de Mervans
6 décès sont enregistrés à Mervans entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Mervans en 1990
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Mervans
- Comment obtenir un acte de décès à Mervans ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Mervans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 6 décès survenus sur la commune de Mervans pour l'année 1990.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.
- - Marguerite BERNARD décédée le 24 novembre 1990 à l'age de 85 ans et née sur la même commune le 22 juin 1905. Acte numéro 20
- - Jean BUATOIS (Jean Marie BUATOIS) décédé le 1 novembre 1990 à l'age de 86 ans et né à Simard le 28 décembre 1903. Acte numéro 18
- - Emilie DYON décédée le 21 octobre 1990 à l'age de 86 ans et née à Serrigny-en-Bresse le 31 octobre 1903. Acte numéro 17
- - Suzanne BERNARD (Suzanne Madeleine BERNARD) décédée le 15 août 1990 à l'age de 75 ans et née à Saint-Bonnet-en-Bresse le 10 octobre 1914. Acte numéro 15
- - Jean GALLAND (Jean Noël GALLAND) décédé le 14 janvier 1990 à l'age de 35 ans et né à Chalon-sur-Saône le 13 décembre 1954. Acte numéro 2
- - Marcel PRIN décédé le 3 janvier 1990 à l'age de 86 ans et né sur la même commune le 23 mai 1903. Acte numéro 1
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