Statistiques des décès de Bavans
8 décès sont enregistrés à Bavans entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juillet 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Bavans en 1999
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Bavans
- Comment obtenir un acte de décès à Bavans ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Bavans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 8 décès survenus sur la commune de Bavans pour l'année 1999.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Marguerite ORIEZ (Marguerite Yvonne ORIEZ) décédée le 26 décembre 1999 à l'age de 99 ans et née sur la même commune le 2 octobre 1900. Acte numéro 22
- - Louis DROMARD (Louis Albert Urbain DROMARD) décédé le 18 décembre 1999 à l'age de 68 ans et né à Charmoille le 21 juin 1931. Acte numéro 20
- - Louis BRESADOLA décédé le 18 juillet 1999 à l'age de 77 ans le 28 juin 1922. Acte numéro 12
- - Daniel SEGAUD décédé le 20 avril 1999 à l'age de 59 ans et né au Creusot (71) le 20 février 1940. Acte numéro 8
- - Aliette DENARIAZ (Aliette Maria Renée DENARIAZ) décédée le 20 avril 1999 à l'age de 85 ans le 13 juillet 1913. Acte numéro 7
- - Françoise MOREAU décédée le 16 avril 1999 à l'age de 89 ans et née à Saint-Paul-de-Varax (01) le 29 septembre 1909. Acte numéro 6
- - Thérèse FLOHR décédée le 6 mars 1999 à l'age de 90 ans le 14 décembre 1908. Acte numéro 000000003
- - Thérèse FLOHR décédée le 6 mars 1999 à l'age de 90 ans le 14 décembre 1908. Acte numéro 3
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Acte de décès dans une commune proche de Bavans