Acte Décès.frService privé et distinct de l'administration

Acte de décès à Bavans (25550) pour l'année 1995

Statistiques des décès de Bavans

5 décès sont enregistrés à Bavans entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Bavans

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Bavans en 1995

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Bavans

Comment obtenir un acte de décès à Bavans ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Bavans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 5 décès survenus sur la commune de Bavans pour l'année 1995.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.

  • - Bernard GIRELLI (Bernard Roger GIRELLI) décédé le 16 novembre 1995 à l'age de 58 ans et né à Montbéliard le 26 mars 1937. Acte numéro 16
  • - Marie FONTAINE (Marie José Mauricette Henriette FONTAINE) décédée le 15 août 1995 à l'age de 38 ans et née à Boulogne-sur-Mer (62) le 19 mars 1957. Acte numéro 10
  • - Georges THIERRY (Georges Léon Louis THIERRY) décédé le 16 juin 1995 à l'age de 64 ans et né sur la même commune le 2 août 1930. Acte numéro 5
  • - Ahmed BCHIRI décédé le 11 juin 1995 à l'age de 63 ans le 1 janvier 1932. Acte numéro 4
  • - Marianne VITRE (Marianne Yvette VITRE) décédée le 10 janvier 1995 à l'age de 54 ans et née sur la même commune le 30 novembre 1940. Acte numéro 2

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Bavans

Acte de décès dans une commune du département du Doubs

Demander un acte de décès Service privé · Réception sous quelques jours