Statistiques des décès de Bavans
7 décès sont enregistrés à Bavans entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Bavans en 1991
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Bavans
- Comment obtenir un acte de décès à Bavans ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Bavans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 7 décès survenus sur la commune de Bavans pour l'année 1991.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Denise COMPAS (Denise Odile Virginie COMPAS) décédée le 5 décembre 1991 à l'age de 83 ans et née à Voujeaucourt le 27 novembre 1908. Acte numéro 19
- - Suzanne WARMBRODT (Suzanne Marie Rose WARMBRODT) décédée le 28 septembre 1991 à l'age de 73 ans le 25 juin 1918. Acte numéro 15
- - Julie NETILLARD (Julie Aline NETILLARD) décédée le 19 mars 1991 à l'age de 88 ans et née à Écurcey le 23 novembre 1902. Acte numéro 6
- - Henri ROSSELOT (Henri Alfred ROSSELOT) décédé le 21 février 1991 à l'age de 77 ans et né à Audincourt le 5 juillet 1913. Acte numéro 5
- - André VEUILLEQUEZ (André Henri Léon VEUILLEQUEZ) décédé le 14 février 1991 à l'age de 66 ans et né sur la même commune le 6 août 1924. Acte numéro 4
- - Felix GROSJEAN (Felix Achile GROSJEAN) décédé le 19 janvier 1991 à l'age de 88 ans le 5 avril 1902. Acte numéro 3
- - Marie SCHINDLER (Marie Melanie SCHINDLER) décédée le 18 janvier 1991 à l'age de 92 ans et née à Rougemont-le-Château (90) le 25 avril 1898. Acte numéro 2
Recherche d'un acte de décès par famille
Acte de décès dans une commune proche de Bavans