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Acte de décès à Bavans (25550) pour l'année 1992

Statistiques des décès de Bavans

8 décès sont enregistrés à Bavans entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Bavans

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Bavans en 1992

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Bavans

Comment obtenir un acte de décès à Bavans ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Bavans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 8 décès survenus sur la commune de Bavans pour l'année 1992.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.

  • - Marius PARTY décédé le 11 août 1992 à l'age de 83 ans et né à Saint-Dizier (52) le 14 juillet 1909. Acte numéro 17
  • - Frédéric VIERHELLER (Frédéric Paul Louis VIERHELLER) décédé le 31 juillet 1992 à l'age de 28 ans et né à Montbéliard le 14 avril 1964. Acte numéro 15
  • - Hélène ROY (Hélène Marguerite ROY) décédée le 12 juillet 1992 à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 18 juillet 1904. Acte numéro 14
  • - Georgette CURTINOT (Georgette Victorine CURTINOT) décédée le 7 juillet 1992 à l'age de 65 ans et née à Joinville (52) le 30 août 1926. Acte numéro 12
  • - Jeanne WIDMER (Jeanne Anna WIDMER) décédée le 26 juin 1992 à l'age de 86 ans et née à Montbéliard le 1 octobre 1905. Acte numéro 11
  • - René HUOT (René Louis HUOT) décédé le 23 avril 1992 à l'age de 83 ans et né à Besançon le 21 août 1908. Acte numéro 6
  • - Alice GUEUREY (Alice Emilie GUEUREY) décédée le 4 avril 1992 à l'age de 91 ans et née sur la même commune le 24 mai 1900. Acte numéro 5
  • - Marcel BIRSINGER (Marcel Antoine BIRSINGER) décédé le 17 mars 1992 à l'age de 67 ans et né sur la même commune le 1 août 1924. Acte numéro 3

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Bavans

Acte de décès dans une commune du département du Doubs

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