Statistiques des décès de Bavans
2 décès sont enregistrés à Bavans entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Bavans en 1990
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Bavans
- Comment obtenir un acte de décès à Bavans ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Bavans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 2 décès survenus sur la commune de Bavans pour l'année 1990.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.
- - Pierre REBERT (Pierre Louis REBERT) décédé le 30 novembre 1990 à l'age de 86 ans et né à Charquemont le 3 janvier 1904. Acte numéro 16
- - Francisca TOMAS (Francisca Benita TOMAS) décédée le 18 janvier 1990 à l'age de 81 ans le 30 décembre 1908. Acte numéro 1
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Acte de décès dans une commune proche de Bavans