Acte Décès.frService privé et distinct de l'administration

Acte de décès au Fossat (09130) pour l'année 2002

Statistiques des décès du Fossat

14 décès sont enregistrés au Fossat entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 septembre 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Le Fossat

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune du Fossat en 2002

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès du Fossat

Comment obtenir un acte de décès au Fossat ?
L'acte de décès est délivré par la mairie du Fossat, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 14 décès survenus sur la commune du Fossat pour l'année 2002.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Emma LANG (Emma Gertrad LANG) décédée le 26 décembre 2002 à l'age de 83 ans le 25 septembre 1919. Acte numéro 31
  • - Charles ESCAICH décédé le 30 novembre 2002 à l'age de 92 ans et né à Saint-Clar-de-Rivière (31) le 30 novembre 1910. Acte numéro 29
  • - Hortense CUBILIE décédée le 5 novembre 2002 à l'age de 93 ans et née à Péreille le 20 août 1909. Acte numéro 28
  • - Yann MARTY décédé le 28 octobre 2002 à l'age de 26 ans et né à Toulouse (31) le 11 septembre 1976. Acte numéro 27
  • - Yvonne MANTOVI décédée le 17 octobre 2002 à l'age de 91 ans et née à Bobigny (93) le 11 octobre 1911. Acte numéro 26
  • - Cecile MOUSTY (Cecile Rose MOUSTY) décédée le 12 septembre 2002 à l'age de 91 ans et née à Carla-Bayle le 1 mars 1911. Acte numéro 24
  • - Aubin GOUZI (Aubin Louis GOUZI) décédé le 20 août 2002 à l'age de 82 ans et né sur la même commune le 29 février 1920. Acte numéro 22
  • - Edmond VAUCORET décédé le 11 juillet 2002 à l'age de 78 ans et né à Quillan (11) le 28 mars 1924. Acte numéro 18
  • - Guy BERTOCCHI (Guy Louis Dominique BERTOCCHI) décédé le 19 avril 2002 à l'age de 57 ans et né à Montmaur (11) le 20 novembre 1944. Acte numéro 12
  • - Albert SOULA (Albert Jean SOULA) décédé le 21 mars 2002 à l'age de 96 ans et né à Escosse le 9 juillet 1905. Acte numéro 9
  • - Maria MOTTIN décédée le 16 mars 2002 à l'age de 97 ans le 10 mars 1905. Acte numéro 8
  • - Emile VERGE décédé le 28 février 2002 à l'age de 93 ans et né aux Bordes-sur-Arize le 13 mai 1908. Acte numéro 6
  • - Anna GOUZY (Anna Marie Marcelle GOUZY) décédée le 28 janvier 2002 à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 31 octobre 1911. Acte numéro 4
  • - Thereze MASSAT décédée le 17 janvier 2002 à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 11 mai 1911. Acte numéro 1

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche du Fossat

Acte de décès dans une commune du département de l'Ariège

Demander un acte de décès Service privé · Réception sous quelques jours