Statistiques des décès du Fossat
12 décès sont enregistrés au Fossat entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 septembre 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune du Fossat en 1990
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès du Fossat
- Comment obtenir un acte de décès au Fossat ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie du Fossat, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 12 décès survenus sur la commune du Fossat pour l'année 1990.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.
- - Louis SAVES décédé le 29 décembre 1990 à l'age de 60 ans et né à Gratens (31) le 14 octobre 1930. Acte numéro 21
- - Joseph DUPRAT décédé le 20 décembre 1990 à l'age de 81 ans et né sur la même commune le 6 mars 1909. Acte numéro 18
- - Rosa VERGE décédée le 3 décembre 1990 à l'age de 84 ans et née à Castéras le 10 février 1906. Acte numéro 17
- - Jules LAFFONT décédé le 5 novembre 1990 à l'age de 91 ans et né à Sabarat le 18 janvier 1899. Acte numéro 16
- - Anais LOZE décédée le 3 octobre 1990 à l'age de 81 ans et née à Lescousse le 12 juin 1909. Acte numéro 15
- - Jean DOUMENG (Jean Marie DOUMENG) décédé le 9 août 1990 à l'age de 83 ans et né à Durfort le 11 août 1906. Acte numéro 12
- - Arthur VANHEULE (Arthur Valere VANHEULE) décédé le 22 juin 1990 à l'age de 95 ans le 19 juillet 1894. Acte numéro 9
- - Roger LAGNES (Roger Pierre LAGNES) décédé le 3 mai 1990 à l'age de 69 ans et né à Perville (82) le 2 février 1921. Acte numéro 7
- - Marie PUJOL (Marie Elodie PUJOL) décédée le 21 avril 1990 à l'age de 85 ans et née à Brie le 14 janvier 1905. Acte numéro 6
- - Auguste GROS (Auguste René GROS) décédé le 19 avril 1990 à l'age de 62 ans et né à Carla-Bayle le 18 novembre 1927. Acte numéro 5
- - Marie JOURDA (Marie Rose JOURDA) décédée le 30 mars 1990 à l'age de 85 ans et née à Campagne-sur-Aude (11) le 28 mai 1904. Acte numéro 3
- - Jacques CANAL décédé le 16 février 1990 à l'age de 24 ans et né à Pamiers le 10 mars 1965. Acte numéro 1
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