Statistiques des décès du Fossat
12 décès sont enregistrés au Fossat entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 octobre 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune du Fossat en 1995
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès du Fossat
- Comment obtenir un acte de décès au Fossat ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie du Fossat, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 12 décès survenus sur la commune du Fossat pour l'année 1995.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.
- - Jules MARC décédé le 14 décembre 1995 à l'age de 82 ans et né à Saint-Ybars le 19 avril 1913. Acte numéro 20
- - Justine BARTHE décédée le 11 décembre 1995 à l'age de 86 ans et née à Lézat-sur-Lèze le 29 novembre 1909. Acte numéro 19
- - Germaine BROUET (Germaine Pauline BROUET) décédée le 22 novembre 1995 à l'age de 89 ans et née à Jœuf (54) le 18 décembre 1905. Acte numéro 17
- - Bernard RIVES (Bernard Paul RIVES) décédé le 14 novembre 1995 à l'age de 85 ans et né sur la même commune le 18 novembre 1909. Acte numéro 16
- - Guy BOUTILLIER décédé le 14 octobre 1995 à l'age de 90 ans et né à Crépy-en-Valois (60) le 28 mars 1905. Acte numéro 15
- - Marie BOUBILA (Marie Jeanne BOUBILA) décédée le 25 septembre 1995 à l'age de 81 ans et née à Saint-Ybars le 4 mai 1914. Acte numéro 14
- - Lucie DUPRAT (Lucie Marie Rose DUPRAT) décédée le 12 septembre 1995 à l'age de 69 ans et née sur la même commune le 29 octobre 1925. Acte numéro 13
- - Marie AMBROSINO décédée le 22 août 1995 à l'age de 89 ans le 9 juillet 1906. Acte numéro 11
- - Antoine SERRANO décédé le 22 juillet 1995 à l'age de 68 ans et né à Salses-le-Château (66) le 8 janvier 1927. Acte numéro 10
- - Jean PUJOL décédé le 25 juin 1995 à l'age de 87 ans et né à Carla-Bayle le 24 février 1908. Acte numéro 9
- - Lydie LOURDE décédée le 22 juin 1995 à l'age de 89 ans et née aux Bordes-sur-Arize le 15 août 1905. Acte numéro 8
- - Eugenie RAYMOND décédée le 28 mars 1995 à l'age de 94 ans et née à Pamiers le 4 juillet 1900. Acte numéro 6
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