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Acte de décès à Fraisans (39700) pour l'année 2013

Statistiques des décès de Fraisans

14 décès sont enregistrés à Fraisans entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Fraisans

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Fraisans en 2013

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Fraisans

Comment obtenir un acte de décès à Fraisans ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Fraisans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 14 décès survenus sur la commune de Fraisans pour l'année 2013.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Michel POULET (Michel Justin Marie POULET) décédé le 6 décembre 2013 à l'age de 57 ans et né à Besançon (25) le 26 mars 1956. Acte numéro 22
  • - Marcel BESOMBE décédé le 5 décembre 2013 à l'age de 93 ans et né à Saint-Vit (25) le 15 octobre 1920. Acte numéro 21
  • - Josette PELISSARD (Josette Berthe Louise PELISSARD) décédée le 26 novembre 2013 à l'age de 84 ans le 14 janvier 1929. Acte numéro 20
  • - Yvonne MODOUX (Yvonne Ida MODOUX) décédée le 7 novembre 2013 à l'age de 91 ans et née à Crans le 21 mai 1922. Acte numéro 18
  • - Lucine BARBIER (Lucine Marie Honorine BARBIER) décédée le 27 octobre 2013 à l'age de 78 ans et née à l'Hôpital-Saint-Lieffroy (25) le 2 août 1935. Acte numéro 17
  • - Albert TOURNIER (Albert Charles Edouard TOURNIER) décédé le 7 octobre 2013 à l'age de 74 ans et né à Gendrey le 9 décembre 1938. Acte numéro 16
  • - Nicolas BOUDAUX (Nicolas Sylvain Patrick BOUDAUX) décédé le 30 août 2013 à l'age de 27 ans et né à Dole le 20 juillet 1986. Acte numéro 14
  • - Isabelle ESPASA (Isabelle Thérèse ESPASA) décédée le 28 août 2013 à l'age de 83 ans le 22 mars 1930. Acte numéro 13
  • - Geneviève CHEVASSUS (Geneviève Simone CHEVASSUS) décédée le 30 juin 2013 à l'age de 95 ans et née à Besançon (25) le 17 novembre 1917. Acte numéro 9
  • - Marcel GUILLE décédé le 29 juin 2013 à l'age de 91 ans et né à Paris 14e arrondissement le 25 janvier 1922. Acte numéro 8
  • - Paulette PELOT (Paulette Alice PELOT) décédée le 19 mars 2013 à l'age de 100 ans et née à Arbois le 12 mars 1913. Acte numéro 5
  • - Victoire PETIT décédée le 15 mars 2013 à l'age de 94 ans et née sur la même commune le 24 octobre 1918. Acte numéro 4
  • - Madeleine JEANTROUX (Madeleine Camille Denise JEANTROUX) décédée le 15 février 2013 à l'age de 77 ans et née à Besançon (25) le 12 février 1936. Acte numéro 3
  • - Claude MUCHE décédé le 28 janvier 2013 à l'age de 71 ans le 7 mars 1941. Acte numéro 1

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Fraisans

Acte de décès dans une commune du département du Jura

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