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Acte de décès à Fraisans (39700) pour l'année 2009

Statistiques des décès de Fraisans

15 décès sont enregistrés à Fraisans entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juillet 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Fraisans

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Fraisans en 2009

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Fraisans

Comment obtenir un acte de décès à Fraisans ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Fraisans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 15 décès survenus sur la commune de Fraisans pour l'année 2009.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Marcel EVRARD (Marcel André EVRARD) décédé le 28 décembre 2009 à l'age de 80 ans et né à Orchamps le 13 février 1929. Acte numéro 23
  • - Gustave VARNAY (Gustave Georges VARNAY) décédé le 11 décembre 2009 à l'age de 93 ans et né à Dampierre le 24 juillet 1916. Acte numéro 22
  • - Lucien PERRIN (Lucien Louis Jean Daniel PERRIN) décédé le 30 novembre 2009 à l'age de 60 ans et né à Darney (88) le 24 janvier 1949. Acte numéro 21
  • - Damien DUMUR (Damien Cyprien DUMUR) décédé le 13 novembre 2009 à l'age de 36 ans et né à Lons-le-Saunier le 5 mai 1973. Acte numéro 20
  • - Michel TISSERAND (Michel Clément Alfred TISSERAND) décédé le 3 novembre 2009 à l'age de 73 ans et né à Montfaucon (25) le 13 décembre 1935. Acte numéro 18
  • - Marcelle BEY (Marcelle Adrienne Michelle BEY) décédée le 16 octobre 2009 à l'age de 74 ans et née à Besançon (25) le 21 mai 1935. Acte numéro 16
  • - Hélène ALVES (Hélène Marie Louise ALVES) décédée le 21 août 2009 à l'age de 82 ans et née à Heudicourt (80) le 20 août 1927. Acte numéro 14
  • - Jean LEDANT (Jean Noël Lucien Marcel LEDANT) décédé le 31 juillet 2009 à l'age de 58 ans le 25 février 1951. Acte numéro 13
  • - Jeanne LEFEVER (Jeanne Leone LEFEVER) décédée le 28 juillet 2009 à l'age de 87 ans et née à la Madeleine (59) le 18 juin 1922. Acte numéro 12
  • - Martine DUCLUT (Martine Françoise DUCLUT) décédée le 10 juillet 2009 à l'age de 58 ans et née à Étrepigney le 4 avril 1951. Acte numéro 11
  • - Paulette MOYSE (Paulette Marie Emma MOYSE) décédée le 30 avril 2009 à l'age de 96 ans et née à Villers-le-Lac (25) le 30 janvier 1913. Acte numéro 9
  • - Renée PRADO (Renée Jeanne Anne PRADO) décédée le 22 avril 2009 à l'age de 78 ans et née au Mans (72) le 23 avril 1930. Acte numéro 8
  • - Leonie BONZON (Leonie Jeanne BONZON) décédée le 12 février 2009 à l'age de 96 ans et née à Chalèze (25) le 10 mai 1912. Acte numéro 4
  • - Lucienne MELOM (Lucienne Julie Claudine MELOM) décédée le 26 janvier 2009 à l'age de 97 ans et née à Traitiéfontaine (70) le 12 décembre 1911. Acte numéro 3
  • - Marie BERRET (Marie Louise Madeleine BERRET) décédée le 7 janvier 2009 à l'age de 95 ans et née au Bourget le 8 juillet 1913. Acte numéro 2

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Fraisans

Acte de décès dans une commune du département du Jura

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