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Acte de décès à Fraisans (39700) pour l'année 1992

Statistiques des décès de Fraisans

18 décès sont enregistrés à Fraisans entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Fraisans

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Fraisans en 1992

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Fraisans

Comment obtenir un acte de décès à Fraisans ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Fraisans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 18 décès survenus sur la commune de Fraisans pour l'année 1992.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Marcel SCHMITT décédé le 7 décembre 1992 à l'age de 48 ans et né à la Bretenière le 27 avril 1944. Acte numéro 27
  • - Simone BEPOIS (Simone Marie Celine BEPOIS) décédée le 29 novembre 1992 à l'age de 83 ans et née à Vernierfontaine (25) le 20 juin 1909. Acte numéro 26
  • - Suzanne MAZET (Suzanne Angèle MAZET) décédée le 22 novembre 1992 à l'age de 87 ans et née à Pelousey (25) le 28 mars 1905. Acte numéro 25
  • - Marthe VARRIN (Marthe Marguerite Anna VARRIN) décédée le 14 octobre 1992 à l'age de 69 ans et née à Saint-Hippolyte (25) le 1 juillet 1923. Acte numéro 20
  • - Marcelle GINDRAT (Marcelle Jeanne GINDRAT) décédée le 26 septembre 1992 à l'age de 84 ans et née à Delle (90) le 9 septembre 1908. Acte numéro 19
  • - Renée JEANNEY (Renée Jeanne Catherine JEANNEY) décédée le 10 septembre 1992 à l'age de 82 ans et née à Chalèze (25) le 7 février 1910. Acte numéro 18
  • - Gustave TERRIER décédé le 3 juillet 1992 à l'age de 91 ans et né à Brans le 7 août 1900. Acte numéro 15
  • - Yvelines FATOU (Yvelines Elisabeth Emilienne FATOU) décédée le 1 juillet 1992 à l'age de 44 ans et née à Condamine le 29 octobre 1947. Acte numéro 14
  • - Virginie GUILLAUME (Virginie Huberte Celeste GUILLAUME) décédée le 29 juin 1992 à l'age de 8 ans et née à Grasse (06) le 7 septembre 1983. Acte numéro 13
  • - Gilles GUILLAUME (Gilles Régis GUILLAUME) décédé le 29 juin 1992 à l'age de 36 ans et né à Dijon (21) le 11 juillet 1955. Acte numéro 10
  • - Damien GUILLAUME (Damien René Jean GUILLAUME) décédé le 29 juin 1992 à l'age de 13 ans et né à Chenôve (21) le 22 mai 1979. Acte numéro 12
  • - Régis GUILLAUME (Régis Jean Pierre GUILLAUME) décédé le 29 juin 1992 à l'age de 16 ans et né à Chenôve (21) le 1 juin 1976. Acte numéro 11
  • - Henriette GUYOT décédée le 28 avril 1992 à l'age de 84 ans et née à Tourmont le 7 juillet 1907. Acte numéro 8
  • - Vital BENOIT (Vital Claude Auguste BENOIT) décédé le 25 mars 1992 à l'age de 81 ans et né à Bolandoz (25) le 24 août 1910. Acte numéro 7
  • - Delphine MOUQUIN (Delphine Marie Eugenie MOUQUIN) décédée le 8 mars 1992 à l'age de 85 ans et née à Foucherans (25) le 15 septembre 1906. Acte numéro 5
  • - Iwan CKWASTIAK décédé le 30 janvier 1992 à l'age de 87 ans le 23 novembre 1904. Acte numéro 4
  • - Hervé CARBONARE (Hervé André CARBONARE) décédé le 20 janvier 1992 à l'age de 20 ans et né à Besançon (25) le 21 novembre 1971. Acte numéro 3
  • - Marie DEJEUX (Marie Delphine DEJEUX) décédée le 1 janvier 1992 à l'age de 93 ans et née à Dole le 17 septembre 1898. Acte numéro 1

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Fraisans

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