Statistiques des décès de Bart
6 décès sont enregistrés à Bart entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 août 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Bart en 1999
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Bart
- Comment obtenir un acte de décès à Bart ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Bart, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 6 décès survenus sur la commune de Bart pour l'année 1999.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.
- - Paulette CARTIER décédée le 24 octobre 1999 à l'age de 52 ans et née à Rosureux le 26 novembre 1946. Acte numéro 12
- - Berthe MERCIER décédée le 28 août 1999 à l'age de 86 ans et née à Bavans le 20 décembre 1912. Acte numéro 10
- - Robert LOMBARD décédé le 24 août 1999 à l'age de 81 ans et né aux Aynans (70) le 12 juin 1918. Acte numéro 8
- - Josephine TUBETTI décédée le 30 juillet 1999 à l'age de 74 ans le 6 décembre 1924. Acte numéro 7
- - Louis TENDANT décédé le 25 février 1999 à l'age de 71 ans et né à Pont-de-Roide-Vermondans le 25 mars 1927. Acte numéro 000000003
- - Georges CURIE décédé le 7 février 1999 à l'age de 86 ans et né à Dampierre-sur-le-Doubs le 10 juillet 1912. Acte numéro 000000001
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Acte de décès dans une commune proche de Bart