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Acte de décès à Bart (25420) pour l'année 1994

Statistiques des décès de Bart

3 décès sont enregistrés à Bart entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

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Décès sur la commune de Bart en 1994

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Bart

Comment obtenir un acte de décès à Bart ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Bart, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 3 décès survenus sur la commune de Bart pour l'année 1994.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Suzanne MAITRET décédée le 28 décembre 1994 à l'age de 88 ans et née à Audincourt le 6 novembre 1906. Acte numéro 8
  • - Charles FONT décédé le 7 septembre 1994 à l'age de 79 ans et né à Masnières (59) le 4 septembre 1915. Acte numéro 4
  • - Luc DEJAGER décédé le 12 février 1994 à l'age de 30 ans et né à Tourcoing (59) le 8 novembre 1963. Acte numéro 1

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Acte de décès dans une commune proche de Bart

Acte de décès dans une commune du département du Doubs

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