Statistiques des décès de Bart
4 décès sont enregistrés à Bart entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Décès sur la commune de Bart en 1991
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Bart
- Comment obtenir un acte de décès à Bart ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Bart, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Liste des 4 décès survenus sur la commune de Bart pour l'année 1991.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.
- - Emilia TINELLO décédée le 14 septembre 1991 à l'age de 96 ans le 30 mai 1895. Acte numéro 8
- - Etienne PERREY décédé le 23 août 1991 à l'age de 86 ans et né à Frambouhans le 19 mars 1905. Acte numéro 7
- - Oscar WADEL (Oscar Joseph WADEL) décédé le 14 mai 1991 à l'age de 82 ans et né à Thann (68) le 17 février 1909. Acte numéro 4
- - Marcelle SCHNEBELEN décédée le 27 mars 1991 à l'age de 60 ans et née à Is-sur-Tille (21) le 21 octobre 1930. Acte numéro 2
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Acte de décès dans une commune proche de Bart