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Acte de décès à Trévenans (90400) pour l'année 1998

Statistiques des décès de Trévenans

2 décès sont enregistrés à Trévenans entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Trévenans

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Trévenans en 1998

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Trévenans

Comment obtenir un acte de décès à Trévenans ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Trévenans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 2 décès survenus sur la commune de Trévenans pour l'année 1998.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Pierre MOREL (Pierre Eugène Fritz MOREL) décédé le 20 septembre 1998 à l'age de 58 ans et né à Beutal (25) le 20 juin 1940. Acte numéro 00006
  • - Sylvain COURTOT (Sylvain Paul Armand COURTOT) décédé le 4 septembre 1998 à l'age de 71 ans et né à Bermont le 13 avril 1927. Acte numéro 00005

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Acte de décès dans une commune proche de Trévenans

Acte de décès dans une commune du département du Territoire de Belfort

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