Acte Décès.frService privé et distinct de l'administration

Acte de décès à Trévenans (90400) pour l'année 1994

Statistiques des décès de Trévenans

7 décès sont enregistrés à Trévenans entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juillet 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Trévenans

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Trévenans en 1994

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Trévenans

Comment obtenir un acte de décès à Trévenans ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Trévenans, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 7 décès survenus sur la commune de Trévenans pour l'année 1994.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972 et 1971.

  • - Juliette PARI (Juliette Louise PARI) décédée le 3 octobre 1994 à l'age de 88 ans et née à Épinal (88) le 2 janvier 1906. Acte numéro 16
  • - Marie WURTH (Marie Madeleine WURTH) décédée le 12 septembre 1994 à l'age de 92 ans et née à Bethonvilliers le 16 juillet 1902. Acte numéro 15
  • - Claude VICHOT (Claude Jean VICHOT) décédé le 4 septembre 1994 à l'age de 64 ans et né à Rougemontot (25) le 12 juin 1930. Acte numéro 11
  • - Georgette FANTINI (Georgette Lucie FANTINI) décédée le 27 août 1994 à l'age de 84 ans et née à Plancher-Bas (70) le 9 mai 1910. Acte numéro 10
  • - Christophe ROUSSAFFA décédé le 3 avril 1994 à l'age de 24 ans et né à Vesoul (70) le 5 avril 1969. Acte numéro 4
  • - Ameziane MOUDIR décédé le 30 mars 1994 à l'age de 91 ans le 18 janvier 1903. Acte numéro 3
  • - Maurice GETE (Maurice Victor Auguste GETE) décédé le 27 février 1994 à l'age de 73 ans et né à Moval le 15 novembre 1920. Acte numéro 2

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche de Trévenans

Acte de décès dans une commune du département du Territoire de Belfort

Demander un acte de décès Service privé · Réception sous quelques jours