Acte de décès des familles Prejean

Voici la liste des 113 actes de décès suivant votre recherche.

06 - Alpes-Maritimes

• - Roger PREJEAN décédé le 19 septembre 1997 à Châteauneuf-Grasse à l'age de 91 ans et né à Aubervilliers (93) le 27 décembre 1905. Acte numéro 57

13 - Bouches-du-Rhône

• - Jean PREJEAN (Jean Emmanuel PREJEAN) décédé le 11 mai 1991 à Aix-en-Provence à l'age de 89 ans et né à Nice (06) le 28 janvier 1902. Acte numéro 546
• - Raoul PREJEAN (Raoul Georges Aime PREJEAN) décédé le 29 mars 2017 à Aix-en-Provence à l'age de 80 ans et né sur la même commune le 14 novembre 1936. Acte numéro 546
• - Stephane PREJEAN (Stephane Olivier PREJEAN) décédé le 7 mai 1972 à Aix-en-Provence et né sur la même commune le 22 janvier 1972. Acte numéro 17
• - Robert PREJEAN (Robert Henri PREJEAN) décédé le 11 janvier 1999 à Marseille à l'age de 76 ans et né à Toulon (83) le 16 septembre 1922. Acte numéro 61
• - Aime PREJEAN (Aime Clerc PREJEAN) décédé le 12 août 1986 à Marseille à l'age de 56 ans et né à Aix-en-Provence le 22 janvier 1930. Acte numéro 103 157

14 - Calvados

• - Muriel PREJEAN (Muriel Ginette Jeannine PREJEAN) décédée le 19 septembre 2017 à Lisieux à l'age de 46 ans et née à Sablé-sur-Sarthe (72) le 18 janvier 1971. Acte numéro 525
• - Annick PREJEAN (Annick Raymonde Simonne PREJEAN) décédée le 25 août 2009 à Lisieux à l'age de 69 ans et née à Vibraye (72) le 20 mars 1940. Acte numéro 455

16 - Charente

• - Marie PREJEAN (Marie Marguerite Paule PREJEAN) décédée le 16 février 1980 à Cognac à l'age de 73 ans et née à Matha (17) le 6 janvier 1907. Acte numéro 87

17 - Charente-Maritime

• - Jeannique PREJEAN décédé le 16 janvier 2018 à Floirac à l'age de 87 ans et né à Prignac le 1 avril 1930. Acte numéro 2
• - Anne PREJEAN (Anne Marie Madeleine PREJEAN) décédée le 16 février 1990 à Matha à l'age de 89 ans et née sur la même commune le 24 août 1900. Acte numéro 6
• - Blanche PREJEAN (Blanche Jeanne Claire PREJEAN) décédée le 15 septembre 1976 à Prignac à l'age de 83 ans et née sur la même commune le 20 décembre 1892. Acte numéro 7
• - James PREJEAN (James Roland PREJEAN) décédé le 24 avril 1979 à Prignac à l'age de 77 ans et né sur la même commune le 21 mai 1901. Acte numéro 5

19 - Corrèze

• - Yvonne PREJEAN (Yvonne Angèle Adrienne PREJEAN) décédée le 22 juillet 1995 à Beynat à l'age de 88 ans et née au Gault-du-Perche (41) le 21 juillet 1907. Acte numéro 9

21 - Côte-d'Or

• - Julie PREJEAN (Julie Françoise PREJEAN) décédée le 13 juillet 1991 à Montbard à l'age de 97 ans et née à Puteaux (92) le 13 juillet 1894. Acte numéro 72
• - Clementine PREJEAN (Clementine Pauline PREJEAN) décédée le 1 avril 1982 à Montbard à l'age de 78 ans le 8 avril 1903. Acte numéro 39

22 - Côtes-d'Armor

• - Maurice PREJEAN (Maurice Albert Victor PREJEAN) décédé le 2 novembre 2017 à Paimpol à l'age de 80 ans le 26 août 1937. Acte numéro 241

27 - Eure

• - André PREJEAN décédé le 2 janvier 1991 à Vaux-sur-Eure à l'age de 68 ans et né à Saint-Cloud (92) le 14 mars 1922. Acte numéro 1
• - Lea PREJEAN décédée le 11 décembre 1994 à Verneuil d'Avre et d'Iton à l'age de 83 ans et née à Marchainville (61) le 11 novembre 1911. Acte numéro 169

28 - Eure-et-Loir

• - Rolande PREJEAN (Rolande Octavie Adelina PREJEAN) décédée le 17 février 2022 à Authon-du-Perche à l'age de 93 ans et née à Frazé le 26 janvier 1929. Acte numéro 5
• - Fernand PREJEAN (Fernand Albert PREJEAN) décédé le 25 novembre 1977 à Chartres à l'age de 86 ans et né à Dampierre-sous-Brou le 24 mars 1891. Acte numéro 1057
• - Victorine PREJEAN (Victorine Pauline Eleonore PREJEAN) décédée le 27 janvier 1984 à Chartres à l'age de 68 ans et née à Dampierre-sous-Brou le 3 mars 1915. Acte numéro 82
• - Madeleine PREJEAN (Madeleine Melanie PREJEAN) décédée le 27 mai 1986 à Chartres à l'age de 84 ans et née à Marchainville (61) le 20 avril 1902. Acte numéro 466
• - Marcel PREJEAN (Marcel Clotaire PREJEAN) décédé le 9 juin 1977 à Chartres à l'age de 65 ans et né à la Bazoche-Gouet le 26 juillet 1911. Acte numéro 555
• - Patricia PREJEAN (Patricia Marcelle Leone PREJEAN) décédée le 2 septembre 1983 à Chartres à l'age de 25 ans et née à Versailles (78) le 2 avril 1958. Acte numéro 717
• - Charlotte PREJEAN (Charlotte Louise PREJEAN) décédée le 14 mai 2006 à Châteaudun à l'age de 92 ans et née à Unverre le 16 juin 1913. Acte numéro 130
• - Marie PREJEAN (Marie Louise Augustine PREJEAN) décédée le 20 octobre 1993 à Châteaudun à l'age de 85 ans et née à Chartres le 5 décembre 1907. Acte numéro 312
• - Robert PREJEAN (Robert Octave Alphonse PREJEAN) décédé le 20 mars 1996 à Combres à l'age de 70 ans et né à Frazé le 16 avril 1925. Acte numéro 3
• - Jeanne PREJEAN (Jeanne Gabrielle Marie PREJEAN) décédée le 24 mai 2004 à Courtalain à l'age de 97 ans et née sur la même commune le 3 août 1906. Acte numéro 13
• - Berthe PREJEAN décédée le 20 décembre 1997 à Dreux à l'age de 83 ans et née à Marchainville (61) le 9 mars 1914. Acte numéro 658
• - André PREJEAN (André Albert PREJEAN) décédé le 10 juillet 1994 à Dreux à l'age de 80 ans et né à Mézières-en-Drouais le 20 juillet 1913. Acte numéro 363
• - Michel PREJEAN (Michel Georges René PREJEAN) décédé le 27 août 1972 à Gasville-Oisème à l'age de 61 ans et né à Cérans-Foulletourte (72) le 22 mai 1911. Acte numéro 28
• - Simonne PREJEAN (Simonne Andrée PREJEAN) décédée le 13 février 2009 à Nogent-le-Rotrou à l'age de 86 ans et née à la Bazoche-Gouet le 17 août 1922. Acte numéro 37

29 - Finistère

• - Jacques PREJEAN (Jacques Charles PREJEAN) décédé le 22 octobre 2020 à Brest à l'age de 79 ans le 27 novembre 1940. Acte numéro 2217
• - Estelle PREJEAN (Estelle Marie PREJEAN) décédée le 22 mai 2011 à Plougastel-Daoulas à l'age de 91 ans le 2 août 1919. Acte numéro 66
• - Robert PREJEAN (Robert André PREJEAN) décédé le 16 juin 2015 à Quimper à l'age de 76 ans et né à Beuzec-Conq le 15 juin 1939. Acte numéro 751
• - Marie PREJEAN (Marie Ange PREJEAN) décédée le 20 mai 1975 à Quimper à l'age de 76 ans et née à Savenay (44) le 5 septembre 1898. Acte numéro 260

34 - Hérault

• - Marie PREJEAN (Marie Gabrielle PREJEAN) décédée le 7 mars 2001 à Frontignan à l'age de 88 ans et née à Blois (41) le 15 août 1912. Acte numéro 26

35 - Ille-et-Vilaine

• - Suzanne PREJEAN (Suzanne Reine PREJEAN) décédée le 16 juin 1996 à Redon à l'age de 87 ans et née à Marchainville (61) le 21 mars 1909. Acte numéro 142
• - Monique PREJEAN (Monique Louise Gilberte PREJEAN) décédée le 27 décembre 1991 à Saint-Malo à l'age de 53 ans et née à Paris 14e arrondissement (75) le 15 février 1938. Acte numéro 927

36 - Indre

• - Yvonne PREJEAN (Yvonne Aimee PREJEAN) décédée le 2 février 2013 à Buzançais à l'age de 96 ans et née à Villegouin le 28 avril 1916. Acte numéro 7
• - Jeanne PREJEAN (Jeanne Alice PREJEAN) décédée le 29 novembre 2011 à Buzançais à l'age de 100 ans et née à Villegouin le 7 octobre 1911. Acte numéro 91
• - Robert PREJEAN décédé le 2 juillet 1984 à Châteauroux à l'age de 82 ans et né à Villegouin le 27 juillet 1901. Acte numéro 543
• - Simone PREJEAN (Simone Arthemise Raymonde PREJEAN) décédée le 13 juillet 1995 à Châteauroux à l'age de 63 ans et née à Villegouin le 6 août 1931. Acte numéro 551
• - Yvonne PREJEAN (Yvonne Ernestine PREJEAN) décédée le 10 juillet 1982 à Villegouin à l'age de 76 ans et née sur la même commune le 21 octobre 1905. Acte numéro 5

37 - Indre-et-Loire

• - Madeleine PREJEAN (Madeleine Jeanne Pauline PREJEAN) décédée le 17 décembre 1987 à Saint-Avertin à l'age de 72 ans et née à Versailles (78) le 10 avril 1915. Acte numéro 572
• - Lucienne PREJEAN décédée le 11 octobre 2017 à Véretz à l'age de 90 ans et née à Villeneuve-Frouville (41) le 30 août 1927. Acte numéro 27

38 - Isère

• - Andrée PREJEAN (Andrée Marie Louise Suzanne PREJEAN) décédée le 13 mai 2010 à Beaurepaire à l'age de 87 ans et née à Bois-Colombes (92) le 16 juin 1922. Acte numéro 16

41 - Loir-et-Cher

• - Gisèle PREJEAN décédée le 14 juillet 1989 à Blois à l'age de 65 ans et née à Villeneuve-Frouville le 26 août 1923. Acte numéro 597/b
• - Germaine PREJEAN (Germaine Marguerite Estelle PREJEAN) décédée le 6 novembre 1980 à Blois à l'age de 87 ans et née à Pezou le 26 avril 1893. Acte numéro 804
• - Madeleine PREJEAN décédée le 17 août 1990 à Blois à l'age de 86 ans et née sur la même commune le 25 juillet 1904. Acte numéro 687/b
• - Madeleine PREJEAN décédée le 18 mai 1997 à Marchenoir à l'age de 96 ans et née à Pezou le 17 novembre 1900. Acte numéro 16
• - André PREJEAN (André Maurice PREJEAN) décédé le 16 août 1997 à Oucques La Nouvelle à l'age de 73 ans et né sur la même commune le 18 octobre 1923. Acte numéro 13
• - Madeleine PREJEAN (Madeleine Alice PREJEAN) décédée le 18 avril 1992 à Vendôme à l'age de 80 ans et née à Savigny-sur-Braye le 20 novembre 1911. Acte numéro 166
• - Gaston PREJEAN décédé le 9 juillet 2015 à Villebarou à l'age de 93 ans et né à Villeneuve-Frouville le 25 avril 1922. Acte numéro 18
• - Suzanne PREJEAN (Suzanne Gabrielle PREJEAN) décédée le 28 décembre 2009 à Vineuil à l'age de 103 ans et née à Blois le 17 juin 1906. Acte numéro 79

45 - Loiret

• - Guy PREJEAN (Guy Marcel Maxime PREJEAN) décédé le 3 janvier 1995 à Cerdon à l'age de 61 ans et né à Coinces le 27 février 1933. Acte numéro 1
• - Andrea PREJEAN décédée le 30 janvier 1996 à Orléans à l'age de 97 ans et née à Pezou (41) le 23 janvier 1899. Acte numéro 166
• - Raymond PREJEAN (Raymond Moise Jeism PREJEAN) décédé le 9 décembre 1987 à Saint-Jean-de-Braye à l'age de 78 ans et né au Gault-du-Perche (41) le 1 juin 1909. Acte numéro 109

49 - Maine-et-Loire

• - Michel PREJEAN (Michel André PREJEAN) décédé le 10 avril 2012 à Angers à l'age de 75 ans et né à Yvré-l'Évêque (72) le 11 septembre 1936. Acte numéro 770

51 - Marne

• - Georgette PREJEAN (Georgette Marthe Geneviève PREJEAN) décédée le 6 avril 2004 à Épernay à l'age de 90 ans et née à Versailles (78) le 3 janvier 1914. Acte numéro 175

53 - Mayenne

• - Emile PREJEAN (Emile André Arsene PREJEAN) décédé le 8 août 1989 à Évron à l'age de 75 ans et né à la Bazoche-Gouet (28) le 25 septembre 1913. Acte numéro 80

57 - Moselle

• - Marie PREJEAN (Marie Marguerite PREJEAN) décédée le 25 août 2002 à Metz à l'age de 87 ans et née à Alaincourt-la-Côte le 30 octobre 1914. Acte numéro 1428
• - Josephine PREJEAN (Josephine Marie PREJEAN) décédée le 5 juin 1997 à Metz à l'age de 84 ans et née à Alaincourt-la-Côte le 27 mars 1913. Acte numéro 989
• - Josephine PREJEAN (Josephine Marie PREJEAN) décédée le 5 juin 1997 à Metz à l'age de 84 ans et née à Alaincourt-la-Côte le 27 mars 1913. Acte numéro 989
• - Jeanne PREJEAN (Jeanne Gabrielle PREJEAN) décédée le 24 juillet 1982 à Morhange à l'age de 71 ans et née à Alaincourt-la-Côte le 16 février 1911. Acte numéro 30
• - Emile PREJEAN (Emile Louis PREJEAN) décédé le 20 février 1998 à Rurange-lès-Thionville à l'age de 88 ans et né à Alaincourt-la-Côte le 6 mars 1909. Acte numéro 4

58 - Nièvre

• - Guy PREJEAN (Guy Louis Emile Daniel PREJEAN) décédé le 5 décembre 2001 à Nevers à l'age de 68 ans et né à Beaumont-en-Véron (37) le 25 octobre 1933. Acte numéro 1000

61 - Orne

• - Marie PREJEAN (Marie Alexandrine PREJEAN) décédée le 14 juin 1977 à l'Aigle à l'age de 81 ans et née à la Ferté-Vidame (28) le 15 juillet 1895. Acte numéro 103

63 - Puy-de-Dôme

• - Eugenie PREJEAN décédée le 5 octobre 1978 à Youx à l'age de 74 ans et née à Paris 14e arrondissement (75) le 21 octobre 1903. Acte numéro 12

64 - Pyrénées-Atlantiques

• - Louis PREJEAN (Louis Emile PREJEAN) décédé le 26 septembre 1985 à Anglet à l'age de 85 ans le 3 juillet 1900. Acte numéro 253

72 - Sarthe

• - Jeannine PREJEAN (Jeannine Lucette PREJEAN) décédée le 8 décembre 2020 à Montval-sur-Loir à l'age de 95 ans et née à Dreux (28) le 29 mai 1925. Acte numéro 186
• - André PREJEAN (André Jules François PREJEAN) décédé le 23 février 1978 à Précigné à l'age de 65 ans et né à Commune nouvelle d'Arrou (28) le 20 septembre 1912. Acte numéro 7
• - Suzanne PREJEAN décédée le 22 avril 2000 à Sablé-sur-Sarthe à l'age de 84 ans et née à Paris 15e arrondissement (75) le 3 décembre 1915. Acte numéro 94

75 - Paris

• - Jacqueline PREJEAN (Jacqueline Marie Luce PREJEAN) décédée le 18 août 1988 à Paris 7e arrondissement à l'age de 54 ans le 16 avril 1934. Acte numéro 568
• - Madeleine PREJEAN (Madeleine Odette Renée PREJEAN) décédée le 26 juillet 2001 à Paris 8e arrondissement à l'age de 88 ans et née à Pontlevoy (41) le 24 mai 1913. Acte numéro 148
• - Albert PREJEAN (Albert Louis PREJEAN) décédé le 30 avril 1980 à Paris 10e arrondissement à l'age de 85 ans et né à Paris 20e arrondissement le 22 octobre 1894. Acte numéro 800
• - Jeanne PREJEAN (Jeanne Marie Thérèse PREJEAN) décédée le 31 mars 1998 à Paris 12e arrondissement à l'age de 94 ans et née sur la même commune le 17 juin 1903. Acte numéro 492
• - Albert PREJEAN décédé le 1 novembre 1979 à Paris 16e arrondissement à l'age de 85 ans le 27 octobre 1894. Acte numéro 1632
• - Marguerite PREJEAN (Marguerite Henriette PREJEAN) décédée le 27 février 1973 à Paris 16e arrondissement à l'age de 81 ans et née à Versailles (78) le 4 août 1891. Acte numéro 347
• - Lelia PREJEAN (Lelia Anna Augustine PREJEAN) décédée le 30 juillet 1991 à Paris 18e arrondissement à l'age de 78 ans et née à Laval (53) le 24 septembre 1912. Acte numéro 1388
• - Fabienne PREJEAN (Fabienne Patricia Claude PREJEAN) décédée le 5 septembre 2004 à Paris 19e arrondissement à l'age de 47 ans et née à Mont-Saint-Aignan (76) le 30 octobre 1956. Acte numéro 541
• - Marcel PREJEAN (Marcel Gabriel PREJEAN) décédé le 7 janvier 1974 à Paris 20e arrondissement à l'age de 69 ans et né à Paris 4e arrondissement le 8 juin 1904. Acte numéro 52

77 - Seine-et-Marne

• - Victor PREJEAN (Victor Jean PREJEAN) décédé le 7 mai 1986 à Férolles-Attilly à l'age de 47 ans le 12 novembre 1938. Acte numéro 125
• - Gilbert PREJEAN (Gilbert Georges PREJEAN) décédé le 28 mai 2008 à Lagny-sur-Marne à l'age de 70 ans et né à la Courneuve (93) le 14 mars 1938. Acte numéro 268
• - Paul PREJEAN décédé le 14 janvier 2018 à Nemours à l'age de 90 ans et né à Montceau-les-Mines (71) le 27 juillet 1927. Acte numéro 10

78 - Yvelines

• - Lucie PREJEAN (Lucie Jeanne PREJEAN) décédée le 6 juin 2007 au Le Chesnay-Rocquencourt à l'age de 84 ans et née à Fontenay-sous-Bois (94) le 11 avril 1923. Acte numéro 350
• - Louis PREJEAN (Louis André PREJEAN) décédé le 23 juillet 1974 aux Essarts-le-Roi à l'age de 65 ans et né à Chapelle-Royale (28) le 22 juin 1909. Acte numéro 11
• - Michèle PREJEAN (Michèle Madeleine Henriette PREJEAN) décédée le 5 février 2018 à Guyancourt à l'age de 93 ans et née à Verdun (55) le 3 juillet 1924. Acte numéro 16
• - Lucie PREJEAN (Lucie Renée PREJEAN) décédée le 18 août 1994 à Jouars-Pontchartrain à l'age de 88 ans et née à Marchainville (61) le 13 août 1906. Acte numéro 91
• - Geneviève PREJEAN (Geneviève Berthe PREJEAN) décédée le 24 octobre 1992 à Magnanville à l'age de 92 ans et née à Versailles le 24 janvier 1900. Acte numéro 55
• - Guy PREJEAN décédé le 20 septembre 2022 à Montigny-le-Bretonneux à l'age de 90 ans et né à Paris 13e arrondissement (75) le 19 octobre 1931. Acte numéro 125
• - Marcelle PREJEAN (Marcelle Fernande Ernestine PREJEAN) décédée le 6 mars 2020 à Poissy à l'age de 70 ans et née à Combres (28) le 27 février 1950. Acte numéro 189
• - Marcelle PREJEAN (Marcelle Eugenie Josephine PREJEAN) décédée le 22 septembre 2002 à Poissy à l'age de 93 ans et née à Versailles le 14 août 1909. Acte numéro 669
• - Claude PREJEAN (Claude Yves Marie PREJEAN) décédé le 4 juillet 2000 à Versailles à l'age de 65 ans et né à Remiremont (88) le 5 avril 1935. Acte numéro 561

83 - Var

• - Adrien PREJEAN (Adrien Numa PREJEAN) décédé le 7 novembre 1986 à Draguignan à l'age de 90 ans et né à Lyon 2e arrondissement (69) le 20 juin 1896. Acte numéro 457
• - Marc PREJEAN (Marc Emile PREJEAN) décédé le 23 avril 2008 à Draguignan à l'age de 76 ans et né à Grasse (06) le 1 mars 1932. Acte numéro 275
• - Christiane PREJEAN (Christiane Albertine PREJEAN) décédée le 23 février 2009 à la Garde à l'age de 94 ans et née à Alfortville (94) le 26 septembre 1914. Acte numéro 71
• - Cecilia PREJEAN décédée le 7 juillet 1973 à Toulon à l'age de 75 ans et née à Besançon (25) le 29 avril 1898. Acte numéro 1347
• - Pauline PREJEAN (Pauline Marie Henriette PREJEAN) décédée le 4 octobre 1976 à Toulon à l'age de 71 ans et née à Nice (06) le 13 novembre 1904. Acte numéro 1920

85 - Vendée

• - Léon PREJEAN (Léon Jean Marie PREJEAN) décédé le 8 avril 1980 à Luçon à l'age de 82 ans et né à Lorient (56) le 2 décembre 1897. Acte numéro 91

87 - Haute-Vienne

• - Irene PREJEAN (Irene Marguerite PREJEAN) décédée le 5 avril 1983 à Limoges à l'age de 73 ans et née à Villegouin (36) le 15 septembre 1909. Acte numéro 827

89 - Yonne

• - Robert PREJEAN décédé le 25 décembre 1978 à Auxerre à l'age de 78 ans et né à Blois (41) le 4 juillet 1900. Acte numéro 820
• - Guy PREJEAN décédé le 23 août 2022 à Auxerre à l'age de 77 ans et né à Sens le 11 juin 1945. Acte numéro 806

91 - Essonne

• - Rose PREJEAN (Rose Simone PREJEAN) décédée le 22 février 1981 à Draveil à l'age de 83 ans et née à Paris 19e arrondissement (75) le 23 novembre 1897. Acte numéro 151
• - René PREJEAN (René François Valentin PREJEAN) décédé le 6 septembre 1994 à Villiers-sur-Orge à l'age de 89 ans et né aux Montils (41) le 7 janvier 1905. Acte numéro 42

92 - Hauts-de-Seine

• - Evelyne PREJEAN (Evelyne Lucie Augustine PREJEAN) décédée le 2 août 2019 à Châtenay-Malabry à l'age de 89 ans et née à Paris 18e arrondissement (75) le 14 mars 1930. Acte numéro 183
• - Didier PREJEAN décédé le 3 février 2017 à Clichy à l'age de 65 ans et né à Paris 18e arrondissement (75) le 2 avril 1951. Acte numéro 95
• - Jacqueline PREJEAN (Jacqueline Rolande PREJEAN) décédée le 10 avril 2020 à Saint-Cloud à l'age de 92 ans et née à Sainte-Gauburge-Sainte-Colombe (61) le 21 septembre 1927. Acte numéro 187

94 - Val-de-Marne

• - Jean PREJEAN (Jean Emile PREJEAN) décédé le 1 avril 1985 à Champigny-sur-Marne à l'age de 83 ans le 24 novembre 1901. Acte numéro 182
• - Cecile PREJEAN (Cecile Victorine PREJEAN) décédée le 16 février 1992 à Créteil à l'age de 94 ans et née à Saint-Just-en-Chaussée (60) le 18 novembre 1897. Acte numéro 326

95 - Val-d'Oise

• - Charles PREJEAN (Charles Emile Desire PREJEAN) décédé le 26 juillet 1986 à Montmorency à l'age de 73 ans et né à Saint-Pol-sur-Mer (59) le 1 juillet 1913. Acte numéro 411
• - Madeleine PREJEAN (Madeleine Berthe PREJEAN) décédée le 11 septembre 1992 à Montmorency à l'age de 83 ans et née aux Montils (41) le 21 janvier 1909. Acte numéro 460