Acte de décès des familles Millart

Voici la liste des 121 actes de décès suivant votre recherche.

02 - Aisne

• - Fernand MILLART décédé le 26 décembre 1984 à Aguilcourt à l'age de 78 ans et né sur la même commune le 2 décembre 1906. Acte numéro 5
• - Victorine MILLART (Victorine Louise MILLART) décédée le 22 décembre 1984 à Aguilcourt à l'age de 88 ans et née sur la même commune le 22 novembre 1896. Acte numéro 4
• - Claude MILLART (Claude Albert Léon MILLART) décédé le 4 avril 2018 à Boncourt à l'age de 60 ans et né sur la même commune le 30 mars 1958. Acte numéro 5
• - Charlotte MILLART (Charlotte Julia Maria MILLART) décédée le 2 mars 2006 à Laon à l'age de 86 ans et née à Mauregny-en-Haye le 9 février 1920. Acte numéro 113
• - Hervé MILLART (Hervé Daniel MILLART) décédé le 1 janvier 1980 à Laon et né sur la même commune le 29 mai 1979. Acte numéro 5
• - Paulette MILLART (Paulette Marie MILLART) décédée le 8 mai 2021 à Laon à l'age de 86 ans et née à Mauregny-en-Haye le 8 février 1935. Acte numéro 212
• - René MILLART (René Léon MILLART) décédé le 25 avril 1998 à Laon à l'age de 72 ans et né à Boncourt le 15 octobre 1925. Acte numéro 214
• - Albert MILLART (Albert Camille Paul MILLART) décédé le 21 février 1979 à Mauregny-en-Haye à l'age de 49 ans et né à Sissonne le 22 août 1929. Acte numéro 1
• - Guy MILLART (Guy Jean Paul MILLART) décédé le 16 mars 1976 à Mauregny-en-Haye à l'age de 21 ans et né à Laon le 9 novembre 1954. Acte numéro 1
• - Pierrette MILLART (Pierrette Lucienne MILLART) décédée le 11 septembre 2019 à Orainville à l'age de 81 ans et née à Lavannes (51) le 15 octobre 1937. Acte numéro 7
• - Remi MILLART (Remi Lucien Alexandre MILLART) décédé le 19 juin 1982 à Pontavert à l'age de 75 ans et né à Pignicourt le 15 octobre 1906. Acte numéro 2
• - Bernard MILLART (Bernard Louis Lucien MILLART) décédé le 13 avril 1999 à Soissons à l'age de 66 ans et né à Pignicourt le 28 mai 1932. Acte numéro 202

03 - Allier

• - Marcel MILLART (Marcel Lucien MILLART) décédé le 5 septembre 1995 à Moulins à l'age de 79 ans et né à Bouilly (89) le 29 septembre 1915. Acte numéro 586
• - Michelle MILLART (Michelle Marie Marthe MILLART) décédée le 23 janvier 2013 à Yzeure à l'age de 69 ans et née à Saint-Marcel (36) le 18 avril 1943. Acte numéro 12

08 - Ardennes

• - Louise MILLART (Louise Clotilde Juliette MILLART) décédée le 8 juillet 1976 à Charleville-Mézières à l'age de 82 ans et née à la Sabotterie le 19 janvier 1894. Acte numéro 411
• - Marie-Therese MILLART décédée le 11 mai 1987 à Charleville-Mézières à l'age de 55 ans et née sur la même commune le 3 juin 1931. Acte numéro 417
• - Pierre MILLART (Pierre Camille MILLART) décédé le 2 août 2012 à Charleville-Mézières à l'age de 79 ans et né à Rimogne le 1 septembre 1932. Acte numéro 711
• - Claire MILLART décédée le 15 décembre 1987 à Charleville-Mézières à l'age de 70 ans et née sur la même commune le 27 avril 1917. Acte numéro 1054
• - Camille MILLART décédée le 13 juin 1985 à Charleville-Mézières à l'age de 78 ans et née à Revin le 7 mars 1907. Acte numéro 531
• - Jean MILLART (Jean Vital MILLART) décédé le 5 avril 1995 à Charleville-Mézières à l'age de 69 ans et né à Herbigny le 17 décembre 1925. Acte numéro 337
• - Nicole MILLART décédée le 2 juillet 2003 à Charleville-Mézières à l'age de 60 ans et née à Paris 10e arrondissement (75) le 19 janvier 1943. Acte numéro 605
• - Yvonne MILLART (Yvonne Louise MILLART) décédée le 24 octobre 1995 à Charleville-Mézières à l'age de 86 ans et née sur la même commune le 8 novembre 1908. Acte numéro 930
• - Emile MILLART (Emile André MILLART) décédé le 23 septembre 1997 à Charleville-Mézières à l'age de 97 ans et né à Herbigny le 7 avril 1900. Acte numéro 866
• - Fabienne MILLART (Fabienne Juliette Marguerite MILLART) décédée le 9 août 2003 à Charleville-Mézières à l'age de 92 ans et née à Montcy-Saint-Pierre le 7 février 1911. Acte numéro 722
• - Jean MILLART (Jean Vital MILLART) décédé le 5 avril 1995 à Charleville-Mézières à l'age de 69 ans et né à Herbigny le 17 décembre 1925. Acte numéro 337
• - Jean MILLART (Jean Edmond MILLART) décédé le 25 novembre 2008 à Charleville-Mézières à l'age de 79 ans et né à Liancourt (60) le 11 septembre 1929. Acte numéro 1018
• - Josette MILLART (Josette Marcelle Lucienne MILLART) décédée le 17 février 2013 à Charleville-Mézières à l'age de 83 ans et née à Villers-Semeuse le 1 septembre 1929. Acte numéro 178
• - Lucienne MILLART (Lucienne Zelie Philomene MILLART) décédée le 27 novembre 1991 à Charleville-Mézières à l'age de 83 ans et née à Pignicourt (02) le 18 janvier 1908. Acte numéro 932
• - Jeanne MILLART (Jeanne Louise MILLART) décédée le 3 août 1986 à Charleville-Mézières à l'age de 72 ans et née sur la même commune le 28 juin 1914. Acte numéro 697
• - Robert MILLART (Robert René MILLART) décédé le 28 janvier 2018 à Charleville-Mézières à l'age de 90 ans et né à Liancourt (60) le 1 juillet 1927. Acte numéro 105
• - Françoise MILLART (Françoise Marguerite MILLART) décédée le 1 juillet 2017 à Charleville-Mézières à l'age de 82 ans et née sur la même commune le 3 décembre 1934. Acte numéro 602
• - Micheline MILLART décédée le 30 décembre 1978 à Charleville-Mézières à l'age de 32 ans et née sur la même commune le 12 avril 1946. Acte numéro 215
• - Marc MILLART (Marc Hector MILLART) décédé le 8 octobre 1977 à Charleville-Mézières à l'age de 65 ans et né sur la même commune le 29 novembre 1911. Acte numéro 722
• - Robert MILLART (Robert Raymond MILLART) décédé le 21 février 1982 à Charleville-Mézières à l'age de 73 ans et né à Montcy-Saint-Pierre le 31 juillet 1908. Acte numéro 173
• - Blanche MILLART (Blanche Aimee Felicite MILLART) décédée le 11 avril 1984 à Charleville-Mézières à l'age de 85 ans et née à Monthermé le 5 août 1898. Acte numéro 392
• - Jean MILLART (Jean Alfred Gustave Victor MILLART) décédé le 28 avril 1974 à Charleville-Mézières à l'age de 65 ans et né à Montcy-Saint-Pierre le 7 mai 1908. Acte numéro 247
• - Luce MILLART (Luce Marguerite Nathalie Emilie MILLART) décédée le 26 juin 2013 à Château-Porcien à l'age de 105 ans et née à Herbigny le 21 août 1907. Acte numéro 22
• - Jeannine MILLART décédée le 12 avril 2013 à Château-Porcien à l'age de 83 ans et née à Adon le 24 mars 1930. Acte numéro 17
• - René MILLART (René Léon Adrien MILLART) décédé le 10 août 2005 à Château-Porcien à l'age de 79 ans et né à Adon le 16 septembre 1925. Acte numéro 32
• - Sylvie MILLART décédée le 7 octobre 2008 à Chaumont-Porcien à l'age de 47 ans et née à Rethel le 6 avril 1961. Acte numéro 71008
• - Adele MILLART (Adele Celine Marcelle MILLART) décédée le 4 mai 2001 à Fumay à l'age de 95 ans et née à Villers-Semeuse le 29 septembre 1905. Acte numéro 33
• - Marie MILLART (Marie Henriette MILLART) décédée le 30 juin 2003 à Fumay à l'age de 83 ans et née sur la même commune le 8 septembre 1919. Acte numéro 56
• - Paul MILLART (Paul Jules MILLART) décédé le 12 septembre 1982 à Justine-Herbigny à l'age de 66 ans et né à Monéteau (89) le 27 avril 1916. Acte numéro 2
• - Daniel MILLART (Daniel Louis MILLART) décédé le 7 juillet 2015 à Justine-Herbigny à l'age de 88 ans et né à Herbigny le 7 mai 1927. Acte numéro 2
• - Georgette MILLART (Georgette Lucie MILLART) décédée le 11 août 1999 à Nouvion-sur-Meuse à l'age de 77 ans et née à Charleville-Mézières le 16 novembre 1921. Acte numéro 26
• - Alain MILLART (Alain Maurice MILLART) décédé le 4 mai 2023 à Rethel à l'age de 83 ans et né à Herbigny le 14 juin 1939. Acte numéro 89
• - Henri MILLART (Henri Paul Albert MILLART) décédé le 20 octobre 1998 à Rethel à l'age de 79 ans et né à Chalon-sur-Saône (71) le 22 janvier 1919. Acte numéro 185
• - Bernard MILLART (Bernard Joseph MILLART) décédé le 6 novembre 2020 à Rethel à l'age de 89 ans et né à Adon le 13 mars 1931. Acte numéro 211
• - Edouard MILLART (Edouard Alexandre MILLART) décédé le 15 août 1993 à Rethel à l'age de 81 ans et né à Justine-Herbigny le 2 avril 1912. Acte numéro 126
• - Guy MILLART (Guy Domitile Joseph MILLART) décédé le 11 janvier 2016 à Rethel à l'age de 80 ans et né à Chaumont-Porcien le 26 juillet 1935. Acte numéro 4
• - André MILLART (André Lucien MILLART) décédé le 26 février 1987 à Rethel à l'age de 96 ans et né à la Sabotterie le 18 août 1890. Acte numéro
• - Guy MILLART (Guy Marcel Emile MILLART) décédé le 15 novembre 2017 à Rethel à l'age de 80 ans et né à Draize le 30 mai 1937. Acte numéro 228
• - Edouard MILLART (Edouard Alexandre MILLART) décédé le 15 août 1993 à Rethel à l'age de 81 ans et né à Justine-Herbigny le 2 avril 1912. Acte numéro 126
• - René MILLART (René Albert Joseph Marie MILLART) décédé le 16 juillet 2007 à Rethel à l'age de 65 ans et né sur la même commune le 16 mars 1942. Acte numéro 112
• - Jacqueline MILLART (Jacqueline Anne Marie MILLART) décédée le 20 mars 2022 à Rethel à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 18 avril 1931. Acte numéro 68
• - Marie MILLART (Marie Blanche MILLART) décédée le 15 septembre 1992 à Saint-Germainmont à l'age de 90 ans et née à Aguilcourt (02) le 27 février 1902. Acte numéro 12
• - Christian MILLART (Christian Jules MILLART) décédé le 10 août 2018 à Sedan à l'age de 85 ans et né à Mohon le 10 mars 1933. Acte numéro 264
• - René MILLART (René Louis Jules MILLART) décédé le 1 juillet 1991 à Villers-Semeuse à l'age de 81 ans et né sur la même commune le 16 juillet 1909. Acte numéro 22
• - André MILLART (André Auguste Hubert MILLART) décédé le 20 décembre 1997 à Vouziers à l'age de 88 ans et né à la Sabotterie le 29 décembre 1908. Acte numéro 127
• - Henri MILLART (Henri Hubert MILLART) décédé le 20 juillet 1978 à Vouziers à l'age de 52 ans et né à Attigny le 3 novembre 1925. Acte numéro 61/VOU
• - Marguerite MILLART décédée le 17 février 1998 à Vouziers à l'age de 95 ans et née à Iré-le-Sec (55) le 22 mars 1902. Acte numéro 16
• - Micheline MILLART (Micheline Marie Thérèse MILLART) décédée le 9 septembre 2023 à Vouziers à l'age de 92 ans et née à Rethel le 18 avril 1931. Acte numéro 137
• - Marie MILLART (Marie Mathilde MILLART) décédée le 5 décembre 2019 à Vouziers à l'age de 96 ans et née à Attigny le 27 mai 1923. Acte numéro 135

10 - Aube

• - René MILLART (René Léon MILLART) décédé le 1 mars 1986 à Troyes à l'age de 72 ans et né à la Sabotterie (08) le 20 décembre 1913. Acte numéro 328
• - Jacqueline MILLART (Jacqueline Simone MILLART) décédée le 22 août 1993 à Troyes à l'age de 68 ans et née à Villeneuve-sur-Aisne (02) le 15 décembre 1924. Acte numéro 989

38 - Isère

• - Eliane MILLART décédée le 24 juin 2014 au Touvet à l'age de 73 ans et née à la Tronche le 20 mars 1941. Acte numéro 18
• - Oscar MILLART (Oscar Jean Claude MILLART) décédé le 27 mai 2001 à la Tronche à l'age de 58 ans et né sur la même commune le 23 juin 1942. Acte numéro 782

45 - Loiret

• - Claire MILLART décédée le 16 septembre 1988 à Gien à l'age de 94 ans et née à Roucy (02) le 23 février 1894. Acte numéro 328/G

51 - Marne

• - Marcelle MILLART (Marcelle Emilienne Julie MILLART) décédée le 27 septembre 2020 à Bezannes à l'age de 70 ans et née à Charleville-Mézières (08) le 6 décembre 1949. Acte numéro 276
• - Madeleine MILLART (Madeleine Marie-Louise MILLART) décédée le 15 mars 1991 à Châlons-en-Champagne à l'age de 77 ans et née à Ambly-Fleury (08) le 29 mai 1913. Acte numéro 160
• - Marthe MILLART décédée le 2 janvier 1992 à Épernay à l'age de 81 ans et née à Aguilcourt (02) le 11 avril 1910. Acte numéro 6
• - Georgette MILLART (Georgette Lucienne MILLART) décédée le 6 février 2004 à Épernay à l'age de 91 ans et née à Tourteron (08) le 17 avril 1912. Acte numéro 78
• - Blanche MILLART (Blanche Marie MILLART) décédée le 26 février 1997 à Fismes à l'age de 94 ans et née à Aguilcourt (02) le 27 juillet 1902. Acte numéro 23
• - Guy MILLART (Guy Claude MILLART) décédé le 3 octobre 2010 à la Neuville-aux-Bois à l'age de 69 ans et né à Reims le 25 juillet 1941. Acte numéro 3
• - Adrienne MILLART décédée le 14 juillet 1993 à Pomacle à l'age de 85 ans et née à Aguilcourt (02) le 4 mars 1908. Acte numéro 3
• - Charles MILLART (Charles Victor MILLART) décédé le 29 octobre 1985 à Reims à l'age de 86 ans et né à Aguilcourt (02) le 16 juillet 1899. Acte numéro 2449
• - Juliette MILLART (Juliette Louise MILLART) décédée le 16 novembre 2011 à Reims à l'age de 96 ans et née sur la même commune le 24 novembre 1914. Acte numéro 2653
• - Georges MILLART (Georges Edouard MILLART) décédé le 21 octobre 1981 à Reims à l'age de 63 ans le 11 août 1918. Acte numéro 2077
• - Marcelle MILLART (Marcelle Berthe MILLART) décédée le 6 août 2021 à Reims à l'age de 93 ans et née sur la même commune le 27 février 1928. Acte numéro 1967
• - Marie MILLART (Marie Suzanne MILLART) décédée le 27 décembre 1980 à Reims à l'age de 85 ans et née à Roucy (02) le 20 avril 1895. Acte numéro 2568
• - Roger MILLART (Roger Albert Achille MILLART) décédé le 30 janvier 2021 à Reims à l'age de 86 ans et né à Revin (08) le 19 décembre 1934. Acte numéro 318
• - Daniel MILLART (Daniel Jean Barthelemy MILLART) décédé le 27 mai 2013 à Reims à l'age de 69 ans et né à Mirande (32) le 14 août 1943. Acte numéro 1366
• - Pascal MILLART (Pascal Daniel René MILLART) décédé le 29 août 2010 à Reims à l'age de 57 ans et né à Sery (08) le 23 juillet 1953. Acte numéro 2010
• - Michel MILLART décédé le 29 janvier 2015 à Reims à l'age de 59 ans et né à Charleville-Mézières (08) le 4 mars 1955. Acte numéro 286
• - Marie MILLART (Marie Julienne Eugenie MILLART) décédée le 25 février 1983 à Reims à l'age de 59 ans et née sur la même commune le 6 septembre 1923. Acte numéro 458
• - Renée MILLART (Renée Eugenie Louise MILLART) décédée le 27 décembre 1980 à Reims à l'age de 58 ans et née sur la même commune le 20 février 1922. Acte numéro 2575
• - Françis MILLART (Françis Claude Emile MILLART) décédé le 10 novembre 2015 à Reims à l'age de 66 ans et né à Sery (08) le 30 avril 1949. Acte numéro 2780
• - Colette MILLART (Colette Jeannine MILLART) décédée le 24 novembre 1983 à Reims à l'age de 38 ans et née sur la même commune le 27 mai 1945. Acte numéro 2416
• - Raymond MILLART (Raymond Julien MILLART) décédé le 31 janvier 2013 à Reims à l'age de 89 ans et né à Herbigny (08) le 2 juillet 1923. Acte numéro 299
• - Emilienne MILLART décédée le 3 décembre 1988 à Reims à l'age de 87 ans et née à Aguilcourt (02) le 5 avril 1901. Acte numéro 2516
• - Jean-Marie MILLART (Jean-Marie Marc MILLART) décédé le 21 décembre 2003 à Reims à l'age de 60 ans et né à Charleville-Mézières (08) le 15 novembre 1943. Acte numéro 3020
• - Suzanne MILLART (Suzanne Louise MILLART) décédée le 18 novembre 1993 à Reims à l'age de 82 ans et née à Roucy (02) le 30 mars 1911. Acte numéro 2518/
• - Berthe MILLART (Berthe Louise MILLART) décédée le 21 juillet 2007 à Reims à l'age de 76 ans et née à Sissonne (02) le 24 février 1931. Acte numéro 1628
• - Robert MILLART (Robert Georges MILLART) décédé le 19 avril 1995 à Reims à l'age de 81 ans et né à Roucy (02) le 8 juin 1913. Acte numéro 890
• - Louis MILLART (Louis Alfred MILLART) décédé le 13 janvier 1975 à Reims à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 5 octobre 1895. Acte numéro 106
• - Michel MILLART (Michel Paul Alfred Henri MILLART) décédé le 24 octobre 2000 à Reims à l'age de 55 ans et né à Lalobbe (08) le 21 juin 1945. Acte numéro 2395
• - Jacqueline MILLART (Jacqueline Lucienne Marcelle MILLART) décédée le 14 avril 2021 à Reims à l'age de 83 ans et née à Pignicourt (02) le 20 décembre 1937. Acte numéro 1018
• - Bernadette MILLART (Bernadette Madeleine Alexandrine MILLART) décédée le 18 août 2002 à Reims à l'age de 81 ans et née à Pignicourt (02) le 1 avril 1921. Acte numéro 1934
• - Jean MILLART (Jean Marcel Simon MILLART) décédé le 29 novembre 2008 à Reims à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 25 mai 1929. Acte numéro 2771
• - Solange MILLART (Solange Albertine Antoinette MILLART) décédée le 21 novembre 2008 à Reims à l'age de 77 ans et née à Mauregny-en-Haye (02) le 30 octobre 1931. Acte numéro 2707
• - Régis MILLART (Régis André MILLART) décédé le 17 juillet 1989 à Reims à l'age de 30 ans et né à Boncourt (02) le 24 juin 1959. Acte numéro 1469
• - Marie-Lucie MILLART décédée le 23 juillet 1978 à Reims à l'age de 74 ans et née à Adon (08) le 3 février 1904. Acte numéro 1510
• - Marcel MILLART (Marcel Edouard MILLART) décédé le 26 octobre 1975 à Reims à l'age de 42 ans et né à Villeneuve-sur-Aisne (02) le 9 mars 1933. Acte numéro 1723
• - Renée MILLART (Renée Jeanne MILLART) décédée le 27 juin 1977 à Reims à l'age de 56 ans et née à Tourteron (08) le 7 février 1921. Acte numéro 1133
• - Aline MILLART (Aline Victoire Pauline MILLART) décédée le 14 mai 1987 à Tours-sur-Marne à l'age de 76 ans et née à Tourteron (08) le 9 février 1911. Acte numéro 5

58 - Nièvre

• - Paul MILLART (Paul Louis MILLART) décédé le 7 septembre 2009 à Ciez à l'age de 60 ans et né sur la même commune le 25 novembre 1948. Acte numéro 5
• - Paulette MILLART (Paulette Philomene Aimee MILLART) décédée le 3 mai 2010 à Donzy à l'age de 94 ans et née à Mauregny-en-Haye (02) le 26 janvier 1916. Acte numéro 22

63 - Puy-de-Dôme

• - André MILLART (André Louis MILLART) décédé le 16 septembre 2018 à Clermont-Ferrand à l'age de 86 ans et né à Rimogne (08) le 1 septembre 1932. Acte numéro 1157

75 - Paris

• - Pierre MILLART (Pierre Léon MILLART) décédé le 15 décembre 1988 à Paris 15e arrondissement à l'age de 81 ans et né à Montcy-Saint-Pierre (08) le 16 juin 1907. Acte numéro 3000

77 - Seine-et-Marne

• - Marie MILLART (Marie Emilienne MILLART) décédée le 21 avril 1977 à Férolles-Attilly à l'age de 80 ans et née à Boncourt (02) le 15 septembre 1896. Acte numéro 77
• - Violette MILLART (Violette Irene MILLART) décédée le 14 avril 2023 à Fontainebleau à l'age de 90 ans et née à Sissonne (02) le 6 avril 1933. Acte numéro 174
• - Henriette MILLART (Henriette Georgette MILLART) décédée le 28 novembre 1987 à Lagny-sur-Marne à l'age de 66 ans et née sur la même commune le 21 mars 1921. Acte numéro 614
• - Georges MILLART (Georges Henri MILLART) décédé le 26 juillet 2006 à Pontault-Combault à l'age de 83 ans et né à Lagny-sur-Marne le 16 janvier 1923. Acte numéro 135

84 - Vaucluse

• - Paulette MILLART (Paulette Victorine Clara MILLART) décédée le 3 octobre 1990 à Cheval-Blanc à l'age de 67 ans et née à Doumely-Bégny (08) le 5 avril 1923. Acte numéro 32

85 - Vendée

• - Lucien MILLART (Lucien Edouard MILLART) décédé le 31 octobre 1981 à Saint-Gilles-Croix-de-Vie à l'age de 84 ans et né à Villeneuve-sur-Aisne (02) le 14 juin 1897. Acte numéro 108

92 - Hauts-de-Seine

• - Lucienne MILLART (Lucienne Juliette Marie MILLART) décédée le 2 septembre 2010 à Rueil-Malmaison à l'age de 89 ans et née aux Les Sables-d'Olonne (85) le 23 juin 1921. Acte numéro 665
• - Germaine MILLART (Germaine Yvonne MILLART) décédée le 8 octobre 1997 à Saint-Cloud à l'age de 91 ans et née à Adon (08) le 2 janvier 1906. Acte numéro 485

93 - Seine-Saint-Denis

• - Denise MILLART (Denise Jeanne MILLART) décédée le 30 mars 2023 à Bobigny à l'age de 100 ans et née à Paris 10e arrondissement (75) le 14 septembre 1922. Acte numéro 253

94 - Val-de-Marne

• - Suzanne MILLART (Suzanne Yolaride MILLART) décédée le 26 mai 1991 à Champigny-sur-Marne à l'age de 67 ans et née à Aÿ-Champagne (51) le 30 juin 1923. Acte numéro 236

A l'étranger

• - Hélène MILLART (Hélène Marcelle MILLART) décédée le 2 mars 2003 en Belgique à l'age de 80 ans et née à Fumay (08) le 16 janvier 1923. Acte numéro 380
• - Christophe MILLART (Christophe William MILLART) décédé le 4 février 2015 au Royaume-Uni à l'age de 46 ans et né à Grenoble (38) le 15 juin 1968. Acte numéro 527