Acte de décès des familles Fosseux

Voici la liste des 111 actes de décès suivant votre recherche.

02 - Aisne

• - Alain FOSSEUX (Alain Jules Louis FOSSEUX) décédé le 26 mai 1998 à Saint-Quentin à l'age de 60 ans et né à Desvres (62) le 19 février 1938. Acte numéro 500

06 - Alpes-Maritimes

• - Christine FOSSEUX (Christine Jeanne Claire André FOSSEUX) décédée le 7 décembre 2008 à Nice à l'age de 64 ans et née à Pornic (44) le 5 février 1944. Acte numéro 4815
• - Renée FOSSEUX (Renée Marie Celine FOSSEUX) décédée le 14 février 1993 à Nice à l'age de 88 ans et née à Romilly-sur-Seine (10) le 20 juillet 1904. Acte numéro 768
• - Marie FOSSEUX (Marie Louise FOSSEUX) décédée le 4 mars 2015 à Saint-Jeannet à l'age de 93 ans et née à Boulogne-sur-Mer (62) le 7 septembre 1921. Acte numéro 3

13 - Bouches-du-Rhône

• - Louise FOSSEUX (Louise Felicia FOSSEUX) décédée le 3 mai 1992 à Marseille à l'age de 67 ans et née à Vimy (62) le 21 juin 1924. Acte numéro 106/021
• - Louise FOSSEUX (Louise Felicia FOSSEUX) décédée le 3 mai 1992 à Marseille à l'age de 67 ans et née à Vimy (62) le 21 juin 1924. Acte numéro 104/021

24 - Dordogne

• - Marius FOSSEUX (Marius Joseph Jules FOSSEUX) décédé le 1 janvier 1995 à Moulin-Neuf à l'age de 88 ans et né à Hesdigneul-lès-Boulogne (62) le 16 mai 1906. Acte numéro 1

28 - Eure-et-Loir

• - Daniel FOSSEUX (Daniel Eugène Emile FOSSEUX) décédé le 12 avril 1984 à Anet à l'age de 73 ans et né à Breteuil (27) le 22 mars 1911. Acte numéro 16

33 - Gironde

• - Pierre FOSSEUX (Pierre René FOSSEUX) décédé le 22 juin 1998 à Pessac à l'age de 81 ans et né à Villiers-sur-Marne (94) le 8 mai 1917. Acte numéro 778

34 - Hérault

• - Eugène FOSSEUX décédé le 2 février 1985 à Montpellier à l'age de 48 ans et né à Vimy (62) le 11 mai 1936. Acte numéro 363

37 - Indre-et-Loire

• - Marthe FOSSEUX (Marthe Ernestine Maria FOSSEUX) décédée le 7 octobre 1984 à Saint-Avertin à l'age de 81 ans et née à Mers-les-Bains (80) le 6 avril 1903. Acte numéro 492

54 - Meurthe-et-Moselle

• - Denise FOSSEUX (Denise Madeleine FOSSEUX) décédée le 17 décembre 2003 à Lunéville à l'age de 84 ans et née à Paris 16e arrondissement (75) le 30 avril 1919. Acte numéro 420

55 - Meuse

• - Henri FOSSEUX (Henri Eugène Louis FOSSEUX) décédé le 18 octobre 2015 à Verdun à l'age de 77 ans et né à Vimy (62) le 1 janvier 1938. Acte numéro 516

59 - Nord

• - Hélène FOSSEUX (Hélène Gilberte Octavie FOSSEUX) décédée le 13 décembre 2020 à Bourbourg à l'age de 89 ans et née à Calais (62) le 13 janvier 1931. Acte numéro 115
• - Maurice FOSSEUX (Maurice Louis Alfred Joseph FOSSEUX) décédé le 1 septembre 1980 à Douai à l'age de 70 ans et né à Arras (62) le 3 novembre 1909. Acte numéro 388
• - André FOSSEUX (André Paul Maurice FOSSEUX) décédé le 6 janvier 1988 à Douai à l'age de 69 ans et né à Canaples (80) le 29 octobre 1918. Acte numéro 31
• - Gilbert FOSSEUX (Gilbert Raphael FOSSEUX) décédé le 26 mai 1980 à Dunkerque à l'age de 74 ans et né aux Attaques (62) le 19 septembre 1905. Acte numéro 438/D
• - Nicole FOSSEUX (Nicole Simone FOSSEUX) décédée le 10 février 2023 à Estaires à l'age de 86 ans et née à Haulchin le 3 avril 1936. Acte numéro 12
• - Ginette FOSSEUX (Ginette Germaine FOSSEUX) décédée le 7 septembre 2014 à Hazebrouck à l'age de 62 ans et née à Boulogne-sur-Mer (62) le 10 mai 1952. Acte numéro 230
• - Paul FOSSEUX (Paul Louis Jacques FOSSEUX) décédé le 24 février 1980 à Lambres-lez-Douai à l'age de 72 ans et né à Journy (62) le 22 juin 1907. Acte numéro 5
• - Viviane FOSSEUX (Viviane Marie Adele FOSSEUX) décédée le 28 mars 1983 à Lille à l'age de 24 ans et née à Avion (62) le 21 avril 1958. Acte numéro 1252
• - Odile FOSSEUX (Odile Marie Germaine FOSSEUX) décédée le 19 novembre 2021 à Lille à l'age de 70 ans et née à Lens (62) le 8 janvier 1951. Acte numéro 3731
• - François FOSSEUX (François Paul Aime FOSSEUX) décédé le 28 novembre 2020 à Roost-Warendin à l'age de 88 ans et né à Sin-le-Noble le 31 juillet 1932. Acte numéro 53
• - Dominique FOSSEUX (Dominique Christine FOSSEUX) décédée le 25 mai 1997 à Somain à l'age de 32 ans et née à Douai le 27 juin 1964. Acte numéro 128
• - Gaston FOSSEUX (Gaston Louis Joseph FOSSEUX) décédé le 5 septembre 1992 à Somain à l'age de 87 ans et né à Journy (62) le 31 mars 1905. Acte numéro 169
• - Micheline FOSSEUX décédée le 23 septembre 1996 à Valenciennes à l'age de 59 ans et née à Avion (62) le 21 août 1937. Acte numéro 1454
• - Jules FOSSEUX (Jules Louis FOSSEUX) décédé le 16 décembre 2019 à Valenciennes à l'age de 81 ans et né à Lambres-lez-Douai le 28 décembre 1937. Acte numéro 2160

60 - Oise

• - Patrick FOSSEUX (Patrick Gilbert Gaston FOSSEUX) décédé le 11 décembre 2008 à Crépy-en-Valois à l'age de 55 ans et né à Suresnes (92) le 12 août 1953. Acte numéro 165
• - Fernande FOSSEUX décédée le 6 décembre 1978 à Laboissière-en-Thelle à l'age de 79 ans le 27 février 1899. Acte numéro 29

62 - Pas-de-Calais

• - Maurice FOSSEUX (Maurice Joseph Usmar FOSSEUX) décédé le 25 septembre 1985 à Acquin-Westbécourt à l'age de 64 ans et né à Quercamps le 4 mai 1921. Acte numéro 8
• - Marguerite FOSSEUX (Marguerite Marie Zela FOSSEUX) décédée le 11 février 1980 à Aire-sur-la-Lys à l'age de 81 ans et née à Journy le 18 août 1898. Acte numéro 21
• - Emile FOSSEUX (Emile Joseph FOSSEUX) décédé le 28 juin 2009 à Aire-sur-la-Lys à l'age de 86 ans et né en Allemagne le 10 février 1923. Acte numéro 60
• - Jacques FOSSEUX (Jacques Léon Jean FOSSEUX) décédé le 18 octobre 1989 à Ardres à l'age de 39 ans et né à Tournehem-sur-la-Hem le 16 novembre 1949. Acte numéro 14/S
• - Albert FOSSEUX (Albert Alfred FOSSEUX) décédé le 21 novembre 1983 à Arras à l'age de 92 ans et né à Dainville le 12 novembre 1891. Acte numéro 845
• - Henri FOSSEUX (Henri Louis Joseph FOSSEUX) décédé le 11 mars 1993 à Arras à l'age de 79 ans et né à Vimy le 28 janvier 1914. Acte numéro 204
• - Léon FOSSEUX (Léon Henri Joseph FOSSEUX) décédé le 5 avril 1976 à Arras à l'age de 53 ans et né à Vimy le 1 novembre 1922. Acte numéro 322
• - Jean FOSSEUX (Jean Marius Joseph FOSSEUX) décédé le 17 janvier 2006 aux Attaques à l'age de 72 ans et né à Coulogne le 19 juin 1933. Acte numéro 2
• - Andrée FOSSEUX (Andrée Marie Louise FOSSEUX) décédée le 8 décembre 1973 à Avion à l'age de 43 ans et née à Vimy le 28 août 1930. Acte numéro 202
• - André FOSSEUX (André Dominique Joseph FOSSEUX) décédé le 25 septembre 2005 à Avion à l'age de 44 ans et né sur la même commune le 24 mai 1961. Acte numéro 122
• - René FOSSEUX (René Léon Eugène FOSSEUX) décédé le 31 octobre 1991 à Avion à l'age de 44 ans et né sur la même commune le 23 décembre 1946. Acte numéro 145
• - Nadia FOSSEUX (Nadia Germaine FOSSEUX) décédée le 16 mai 2021 à Avion à l'age de 64 ans et née à Vimy le 10 octobre 1956. Acte numéro 89
• - Marguerite FOSSEUX décédée le 5 avril 1984 à Berck à l'age de 82 ans et née à Boulogne-sur-Mer le 18 novembre 1901. Acte numéro 110
• - Georgette FOSSEUX décédée le 19 mai 2009 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 24 juillet 1918. Acte numéro 464
• - Suzanne FOSSEUX (Suzanne Georgette FOSSEUX) décédée le 17 mai 2015 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 93 ans et née sur la même commune le 23 juillet 1921. Acte numéro 470
• - Michel FOSSEUX (Michel Emile Etienne FOSSEUX) décédé le 26 décembre 2015 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 7 septembre 1936. Acte numéro 1137
• - Louis FOSSEUX (Louis Joseph FOSSEUX) décédé le 31 décembre 1973 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 76 ans et né sur la même commune le 7 novembre 1897. Acte numéro 970
• - Raymonde FOSSEUX (Raymonde Josephine FOSSEUX) décédée le 16 février 2019 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 83 ans et née sur la même commune le 27 septembre 1935. Acte numéro 158
• - Jean FOSSEUX (Jean Benjamin Fernand FOSSEUX) décédé le 23 juillet 1980 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 53 ans et né sur la même commune le 1 novembre 1926. Acte numéro 635
• - Joseph FOSSEUX (Joseph Theodore FOSSEUX) décédé le 2 mai 1982 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 85 ans et né à Wierre-Effroy le 13 décembre 1896. Acte numéro 411
• - Armand FOSSEUX (Armand François FOSSEUX) décédé le 14 février 1998 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 77 ans et né sur la même commune le 19 octobre 1920. Acte numéro 122
• - Joël FOSSEUX (Joël Alain Jules FOSSEUX) décédé le 22 novembre 2018 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 57 ans et né à Longfossé le 15 août 1961. Acte numéro 1057
• - Georges FOSSEUX (Georges Gaston Pierre FOSSEUX) décédé le 10 octobre 1986 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 62 ans et né sur la même commune le 3 juillet 1924. Acte numéro 847
• - Denise FOSSEUX décédée le 30 mai 2016 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 70 ans et née sur la même commune le 5 mai 1946. Acte numéro 473
• - Maurice FOSSEUX (Maurice André Charles FOSSEUX) décédé le 19 octobre 2004 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 89 ans et né à Hesdin-l'Abbé le 16 mars 1915. Acte numéro 782
• - Michel FOSSEUX (Michel Raymond FOSSEUX) décédé le 8 mars 2001 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 47 ans et né sur la même commune le 12 novembre 1953. Acte numéro 198
• - André FOSSEUX (André Joseph Eugène FOSSEUX) décédé le 30 avril 2012 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 89 ans et né à Offrethun le 26 février 1923. Acte numéro 405
• - Francine FOSSEUX (Francine Georgette Josephine FOSSEUX) décédée le 2 août 2001 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 46 ans et née sur la même commune le 20 mars 1955. Acte numéro 640
• - Denise FOSSEUX (Denise Maria FOSSEUX) décédée le 30 janvier 2000 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 72 ans et née sur la même commune le 26 janvier 1928. Acte numéro 103
• - Fernande FOSSEUX (Fernande Julie FOSSEUX) décédée le 29 mars 2008 à Boulogne-sur-Mer à l'age de 78 ans et née sur la même commune le 5 avril 1929. Acte numéro 274
• - Julienne FOSSEUX (Julienne Juliette Julie FOSSEUX) décédée le 7 avril 1995 à Bully-les-Mines à l'age de 84 ans et née à Fouquières-lès-Lens le 13 février 1911. Acte numéro 47
• - Patrick FOSSEUX (Patrick Françis Gérard FOSSEUX) décédé le 10 avril 2018 à Calais à l'age de 60 ans et né sur la même commune le 2 mars 1958. Acte numéro 360
• - Juliette FOSSEUX (Juliette Ameline Sophie FOSSEUX) décédée le 28 août 2006 à Calais à l'age de 96 ans et née sur la même commune le 3 décembre 1909. Acte numéro 597
• - Louis FOSSEUX (Louis Joseph FOSSEUX) décédé le 3 septembre 1982 à Calais à l'age de 52 ans et né sur la même commune le 3 avril 1930. Acte numéro 737
• - Léon FOSSEUX (Léon Albert Jean FOSSEUX) décédé le 6 août 1979 à Calais à l'age de 56 ans et né à Bournonville le 15 février 1923. Acte numéro 697
• - Louis FOSSEUX (Louis Henri Emile FOSSEUX) décédé le 17 avril 2007 à Calais à l'age de 71 ans et né à Licques le 23 décembre 1935. Acte numéro 284
• - André FOSSEUX (André Gustave Arthur FOSSEUX) décédé le 14 février 2012 à Calais à l'age de 84 ans et né sur la même commune le 20 mars 1927. Acte numéro 122
• - Albert FOSSEUX (Albert Ernest Elie FOSSEUX) décédé le 20 juin 1984 à Coulogne à l'age de 90 ans et né à Journy le 28 novembre 1893. Acte numéro 22
• - André FOSSEUX (André Gaston Emile FOSSEUX) décédé le 15 mars 1977 à Dainville à l'age de 56 ans et né sur la même commune le 17 septembre 1920. Acte numéro 7
• - Gaston FOSSEUX (Gaston Henri FOSSEUX) décédé le 3 septembre 1977 à Dainville à l'age de 84 ans et né sur la même commune le 19 février 1893. Acte numéro 15
• - Marie-Louise FOSSEUX (Marie-Louise Emilie FOSSEUX) décédée le 9 juillet 1974 à Desvres à l'age de 66 ans et née sur la même commune le 11 avril 1908. Acte numéro 35
• - Alice FOSSEUX (Alice Eugenie Alida FOSSEUX) décédée le 27 janvier 1992 à Desvres à l'age de 90 ans et née à Bournonville le 23 juillet 1901. Acte numéro 9
• - Marcel FOSSEUX (Marcel Fernand Léon FOSSEUX) décédé le 19 mai 2005 à Helfaut à l'age de 71 ans et né à Nielles-lès-Bléquin le 17 novembre 1933. Acte numéro 214
• - Claire FOSSEUX (Claire Henriette Marie FOSSEUX) décédée le 1 novembre 2003 à Helfaut à l'age de 63 ans et née à Licques le 28 août 1940. Acte numéro 487
• - Germaine FOSSEUX (Germaine Marie FOSSEUX) décédée le 12 avril 1990 à Lens à l'age de 58 ans et née à Vimy le 4 septembre 1931. Acte numéro 455
• - Mona FOSSEUX (Mona Annie Germaine FOSSEUX) décédée le 15 décembre 2004 à Lens à l'age de 54 ans et née à Avion le 21 mars 1950. Acte numéro 1282
• - René FOSSEUX (René Claude FOSSEUX) décédé le 16 mars 1972 à Lens et né à Avion le 7 novembre 1971. Acte numéro 268
• - Noemie FOSSEUX (Noemie Marthe Christine Jacqueline FOSSEUX) décédée le 4 mars 2018 à Licques à l'age de 89 ans et née à Saint-Omer-Capelle le 29 juillet 1928. Acte numéro 2
• - Louis FOSSEUX (Louis Joseph Eugène FOSSEUX) décédé le 4 février 1978 à Licques à l'age de 80 ans et né à Alembon le 3 avril 1897. Acte numéro 2
• - Lucien FOSSEUX décédé le 22 novembre 2015 à Liévin à l'age de 69 ans et né à Avion le 20 novembre 1946. Acte numéro 531
• - Blanche FOSSEUX (Blanche Gabrielle FOSSEUX) décédée le 14 novembre 1991 à la Loge à l'age de 97 ans et née à Dainville le 22 août 1894. Acte numéro 2
• - Aime FOSSEUX (Aime Joseph Fernand FOSSEUX) décédé le 15 février 2005 à Saint-Augustin à l'age de 80 ans et né à Quercamps le 4 juin 1924. Acte numéro 2
• - Lucette FOSSEUX (Lucette Marie FOSSEUX) décédée le 31 mars 2001 à Saint-Martin-Boulogne à l'age de 60 ans et née à Boulogne-sur-Mer le 29 avril 1940. Acte numéro 101
• - Gillette FOSSEUX (Gillette Dalila Palmyre FOSSEUX) décédée le 24 décembre 2017 à Saint-Martin-Boulogne à l'age de 92 ans et née à Bournonville le 30 juillet 1925. Acte numéro 324
• - Rose FOSSEUX (Rose Marie Louise FOSSEUX) décédée le 1 février 1972 à Saint-Omer à l'age de 76 ans et née à Alembon le 12 août 1895. Acte numéro 44
• - Maria FOSSEUX (Maria Hélène Victoria FOSSEUX) décédée le 26 avril 1976 à Sangatte à l'age de 78 ans et née aux Attaques le 23 décembre 1897. Acte numéro 17/BP
• - Florie FOSSEUX (Florie Evelyne Jeanne FOSSEUX) décédée le 5 décembre 1995 à Setques et née à Saint-Martin-Boulogne le 12 février 1995. Acte numéro 9
• - Pierre FOSSEUX (Pierre Theodore FOSSEUX) décédé le 31 janvier 1985 à Wierre-Effroy à l'age de 92 ans et né à Belle-et-Houllefort le 29 octobre 1892. Acte numéro 2
• - Marie FOSSEUX (Marie Thérèse Louise FOSSEUX) décédée le 28 octobre 2012 à Wierre-Effroy à l'age de 88 ans et née sur la même commune le 11 septembre 1924. Acte numéro 0

64 - Pyrénées-Atlantiques

• - Madeleine FOSSEUX (Madeleine Josephine Adele FOSSEUX) décédée le 15 juin 1991 à Aressy à l'age de 83 ans et née à Hesdigneul-lès-Boulogne (62) le 2 janvier 1908. Acte numéro 56

69 - Rhône

• - Marthe FOSSEUX décédée le 30 juillet 1994 à Lyon 3e arrondissement à l'age de 84 ans et née à Journy (62) le 13 août 1909. Acte numéro 1107
• - Marthe FOSSEUX décédée le 30 juillet 1994 à Lyon 3e arrondissement à l'age de 84 ans et née à Journy (62) le 13 août 1909. Acte numéro 1107

75 - Paris

• - Claude FOSSEUX (Claude Georges Marcel FOSSEUX) décédé le 5 avril 2000 à Paris 11e arrondissement à l'age de 62 ans et né à Paris 10e arrondissement le 12 octobre 1937. Acte numéro 181
• - Claudine FOSSEUX décédée le 15 février 1974 à Paris 12e arrondissement à l'age de 41 ans et née à Paris 10e arrondissement le 4 octobre 1932. Acte numéro 415
• - Paulette FOSSEUX (Paulette Henriette FOSSEUX) décédée le 3 décembre 1989 à Paris 19e arrondissement à l'age de 80 ans et née à Lille (59) le 21 octobre 1909. Acte numéro 933
• - Paulette FOSSEUX (Paulette Mariette FOSSEUX) décédée le 3 décembre 1989 à Paris 19e arrondissement à l'age de 80 ans et née à Lille (59) le 21 octobre 1909. Acte numéro 933
• - Yvon FOSSEUX (Yvon Georges FOSSEUX) décédé le 30 octobre 1998 à Paris 20e arrondissement à l'age de 65 ans et né à Saint-Germain-en-Laye (78) le 10 juillet 1933. Acte numéro 1493

76 - Seine-Maritime

• - Marcelle FOSSEUX (Marcelle Lucie Pulcherie FOSSEUX) décédée le 3 octobre 2015 à Bois-l'Évêque à l'age de 84 ans et née à Douai (59) le 3 février 1931. Acte numéro 16

77 - Seine-et-Marne

• - Marcel FOSSEUX décédé le 10 octobre 1983 à Arbonne-la-Forêt à l'age de 74 ans et né à Calais (62) le 24 décembre 1908. Acte numéro 19
• - Yvette FOSSEUX (Yvette Marcelle FOSSEUX) décédée le 26 août 2012 à Melun à l'age de 72 ans le 13 janvier 1940. Acte numéro 587

78 - Yvelines

• - Louis FOSSEUX décédé le 4 novembre 2006 au Le Chesnay-Rocquencourt à l'age de 43 ans et né à Avion (62) le 26 mai 1963. Acte numéro 677

80 - Somme

• - Denise FOSSEUX (Denise Henriette Antoinette FOSSEUX) décédée le 29 juin 2000 à Saint-Riquier à l'age de 91 ans et née à Éleu-dit-Leauwette (62) le 3 mars 1909. Acte numéro 16

82 - Tarn-et-Garonne

• - Jeanne FOSSEUX (Jeanne Louise Elise FOSSEUX) décédée le 11 octobre 2019 à Montpezat-de-Quercy à l'age de 98 ans et née à Bournonville (62) le 31 janvier 1921. Acte numéro 33

91 - Essonne

• - Marguerite FOSSEUX décédée le 22 novembre 2000 à Draveil à l'age de 98 ans et née à Frépillon (95) le 11 septembre 1902. Acte numéro 627

92 - Hauts-de-Seine

• - Hervé FOSSEUX (Hervé Jean-Claude Louis FOSSEUX) décédé le 3 mai 1996 à Colombes à l'age de 28 ans et né à Bondy (93) le 17 août 1967. Acte numéro 349
• - Georges FOSSEUX décédé le 18 septembre 1980 à Saint-Cloud à l'age de 75 ans le 1 mai 1905. Acte numéro 515
• - Marc FOSSEUX (Marc Charles José FOSSEUX) décédé le 11 février 2012 à Villeneuve-la-Garenne à l'age de 52 ans et né à Boulogne-sur-Mer (62) le 28 juin 1959. Acte numéro 18

93 - Seine-Saint-Denis

• - Lucienne FOSSEUX (Lucienne Leontine Germaine FOSSEUX) décédée le 22 février 1999 à Aubervilliers à l'age de 61 ans et née à Hénin-Beaumont (62) le 23 mars 1937. Acte numéro 114
• - Jean FOSSEUX (Jean Claude Louis Eugène François FOSSEUX) décédé le 1 décembre 1991 à Bobigny à l'age de 50 ans et né à Liévin (62) le 26 janvier 1941. Acte numéro 868

94 - Val-de-Marne

• - Pierre FOSSEUX (Pierre Marius FOSSEUX) décédé le 1 juillet 2004 à Fresnes à l'age de 60 ans et né à Boulogne-sur-Mer (62) le 20 août 1943. Acte numéro 76

95 - Val-d'Oise

• - Bleuette FOSSEUX (Bleuette Adele Zoe FOSSEUX) décédée le 25 décembre 1984 à Frépillon à l'age de 85 ans le 27 septembre 1899. Acte numéro 26
• - Gilbert FOSSEUX (Gilbert Marius Jules FOSSEUX) décédé le 15 avril 1988 à Gonesse à l'age de 61 ans et né à Desvres (62) le 23 octobre 1926. Acte numéro 204