Acte de décès des familles Dussaule

Voici la liste des 113 actes de décès suivant votre recherche.

01 - Ain

• - Marcel DUSSAULE (Marcel Alexis DUSSAULE) décédé le 24 juin 2017 à Bourg-en-Bresse à l'age de 92 ans et né à Montreuillon (58) le 1 août 1924. Acte numéro 377
• - Martine DUSSAULE (Martine Jeanne DUSSAULE) décédée le 19 novembre 2015 à Plateau d'Hauteville à l'age de 64 ans et née à Paris 10e arrondissement (75) le 22 février 1951. Acte numéro 143

03 - Allier

• - Odette DUSSAULE (Odette Marie DUSSAULE) décédée le 17 mai 1991 à Moulins à l'age de 88 ans et née à Nevers (58) le 2 novembre 1902. Acte numéro 356
• - Jean DUSSAULE (Jean Paul DUSSAULE) décédé le 23 juin 2013 à Moulins à l'age de 65 ans et né sur la même commune le 3 septembre 1947. Acte numéro 408
• - Marcel DUSSAULE (Marcel Franc DUSSAULE) décédé le 21 mars 2002 à Moulins à l'age de 69 ans et né sur la même commune le 10 janvier 1933. Acte numéro 206
• - Paul DUSSAULE (Paul Gabriel Theodore DUSSAULE) décédé le 10 mars 1997 à Yzeure à l'age de 83 ans et né à Cronat (71) le 1 décembre 1913. Acte numéro 34

10 - Aube

• - Mauricette DUSSAULE (Mauricette Renée DUSSAULE) décédée le 20 juillet 2016 à Bar-sur-Aube à l'age de 85 ans le 27 août 1930. Acte numéro 85

17 - Charente-Maritime

• - Andrée DUSSAULE (Andrée Lucienne DUSSAULE) décédée le 24 décembre 2001 à Saint-Pierre-d'Oléron à l'age de 87 ans et née à Louvres (95) le 8 décembre 1914. Acte numéro 94

18 - Cher

• - Madeleine DUSSAULE décédée le 17 mai 1984 à Saint-Amand-Montrond à l'age de 76 ans et née à Châlette-sur-Loing (45) le 13 mai 1908. Acte numéro 195
• - Lucien DUSSAULE décédé le 4 mars 1987 à Vierzon à l'age de 79 ans et né à Paris 13e arrondissement (75) le 1 septembre 1907. Acte numéro 113

21 - Côte-d'Or

• - Pierre DUSSAULE (Pierre Louis DUSSAULE) décédé le 31 janvier 1994 à Arnay-le-Duc à l'age de 76 ans et né sur la même commune le 10 août 1917. Acte numéro 5/
• - Georges DUSSAULE (Georges André Auguste DUSSAULE) décédé le 21 novembre 1981 à Dijon à l'age de 63 ans et né à Dole (39) le 5 juin 1918. Acte numéro 1829
• - Lucien DUSSAULE (Lucien Maurice DUSSAULE) décédé le 30 juillet 1996 à Dijon à l'age de 56 ans et né à Château-Chinon (Campagne) (58) le 30 avril 1940. Acte numéro 1480
• - Odette DUSSAULE (Odette Marie Louise DUSSAULE) décédée le 15 novembre 2008 à Fleurey-sur-Ouche à l'age de 88 ans et née à Dole (39) le 29 septembre 1920. Acte numéro 30
• - Marthe DUSSAULE (Marthe Roberte DUSSAULE) décédée le 15 avril 2023 à Talant à l'age de 87 ans et née à Dijon le 24 décembre 1935. Acte numéro 74

22 - Côtes-d'Armor

• - Jean DUSSAULE (Jean Alfred DUSSAULE) décédé le 19 avril 2015 à Gouarec à l'age de 82 ans le 17 août 1932. Acte numéro 17

28 - Eure-et-Loir

• - Jean-Louis DUSSAULE décédé le 7 mars 1978 à Blandainville à l'age de 81 ans et né à Maux (58) le 28 décembre 1896. Acte numéro 12
• - Marguerite DUSSAULE (Marguerite Henriette Eugenie DUSSAULE) décédée le 25 janvier 1984 à Chartres à l'age de 88 ans et née aux Villages Vovéens le 24 mai 1895. Acte numéro 80
• - Maurice DUSSAULE décédé le 7 mai 2004 à Dreux à l'age de 84 ans et né à Paris 11e arrondissement (75) le 8 novembre 1919. Acte numéro 294

29 - Finistère

• - Jeanne DUSSAULE décédée le 4 janvier 1997 à Quimper à l'age de 84 ans et née à Morlaix le 30 mai 1912. Acte numéro 27

31 - Haute-Garonne

• - Jean DUSSAULE décédé le 7 mai 1998 à Muret à l'age de 85 ans et né à Chambly (60) le 15 novembre 1912. Acte numéro 137
• - Geraldine DUSSAULE (Geraldine Sandrine DUSSAULE) décédée le 5 septembre 2020 à Toulouse à l'age de 48 ans et née sur la même commune le 26 mars 1972. Acte numéro 324
• - Daniel-Louis DUSSAULE décédé le 15 juillet 2023 à Villeneuve-Tolosane à l'age de 80 ans et né au Maroc le 28 mai 1943. Acte numéro 58

33 - Gironde

• - Raimond DUSSAULE (Raimond Julien DUSSAULE) décédé le 20 octobre 2003 à Villenave-d'Ornon à l'age de 82 ans et né à Saint-Florentin (89) le 19 décembre 1920. Acte numéro 284

34 - Hérault

• - Robert DUSSAULE (Robert René DUSSAULE) décédé le 30 septembre 2007 à Agde à l'age de 74 ans et né à Béziers le 28 août 1933. Acte numéro 244
• - Julienne DUSSAULE (Julienne Jeanne DUSSAULE) décédée le 26 juin 2021 à Béziers à l'age de 100 ans et née sur la même commune le 25 janvier 1921. Acte numéro 932
• - Maurice DUSSAULE (Maurice Eugène DUSSAULE) décédé le 17 février 1979 à Béziers à l'age de 80 ans le 22 novembre 1898. Acte numéro 171
• - Mauricette DUSSAULE (Mauricette Adele DUSSAULE) décédée le 12 avril 2017 à Corneilhan à l'age de 91 ans et née à Béziers le 12 juin 1925. Acte numéro 11

38 - Isère

• - Raymond DUSSAULE décédé le 26 juillet 2013 à Échirolles à l'age de 92 ans et né à Paris 11e arrondissement (75) le 5 juillet 1921. Acte numéro 278

41 - Loir-et-Cher

• - André DUSSAULE (André Louis Alexandre DUSSAULE) décédé le 6 août 1996 à Lamotte-Beuvron à l'age de 82 ans et né à Bois-le-Roi (77) le 13 janvier 1914. Acte numéro 56

45 - Loiret

• - Robert DUSSAULE (Robert André DUSSAULE) décédé le 24 mars 1999 à Amilly à l'age de 84 ans et né au Touquet-Paris-Plage (62) le 19 août 1914. Acte numéro 207
• - Bernadette DUSSAULE (Bernadette Rolande Jeanne DUSSAULE) décédée le 4 juillet 2005 à Amilly à l'age de 68 ans et née à Montcresson le 31 octobre 1936. Acte numéro 425
• - Thérèse DUSSAULE (Thérèse Marie Antoinette DUSSAULE) décédée le 15 juin 2003 à Châlette-sur-Loing à l'age de 72 ans et née à Montcresson le 27 juin 1930. Acte numéro 72
• - Suzanne DUSSAULE (Suzanne Gabrielle Pauline DUSSAULE) décédée le 26 avril 2021 à Châtillon-Coligny à l'age de 87 ans et née à Montcresson le 17 janvier 1934. Acte numéro 27
• - Adrienne DUSSAULE (Adrienne Pauline DUSSAULE) décédée le 7 septembre 2000 à Lorcy à l'age de 87 ans et née à Bezons (95) le 22 mars 1913. Acte numéro 12
• - Edmond DUSSAULE (Edmond Albert DUSSAULE) décédé le 29 juillet 1975 à Montargis à l'age de 76 ans et né à Montcresson le 11 octobre 1898. Acte numéro 301
• - Simonne DUSSAULE décédée le 7 février 2021 à Montargis à l'age de 100 ans et née à Domats (89) le 16 juillet 1920. Acte numéro 44
• - Gilberte DUSSAULE (Gilberte Madeleine DUSSAULE) décédée le 18 avril 2007 à Montargis à l'age de 92 ans et née à Malicorne (89) le 18 avril 1915. Acte numéro 82
• - André DUSSAULE décédé le 1 décembre 1980 à Montargis à l'age de 75 ans et né à Montcresson le 20 octobre 1905. Acte numéro 543
• - Léon DUSSAULE (Léon Gabriel DUSSAULE) décédé le 8 janvier 1982 à Montargis à l'age de 78 ans et né à Montcresson le 25 décembre 1903. Acte numéro 14

57 - Moselle

• - Lea DUSSAULE (Lea Adele DUSSAULE) décédée le 10 mars 2010 à Metz à l'age de 99 ans le 6 mars 1911. Acte numéro 477

58 - Nièvre

• - Hélène DUSSAULE (Hélène Augustine DUSSAULE) décédée le 21 février 2012 à Château-Chinon (Ville) à l'age de 91 ans et née à Ouroux-en-Morvan le 28 janvier 1921. Acte numéro 21
• - Berthe DUSSAULE décédée le 17 décembre 1988 à Château-Chinon (Ville) à l'age de 83 ans et née à Maux le 10 février 1905. Acte numéro 72
• - Leonie DUSSAULE (Leonie Lazarine DUSSAULE) décédée le 23 décembre 1982 à Château-Chinon (Ville) à l'age de 84 ans et née à Château-Chinon (Campagne) le 30 mai 1898. Acte numéro 67
• - Philomene DUSSAULE (Philomene Angèle Yvonne DUSSAULE) décédée le 13 décembre 1982 à Château-Chinon (Ville) à l'age de 82 ans et née à Montreuillon le 23 octobre 1900. Acte numéro 64
• - Frantz DUSSAULE (Frantz Noël DUSSAULE) décédé le 6 mars 2019 à Château-Chinon (Ville) à l'age de 88 ans et né à Montigny-en-Morvan le 31 décembre 1930. Acte numéro 23
• - Marcelle DUSSAULE décédée le 10 juin 2006 à Château-Chinon (Ville) à l'age de 92 ans et née à Planchez le 14 mai 1914. Acte numéro 36
• - Julien DUSSAULE (Julien Maurice DUSSAULE) décédé le 4 décembre 1982 à Château-Chinon (Campagne) à l'age de 73 ans et né sur la même commune le 27 mars 1909. Acte numéro 20
• - Georgette DUSSAULE (Georgette Marceline DUSSAULE) décédée le 10 janvier 1972 à Corbigny à l'age de 56 ans et née à Vauclaix le 8 février 1915. Acte numéro 2
• - Hélène DUSSAULE (Hélène Francine DUSSAULE) décédée le 4 décembre 1997 à Corbigny à l'age de 90 ans et née à Mhère le 16 août 1907. Acte numéro 46
• - Marie DUSSAULE décédée le 7 juillet 1981 à Mhère à l'age de 84 ans et née à Montreuillon le 30 juin 1897. Acte numéro 4
• - Alice DUSSAULE (Alice Jeannine DUSSAULE) décédée le 18 avril 1972 à Montigny-en-Morvan à l'age de 41 ans et née à Château-Chinon (Campagne) le 27 janvier 1931. Acte numéro 5
• - Marguerite DUSSAULE décédée le 9 juin 1979 à Montigny-en-Morvan à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 27 janvier 1892. Acte numéro 8
• - Paulette DUSSAULE (Paulette Aline DUSSAULE) décédée le 22 juin 2010 à Montigny-en-Morvan à l'age de 96 ans et née sur la même commune le 27 juillet 1913. Acte numéro 2
• - Jeanne DUSSAULE (Jeanne Adele DUSSAULE) décédée le 4 juin 1991 à Nevers à l'age de 94 ans et née à Blismes le 10 septembre 1896. Acte numéro 490
• - Muguette DUSSAULE décédée le 28 mai 2016 à Nevers à l'age de 80 ans et née à Château-Chinon (Campagne) le 3 mai 1936. Acte numéro 499
• - Marcel DUSSAULE décédé le 30 septembre 1992 à Nevers à l'age de 80 ans et né à Planchez le 24 juin 1912. Acte numéro 866
• - Georges DUSSAULE décédé le 20 septembre 2005 à Nevers à l'age de 71 ans et né à Château-Chinon (Ville) le 15 novembre 1933. Acte numéro 849
• - Leonie DUSSAULE (Leonie Augustine DUSSAULE) décédée le 15 mai 2001 à Nevers à l'age de 90 ans et née à Mhère le 17 juin 1910. Acte numéro 410
• - Gilbert DUSSAULE décédé le 17 janvier 1986 à Pazy à l'age de 76 ans et né à Paris 13e arrondissement (75) le 22 avril 1909. Acte numéro 1
• - Jean DUSSAULE (Jean Marie DUSSAULE) décédé le 12 décembre 1975 à Saint-Hilaire-en-Morvan à l'age de 65 ans et né sur la même commune le 27 octobre 1910. Acte numéro 6

60 - Oise

• - Rollande DUSSAULE (Rollande Michelle DUSSAULE) décédée le 7 février 1999 à Chambly à l'age de 90 ans et née à Beaumont-sur-Oise (95) le 16 novembre 1908. Acte numéro 14
• - Albert DUSSAULE décédé le 7 décembre 1999 à Méru à l'age de 83 ans et né à Bornel le 21 mars 1916. Acte numéro 504
• - Renée DUSSAULE (Renée Marie DUSSAULE) décédée le 23 mars 1980 à Méru à l'age de 75 ans le 24 octobre 1904. Acte numéro 81
• - Alice DUSSAULE (Alice Charlotte DUSSAULE) décédée le 4 août 1987 à Noyon à l'age de 84 ans le 7 mai 1903. Acte numéro 125

68 - Haut-Rhin

• - Yvonne DUSSAULE (Yvonne Constantine DUSSAULE) décédée le 24 décembre 2004 à Colmar à l'age de 93 ans et née à Louvres (95) le 26 mai 1911. Acte numéro 1311

69 - Rhône

• - Maurice DUSSAULE décédé le 31 mai 1977 à Bron à l'age de 78 ans et né à Saint-Didier-sur-Chalaronne (01) le 8 février 1899. Acte numéro 480
• - Eveline DUSSAULE (Eveline Reine DUSSAULE) décédée le 23 avril 2007 à Pusignan à l'age de 80 ans et née à Villeurbanne le 30 mars 1927. Acte numéro 8
• - Louise DUSSAULE (Louise Jeanne DUSSAULE) décédée le 26 avril 1986 à Lyon 3e arrondissement à l'age de 84 ans et née à Châtillon-en-Bazois (58) le 8 novembre 1901. Acte numéro 775

71 - Saône-et-Loire

• - Gilberte DUSSAULE (Gilberte Odette DUSSAULE) décédée le 8 novembre 2001 à Autun à l'age de 83 ans et née à Montigny-en-Morvan (58) le 7 octobre 1918. Acte numéro 288
• - Fernand DUSSAULE (Fernand Raymond DUSSAULE) décédé le 25 mai 2022 à Autun à l'age de 87 ans et né à Château-Chinon (Campagne) (58) le 24 mai 1935. Acte numéro 181
• - Guy DUSSAULE (Guy Jean-Luc Desire DUSSAULE) décédé le 23 août 2018 à Chalon-sur-Saône à l'age de 68 ans et né à Château-Chinon (Campagne) (58) le 9 octobre 1949. Acte numéro 814
• - Philibert DUSSAULE décédé le 9 février 1982 à Mâcon à l'age de 85 ans et né à Lyon 2e arrondissement (69) le 1 décembre 1896. Acte numéro 102

75 - Paris

• - Liliane DUSSAULE (Liliane Jessie DUSSAULE) décédée le 27 mai 1973 à Paris 11e arrondissement à l'age de 25 ans et née à Toulouse (31) le 21 juin 1947. Acte numéro 536
• - Georges DUSSAULE (Georges Charles DUSSAULE) décédé le 7 décembre 2009 à Paris 12e arrondissement à l'age de 81 ans et né en Algérie le 19 février 1928. Acte numéro 1864
• - Jean-Paul DUSSAULE (Jean-Paul Louis DUSSAULE) décédé le 5 février 1992 à Paris 14e arrondissement à l'age de 45 ans et né à Paris 13e arrondissement le 29 octobre 1946. Acte numéro 359
• - Berthe DUSSAULE décédée le 2 février 1981 à Paris 16e arrondissement à l'age de 80 ans et née à Montreuillon (58) le 1 août 1900. Acte numéro 181
• - Marcelle DUSSAULE (Marcelle Berthe Aline DUSSAULE) décédée le 30 décembre 1990 à Paris 18e arrondissement à l'age de 81 ans et née à Saint-Mammès (77) le 19 avril 1909. Acte numéro 2265
• - Pierre DUSSAULE (Pierre Marie DUSSAULE) décédé le 2 janvier 1999 à Paris 20e arrondissement à l'age de 81 ans et né en Algérie le 12 juillet 1917. Acte numéro 11
• - René DUSSAULE (René Jean-Marie Fernand DUSSAULE) décédé le 5 novembre 2002 à Paris 20e arrondissement à l'age de 62 ans et né à Château-Chinon (Campagne) (58) le 7 mars 1940. Acte numéro 1600

76 - Seine-Maritime

• - Pierre DUSSAULE (Pierre Xavier Jean DUSSAULE) décédé le 3 mai 1992 à Criel-sur-Mer à l'age de 47 ans et né à Neuilly-en-Thelle (60) le 4 septembre 1944. Acte numéro 13

77 - Seine-et-Marne

• - Georges DUSSAULE décédé le 27 février 2010 à Grez-sur-Loing à l'age de 80 ans et né à Moulins-Engilbert (58) le 19 août 1929. Acte numéro 3
• - Guy DUSSAULE (Guy Charles Augustin DUSSAULE) décédé le 10 février 1989 à Vaux-le-Pénil à l'age de 40 ans et né à Fontainebleau le 25 avril 1948. Acte numéro 76

80 - Somme

• - Michel DUSSAULE (Michel Philippe Ovide DUSSAULE) décédé le 24 novembre 1991 à Salouël à l'age de 94 ans et né aux Villages Vovéens (28) le 28 août 1897. Acte numéro 816

81 - Tarn

• - Jean-Michel DUSSAULE décédé le 9 mai 1971 à Lavaur et né à Toulouse (31) le 8 mai 1971. Acte numéro 71
• - Jean-Michel DUSSAULE décédé le 9 mai 1971 à Lavaur et né à Toulouse (31) le 8 mai 1971. Acte numéro
• - Jean-Michel DUSSAULE décédé le 9 mai 1971 à Lavaur et né à Toulouse (31) le 8 mai 1971. Acte numéro 71

83 - Var

• - Charles DUSSAULE (Charles Pierre Jean DUSSAULE) décédé le 17 mai 2013 à Sainte-Maxime à l'age de 98 ans et né à Arnay-le-Duc (21) le 21 juin 1914. Acte numéro 76
• - Ange DUSSAULE (Ange Charles Georges DUSSAULE) décédé le 5 mars 1992 à Saint-Tropez à l'age de 72 ans et né à Dole (39) le 18 octobre 1919. Acte numéro 40
• - Pierre DUSSAULE (Pierre Charles Theodore DUSSAULE) décédé le 12 novembre 2018 à Toulon à l'age de 78 ans et né à Montcresson (45) le 18 juillet 1940. Acte numéro 2361

85 - Vendée

• - Leonie DUSSAULE décédée le 13 mai 1993 à Luçon à l'age de 92 ans et née à Montreuillon (58) le 10 septembre 1900. Acte numéro 108

87 - Haute-Vienne

• - Henri DUSSAULE décédé le 3 janvier 2002 à Limoges à l'age de 87 ans et né à Paris 11e arrondissement (75) le 30 août 1914. Acte numéro 35

89 - Yonne

• - Marie DUSSAULE (Marie Mathilde DUSSAULE) décédée le 19 avril 1990 à Avallon à l'age de 79 ans et née à Vauclaix (58) le 24 mars 1911. Acte numéro 75

91 - Essonne

• - Henri DUSSAULE (Henri Jean Louis DUSSAULE) décédé le 3 janvier 1999 à Arpajon à l'age de 87 ans et né à Château-Chinon (Campagne) (58) le 10 juin 1911. Acte numéro 2
• - Marie DUSSAULE (Marie Hélène DUSSAULE) décédée le 18 juillet 1978 à Draveil à l'age de 70 ans et née à Blismes (58) le 18 septembre 1907. Acte numéro 559
• - Leone DUSSAULE (Leone Clarisse Blanche DUSSAULE) décédée le 1 octobre 2020 à Massy à l'age de 88 ans et née à Montcresson (45) le 24 décembre 1931. Acte numéro 421
• - Georgette DUSSAULE (Georgette Antoinette Henriette DUSSAULE) décédée le 1 novembre 2015 à Montgeron à l'age de 92 ans et née à Conflans-sur-Loing (45) le 5 octobre 1923. Acte numéro 193
• - Desire DUSSAULE (Desire Camille DUSSAULE) décédé le 22 janvier 2021 à Orsay à l'age de 84 ans et né à Château-Chinon (Campagne) (58) le 29 août 1936. Acte numéro 21
• - Marie DUSSAULE décédée le 25 novembre 1972 à Sainte-Geneviève-des-Bois à l'age de 78 ans et née à Planchez (58) le 6 septembre 1894. Acte numéro 207
• - Véronique DUSSAULE (Véronique Hélène Geneviève DUSSAULE) décédée le 20 août 2014 à la Ville-du-Bois à l'age de 45 ans et née à Paris 10e arrondissement (75) le 25 août 1968. Acte numéro 59

92 - Hauts-de-Seine

• - Nadine DUSSAULE (Nadine Françoise DUSSAULE) décédée le 18 décembre 1994 à la Garenne-Colombes à l'age de 54 ans et née à Gonesse (95) le 17 mars 1940. Acte numéro 368

93 - Seine-Saint-Denis

• - Gérard DUSSAULE (Gérard Roger DUSSAULE) décédé le 7 avril 2011 à Montfermeil à l'age de 66 ans et né à Château-Chinon (Campagne) (58) le 21 janvier 1945. Acte numéro 296

94 - Val-de-Marne

• - Albertine DUSSAULE décédée le 24 novembre 1985 à Charenton-le-Pont à l'age de 83 ans et née à Maux (58) le 4 mai 1902. Acte numéro 191
• - Georges DUSSAULE (Georges Roger DUSSAULE) décédé le 13 décembre 2009 à Créteil à l'age de 89 ans et né à Louvres (95) le 10 août 1920. Acte numéro 1935
• - Suzanne DUSSAULE (Suzanne Jeanne DUSSAULE) décédée le 15 novembre 1972 au Kremlin-Bicêtre à l'age de 68 ans et née à Paris 13e arrondissement (75) le 12 mai 1904. Acte numéro 1244
• - Marie DUSSAULE (Marie Geneviève DUSSAULE) décédée le 1 octobre 1982 à Villeneuve-Saint-Georges à l'age de 80 ans et née à Montcresson (45) le 26 janvier 1902. Acte numéro 600
• - Robert DUSSAULE (Robert Jean DUSSAULE) décédé le 5 mai 2017 à Villeneuve-Saint-Georges à l'age de 84 ans et né à Montigny-en-Morvan (58) le 29 mai 1932. Acte numéro 262

95 - Val-d'Oise

• - Claudette DUSSAULE décédée le 8 juillet 2003 à Ermont à l'age de 80 ans et née à Villeurbanne (69) le 15 janvier 1923. Acte numéro 128
• - Simone DUSSAULE (Simone Louise DUSSAULE) décédée le 12 mars 1977 à Franconville à l'age de 63 ans et née à Bornel (60) le 14 juillet 1913. Acte numéro 35
• - Marcel DUSSAULE (Marcel Charles DUSSAULE) décédé le 14 décembre 1995 à Gonesse à l'age de 87 ans et né à Louvres le 20 octobre 1908. Acte numéro 616
• - René DUSSAULE (René Etienne DUSSAULE) décédé le 26 avril 1999 à Gonesse à l'age de 82 ans et né à Louvres le 20 mars 1917. Acte numéro 195
• - Lucie DUSSAULE (Lucie Etiennette DUSSAULE) décédée le 19 juin 1979 à Louvres à l'age de 70 ans le 20 mars 1909. Acte numéro 34

A l'étranger

• - Guy DUSSAULE (Guy Jean Philippe Henri DUSSAULE) décédé le 25 avril 2013 en Suisse à l'age de 71 ans et né à Dijon (21) le 16 août 1941. Acte numéro 2225