Acte de décès des familles Chartoire

Voici la liste des 222 actes de décès suivant votre recherche.

01 - Ain

• - Georges CHARTOIRE (Georges Françis Paul CHARTOIRE) décédé le 17 octobre 2019 à Belley à l'age de 79 ans et né à Oullins (69) le 5 novembre 1939. Acte numéro 255
• - Joël CHARTOIRE décédé le 20 avril 2019 à Bourg-en-Bresse à l'age de 67 ans et né à Lyon 7e arrondissement (69) le 14 février 1952. Acte numéro 235
• - Henri CHARTOIRE (Henri Léon Alfred CHARTOIRE) décédé le 18 novembre 1982 à Coligny à l'age de 68 ans et né à Salavre le 9 novembre 1914. Acte numéro 28

02 - Aisne

• - Geneviève CHARTOIRE (Geneviève Marguerite CHARTOIRE) décédée le 30 septembre 1997 à Soissons à l'age de 80 ans et née à Provins (77) le 20 mai 1917. Acte numéro 549

03 - Allier

• - Victorine CHARTOIRE décédée le 11 octobre 1994 à Gannat à l'age de 98 ans et née à Sussat le 2 janvier 1896. Acte numéro 72
• - Denise CHARTOIRE (Denise Andrée Felicie CHARTOIRE) décédée le 27 juin 1971 à Gannat à l'age de 64 ans et née à Vicq le 26 janvier 1907. Acte numéro 57
• - Henriette CHARTOIRE (Henriette Louise CHARTOIRE) décédée le 4 octobre 2023 à Vichy à l'age de 94 ans et née à Ambert (63) le 24 juin 1929. Acte numéro 796
• - Marie CHARTOIRE (Marie Luis Antonin CHARTOIRE) décédé le 8 mai 1996 à Vichy à l'age de 85 ans et né à Randan (63) le 19 mai 1910. Acte numéro 431

05 - Hautes-Alpes

• - Lucienne CHARTOIRE (Lucienne Marie Jeanne CHARTOIRE) décédée le 28 août 2016 à Gap à l'age de 85 ans et née à Marsac-en-Livradois (63) le 18 décembre 1930. Acte numéro 480

06 - Alpes-Maritimes

• - Claude CHARTOIRE (Claude Charlotte Emma CHARTOIRE) décédée le 9 octobre 1992 à Nice à l'age de 71 ans et née à Ambert (63) le 24 octobre 1920. Acte numéro 4661

07 - Ardèche

• - Georgette CHARTOIRE décédée le 15 juillet 2015 à Vesseaux à l'age de 95 ans et née à Saint-Jean-de-Niost (01) le 12 mars 1920. Acte numéro 18
• - Jeanne CHARTOIRE (Jeanne Pauline CHARTOIRE) décédée le 18 février 2013 à Villeneuve-de-Berg à l'age de 102 ans et née à Cusset (03) le 8 août 1910. Acte numéro 21

10 - Aube

• - Marie CHARTOIRE (Marie Louise Berthe CHARTOIRE) décédée le 26 février 2008 à Bar-sur-Seine à l'age de 95 ans et née à Gevigney-et-Mercey (70) le 15 janvier 1913. Acte numéro 19
• - Michel CHARTOIRE (Michel Marie André CHARTOIRE) décédé le 24 janvier 1978 à Troyes à l'age de 41 ans et né à Remiremont (88) le 29 octobre 1936. Acte numéro 109

12 - Aveyron

• - Jeanne CHARTOIRE (Jeanne Andrée Marie CHARTOIRE) décédée le 26 juillet 2004 à Saint-Côme-d'Olt à l'age de 82 ans et née à Ambert (63) le 22 juin 1922. Acte numéro 30

13 - Bouches-du-Rhône

• - Guy CHARTOIRE (Guy Louis Joseph CHARTOIRE) décédé le 28 décembre 2011 à Aix-en-Provence à l'age de 75 ans et né à Grane (26) le 23 mars 1936. Acte numéro 1818
• - Marie CHARTOIRE (Marie Antoinette CHARTOIRE) décédée le 17 octobre 2000 à la Ciotat à l'age de 88 ans et née à Saint-Genis-l'Argentière (69) le 8 avril 1912. Acte numéro 352

18 - Cher

• - Marie-Louise CHARTOIRE (Marie-Louise Benoite CHARTOIRE) décédée le 5 novembre 1979 à Bourges à l'age de 67 ans et née à Saint-Ferréol-des-Côtes (63) le 6 août 1912. Acte numéro 1162

21 - Côte-d'Or

• - Louis CHARTOIRE (Louis Marc CHARTOIRE) décédé le 21 mai 2009 à Arnay-le-Duc à l'age de 76 ans et né à Grandval (63) le 11 mai 1933. Acte numéro 32
• - Joseph CHARTOIRE (Joseph Gilbert CHARTOIRE) décédé le 26 octobre 1990 à Beaune à l'age de 68 ans et né à Grandval (63) le 13 mai 1922. Acte numéro 312
• - Fernande CHARTOIRE (Fernande Marie CHARTOIRE) décédée le 1 mars 2013 à Dijon à l'age de 83 ans et née à Grandval (63) le 10 juin 1929. Acte numéro 507
• - Eugène CHARTOIRE (Eugène Jean CHARTOIRE) décédé le 9 juillet 1999 à Dijon à l'age de 72 ans et né à Grandval (63) le 21 février 1927. Acte numéro 1323
• - Joseph CHARTOIRE (Joseph Philippe Claudius CHARTOIRE) décédé le 1 décembre 1973 à Saint-Prix-lès-Arnay à l'age de 68 ans et né à Grandval (63) le 13 mai 1905. Acte numéro 6

25 - Doubs

• - Pierrette CHARTOIRE décédée le 27 avril 1980 à Audincourt à l'age de 86 ans et née à Saint-André-le-Puy (42) le 13 juillet 1893. Acte numéro 52
• - Marie CHARTOIRE (Marie Eugenie CHARTOIRE) décédée le 20 février 1978 à Rougemont à l'age de 81 ans et née sur la même commune le 12 mars 1896. Acte numéro 6

26 - Drôme

• - Antoinette CHARTOIRE (Antoinette Marie Louise CHARTOIRE) décédée le 25 novembre 2005 à Aouste-sur-Sye à l'age de 83 ans et née à Grane le 4 mai 1922. Acte numéro 30
• - Jean CHARTOIRE (Jean Marie Gabriel CHARTOIRE) décédé le 5 juin 2018 à Crest à l'age de 85 ans et né à Grane le 17 juin 1932. Acte numéro 108
• - Joseph CHARTOIRE décédé le 5 juin 2000 à Crest à l'age de 82 ans et né à Sauvessanges (63) le 14 avril 1918. Acte numéro 125
• - Raymond CHARTOIRE (Raymond Emile CHARTOIRE) décédé le 28 avril 1996 à Grane à l'age de 83 ans et né à Sauvessanges (63) le 22 juillet 1912. Acte numéro 9
• - Jean-Joseph CHARTOIRE (Jean-Joseph Marius CHARTOIRE) décédé le 19 mars 1981 à Grane à l'age de 72 ans et né à Arlanc (63) le 5 juin 1908. Acte numéro 3
• - Raymond CHARTOIRE (Raymond Emile CHARTOIRE) décédé le 28 avril 1996 à Grane à l'age de 83 ans et né à Sauvessanges (63) le 22 juillet 1912. Acte numéro 9
• - Noël CHARTOIRE décédé le 16 avril 2009 à Romans-sur-Isère à l'age de 78 ans et né à Clermont-Ferrand (63) le 14 février 1931. Acte numéro 229
• - André CHARTOIRE (André Emile CHARTOIRE) décédé le 21 juin 1999 à Romans-sur-Isère à l'age de 73 ans et né à Grane le 1 février 1926. Acte numéro 320
• - Jean CHARTOIRE (Jean Marie Joseph CHARTOIRE) décédé le 2 décembre 1998 à Romans-sur-Isère à l'age de 83 ans et né à Sauvessanges (63) le 15 février 1915. Acte numéro 661
• - Stephanie CHARTOIRE (Stephanie Frederique CHARTOIRE) décédée le 12 septembre 1972 à Valence et née à Marseille (13) le 12 avril 1972. Acte numéro 333
• - Marguerite CHARTOIRE (Marguerite Pierrette Henriette CHARTOIRE) décédée le 10 juillet 1985 à Valence à l'age de 81 ans et née à Clermont-Ferrand (63) le 16 octobre 1903. Acte numéro 629

30 - Gard

• - Adolphe CHARTOIRE (Adolphe Lucien CHARTOIRE) décédé le 4 juillet 1990 à Bellegarde à l'age de 69 ans et né à Saint-Ferréol-des-Côtes (63) le 12 février 1921. Acte numéro 19
• - Solange CHARTOIRE (Solange Jeanne CHARTOIRE) décédée le 23 avril 1997 à Bellegarde à l'age de 70 ans et née au Cendre (63) le 14 octobre 1926. Acte numéro 15

31 - Haute-Garonne

• - Elise CHARTOIRE décédée le 14 juillet 2014 à Revel à l'age de 99 ans et née à Issoire (63) le 17 décembre 1914. Acte numéro 69
• - Marie CHARTOIRE (Marie Elise CHARTOIRE) décédée le 26 mars 1993 à Toulouse à l'age de 84 ans et née à Combronde (63) le 27 janvier 1909. Acte numéro 10173
• - Louise CHARTOIRE (Louise Antoinette CHARTOIRE) décédée le 22 août 1984 à Toulouse à l'age de 87 ans et née à Combronde (63) le 12 juillet 1897. Acte numéro 1647/1

36 - Indre

• - Marguerite CHARTOIRE (Marguerite Alexandrine CHARTOIRE) décédée le 2 septembre 1982 à Châteauroux à l'age de 61 ans et née à Ambert (63) le 27 mars 1921. Acte numéro 658

37 - Indre-et-Loire

• - Marie CHARTOIRE (Marie Fernande CHARTOIRE) décédée le 5 janvier 2000 à Ballan-Miré à l'age de 80 ans et née à Roanne (42) le 5 septembre 1919. Acte numéro 2

38 - Isère

• - Marie-Claire CHARTOIRE décédée le 19 mai 2000 à la Tronche à l'age de 53 ans et née à Crest (26) le 13 juin 1946. Acte numéro 746
• - Andrée CHARTOIRE (Andrée Jeanne CHARTOIRE) décédée le 22 septembre 1996 à la Tronche à l'age de 91 ans et née à Cercy-la-Tour (58) le 23 novembre 1904. Acte numéro 1358

42 - Loire

• - Perine CHARTOIRE décédée le 8 juin 1976 à Bellegarde-en-Forez à l'age de 65 ans et née à Saint-Cyr-les-Vignes le 28 août 1910. Acte numéro 10
• - Jean CHARTOIRE (Jean Claude CHARTOIRE) décédé le 17 mai 2011 à Feurs à l'age de 78 ans et né à Saint-Étienne le 15 février 1933. Acte numéro 101
• - Jean CHARTOIRE (Jean Marie CHARTOIRE) décédé le 2 novembre 1981 à Feurs à l'age de 66 ans et né à Saint-Cyr-les-Vignes le 23 septembre 1915. Acte numéro 250
• - Jean CHARTOIRE décédé le 22 juillet 1990 à Feurs à l'age de 79 ans et né à Saint-Laurent-la-Conche le 3 octobre 1910. Acte numéro 164
• - Felicie CHARTOIRE décédée le 14 octobre 1972 à la Grand-Croix à l'age de 75 ans et née à Grandval (63) le 7 décembre 1896. Acte numéro 42
• - Christian CHARTOIRE (Christian Michel Jean CHARTOIRE) décédé le 12 mars 2016 à Mably à l'age de 83 ans et né au Breuil-sur-Couze (63) le 3 juillet 1932. Acte numéro 54
• - Marie CHARTOIRE (Marie Virginie CHARTOIRE) décédée le 26 août 2005 à Rive-de-Gier à l'age de 81 ans et née à Boën-sur-Lignon le 21 août 1924. Acte numéro 134
• - Marie CHARTOIRE (Marie Jeanne CHARTOIRE) décédée le 17 janvier 1998 à Roanne à l'age de 91 ans et née à Ambert (63) le 6 mai 1906. Acte numéro 54
• - Jeannine CHARTOIRE (Jeannine Maria CHARTOIRE) décédée le 2 juin 1976 à Saint-Chamond à l'age de 43 ans et née sur la même commune le 25 mai 1933. Acte numéro 280
• - Jeanne CHARTOIRE (Jeanne Marie CHARTOIRE) décédée le 17 août 1978 à Saint-Chamond à l'age de 75 ans et née à Boën-sur-Lignon le 23 novembre 1902. Acte numéro 440
• - Pauline CHARTOIRE (Pauline Marie Louise CHARTOIRE) décédée le 17 novembre 1992 à Saint-Chamond à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 1 novembre 1900. Acte numéro 467
• - René CHARTOIRE (René Marius Louis CHARTOIRE) décédé le 27 mai 1991 à Saint-Étienne à l'age de 73 ans et né à Saint-Chamond le 8 mars 1918. Acte numéro 786
• - Marie CHARTOIRE (Marie Claudia CHARTOIRE) décédée le 24 novembre 1980 à Saint-Étienne à l'age de 77 ans et née à Saint-Médard-en-Forez le 12 juin 1903. Acte numéro 2169
• - Louis CHARTOIRE (Louis Marius CHARTOIRE) décédé le 30 décembre 1972 à Saint-Étienne à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 17 janvier 1893. Acte numéro 2627/2509
• - Jerome CHARTOIRE (Jerome Claudius CHARTOIRE) décédé le 9 août 1975 à Saint-Étienne à l'age de 53 ans et né à Boën-sur-Lignon le 7 janvier 1922. Acte numéro 1675
• - Marie CHARTOIRE (Marie Eugenie Thérèse CHARTOIRE) décédée le 25 avril 1979 à Saint-Étienne à l'age de 82 ans et née sur la même commune le 12 juin 1896. Acte numéro 835
• - Marie CHARTOIRE (Marie Antoinette Germaine CHARTOIRE) décédée le 18 septembre 2015 à Saint-Étienne à l'age de 89 ans et née à Saint-Cyr-les-Vignes le 6 mai 1926. Acte numéro 1145
• - Jacqueline CHARTOIRE (Jacqueline Mathilde Bertine Christianne CHARTOIRE) décédée le 30 janvier 2010 à Saint-Étienne à l'age de 83 ans et née sur la même commune le 25 janvier 1927. Acte numéro 143
• - Pierre CHARTOIRE (Pierre Antoine CHARTOIRE) décédé le 7 octobre 1985 à Saint-Galmier à l'age de 84 ans et né sur la même commune le 17 novembre 1900. Acte numéro 97
• - Antoinette CHARTOIRE (Antoinette Josephine CHARTOIRE) décédée le 18 octobre 1975 à Saint-Héand à l'age de 76 ans et née sur la même commune le 13 décembre 1898. Acte numéro 24
• - Marie CHARTOIRE (Marie Antoinette Franciscat CHARTOIRE) décédée le 6 juillet 1998 à Saint-Héand à l'age de 87 ans et née à Saint-Médard-en-Forez le 24 août 1910. Acte numéro 12
• - Catherine CHARTOIRE décédée le 18 avril 2002 à Saint-Héand à l'age de 89 ans et née sur la même commune le 15 avril 1913. Acte numéro 20
• - Pierre CHARTOIRE (Pierre Marie CHARTOIRE) décédé le 24 mars 2004 à Saint-Héand à l'age de 93 ans et né sur la même commune le 17 août 1910. Acte numéro 12
• - Pierre CHARTOIRE décédé le 14 juillet 1989 à Saint-Héand à l'age de 78 ans et né à Lyon 2e arrondissement (69) le 1 octobre 1910. Acte numéro 21
• - Marie CHARTOIRE (Marie Antoinette CHARTOIRE) décédée le 1 décembre 1991 à Saint-Jean-Bonnefonds à l'age de 76 ans et née à Valeille le 5 avril 1915. Acte numéro 135
• - Joannes CHARTOIRE décédé le 9 mars 1983 à Saint-Priest-en-Jarez à l'age de 78 ans et né à Saint-Médard-en-Forez le 6 décembre 1904. Acte numéro 117
• - Suzanne CHARTOIRE (Suzanne Jeanne Antoinette CHARTOIRE) décédée le 5 juin 2021 à Saint-Priest-en-Jarez à l'age de 75 ans et née à Saint-Médard-en-Forez le 8 janvier 1946. Acte numéro 706
• - Marius CHARTOIRE décédé le 20 juillet 1990 à Saint-Priest-en-Jarez à l'age de 83 ans et né à Saint-Héand le 10 juillet 1907. Acte numéro 406
• - Alain CHARTOIRE (Alain Marcel Jean CHARTOIRE) décédé le 2 septembre 2017 à la Talaudière à l'age de 81 ans et né à Saint-Étienne le 4 septembre 1935. Acte numéro 93
• - Jeanne CHARTOIRE (Jeanne Marie Antoinette CHARTOIRE) décédée le 12 mars 2001 à la Tour-en-Jarez à l'age de 91 ans et née à Lyon (69) le 10 juillet 1909. Acte numéro 11

43 - Haute-Loire

• - Marcel CHARTOIRE (Marcel Jean CHARTOIRE) décédé le 17 décembre 2002 au Puy-en-Velay à l'age de 74 ans et né à Bonneval le 8 novembre 1928. Acte numéro 824

49 - Maine-et-Loire

• - Felix CHARTOIRE (Felix Louis CHARTOIRE) décédé le 17 mars 1977 à Baugé-en-Anjou à l'age de 71 ans et né à Ambert (63) le 20 mai 1905. Acte numéro 22

51 - Marne

• - Thérèse CHARTOIRE (Thérèse Marguerite CHARTOIRE) décédée le 29 octobre 1998 à Aÿ-Champagne à l'age de 91 ans et née à Nice (06) le 8 avril 1907. Acte numéro 86

54 - Meurthe-et-Moselle

• - Gilbert CHARTOIRE (Gilbert Henri Paul CHARTOIRE) décédé le 8 juillet 2023 à Baccarat à l'age de 80 ans et né à Uriménil (88) le 11 novembre 1942. Acte numéro 71

58 - Nièvre

• - Marthe CHARTOIRE décédée le 3 avril 1974 à Cercy-la-Tour à l'age de 76 ans et née sur la même commune le 2 janvier 1898. Acte numéro 13
• - Edmee CHARTOIRE (Edmee Marcelle CHARTOIRE) décédée le 29 octobre 1980 à Cercy-la-Tour à l'age de 83 ans et née sur la même commune le 23 mars 1897. Acte numéro 30

63 - Puy-de-Dôme

• - Arsene CHARTOIRE (Arsene Adrien CHARTOIRE) décédé le 14 janvier 1991 à Ambert à l'age de 65 ans et né à Bertignat le 17 avril 1925. Acte numéro 8
• - Etienne CHARTOIRE (Etienne Benoît François CHARTOIRE) décédé le 15 août 1986 à Ambert à l'age de 86 ans et né au Monestier le 15 juin 1900. Acte numéro 161
• - François CHARTOIRE (François Pierre CHARTOIRE) décédé le 31 août 1993 à Ambert à l'age de 86 ans et né sur la même commune le 21 septembre 1906. Acte numéro 147
• - Anna CHARTOIRE (Anna Régine CHARTOIRE) décédée le 10 octobre 1973 à Ambert à l'age de 59 ans et née à Champétières le 25 avril 1914. Acte numéro 113
• - Antonia CHARTOIRE (Antonia Marthe Madeleine CHARTOIRE) décédée le 22 octobre 1991 à Ambert à l'age de 86 ans et née à Domaize le 14 juillet 1905. Acte numéro 166
• - François CHARTOIRE (François Adrien CHARTOIRE) décédé le 14 mars 1999 à Ambert à l'age de 87 ans et né au Monestier le 4 août 1911. Acte numéro 53
• - Pierre CHARTOIRE (Pierre Auguste CHARTOIRE) décédé le 18 avril 1986 à Ambert à l'age de 85 ans et né à Saint-Ferréol-des-Côtes le 21 septembre 1900. Acte numéro 75
• - François CHARTOIRE décédé le 24 décembre 1983 à Ambert à l'age de 56 ans et né à Bertignat le 15 février 1927. Acte numéro 299
• - Marcel CHARTOIRE décédé le 15 août 1983 à Ambert à l'age de 89 ans et né sur la même commune le 29 mars 1894. Acte numéro 204
• - Claudius CHARTOIRE (Claudius Marius CHARTOIRE) décédé le 9 avril 1984 à Ambert à l'age de 76 ans et né sur la même commune le 30 mars 1908. Acte numéro 61
• - Germaine CHARTOIRE (Germaine Marcelle CHARTOIRE) décédée le 16 mars 1986 à Ambert à l'age de 64 ans et née à Saint-Bonnet-le-Chastel le 13 septembre 1921. Acte numéro 59
• - Jean-Baptiste CHARTOIRE (Jean-Baptiste Marie CHARTOIRE) décédé le 10 mars 1977 à Ambert à l'age de 78 ans et né sur la même commune le 12 septembre 1898. Acte numéro 25
• - Maria CHARTOIRE (Maria Eugenie CHARTOIRE) décédée le 30 septembre 1992 à Ambert à l'age de 87 ans et née à Saint-Ferréol-des-Côtes le 28 septembre 1905. Acte numéro 152
• - Laure CHARTOIRE (Laure Françoise CHARTOIRE) décédée le 27 novembre 1996 à Ambert à l'age de 77 ans et née sur la même commune le 5 septembre 1919. Acte numéro 204
• - Paul CHARTOIRE (Paul François CHARTOIRE) décédé le 7 janvier 2008 à Ambert à l'age de 84 ans et né sur la même commune le 14 mai 1923. Acte numéro 7
• - Raymond CHARTOIRE (Raymond François Lucien CHARTOIRE) décédé le 14 février 2011 à Ambert à l'age de 88 ans et né à Grandval le 22 mars 1922. Acte numéro 24
• - Marie CHARTOIRE décédée le 4 août 2009 à Ambert à l'age de 89 ans et née à Champétières le 13 juin 1920. Acte numéro 114
• - Jeanne CHARTOIRE décédée le 24 novembre 2008 à Ambert à l'age de 82 ans et née à Saint-Ferréol-des-Côtes le 13 mai 1926. Acte numéro 194
• - Marie CHARTOIRE (Marie Andrea CHARTOIRE) décédée le 31 décembre 2002 à Ambert à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 1 mai 1910. Acte numéro 203
• - Marguerite CHARTOIRE (Marguerite Marie Françoise CHARTOIRE) décédée le 8 octobre 2010 à Ambert à l'age de 76 ans et née sur la même commune le 8 octobre 1934. Acte numéro 153
• - Jean CHARTOIRE (Jean Adolphe Roger CHARTOIRE) décédé le 19 avril 2002 à Ambert à l'age de 75 ans et né à Champétières le 5 mai 1926. Acte numéro 64
• - Henri CHARTOIRE décédé le 21 juin 2023 à Ambert à l'age de 92 ans et né sur la même commune le 1 juillet 1930. Acte numéro 99
• - Marie CHARTOIRE (Marie Joseph CHARTOIRE) décédée le 18 juin 2021 à Ambert à l'age de 97 ans et née à Grandval le 8 novembre 1923. Acte numéro 106
• - Gabriel CHARTOIRE décédé le 1 janvier 2021 à Ambert à l'age de 94 ans et né à Chamalières le 23 mars 1926. Acte numéro 1
• - André CHARTOIRE décédé le 1 juillet 1998 à Bertignat et né sur la même commune le 24 juin 1998. Acte numéro 3
• - François CHARTOIRE (François Emmanuel CHARTOIRE) décédé le 28 septembre 1984 à Billom à l'age de 66 ans et né à Grandval le 3 juillet 1918. Acte numéro 79
• - Marie CHARTOIRE décédée le 2 novembre 1973 à Billom à l'age de 80 ans et née à Grandval le 20 septembre 1893. Acte numéro 66
• - Yvonne CHARTOIRE (Yvonne Renée CHARTOIRE) décédée le 16 février 2022 à Billom à l'age de 94 ans et née à Gannat (03) le 24 février 1927. Acte numéro 18
• - Simone CHARTOIRE (Simone Marguerite Louise CHARTOIRE) décédée le 10 décembre 2009 à Cébazat à l'age de 84 ans et née à Toul (54) le 1 novembre 1925. Acte numéro 475
• - Danielle CHARTOIRE (Danielle Anny Ghislaine CHARTOIRE) décédée le 31 juillet 2021 à Cébazat à l'age de 84 ans et née à Clermont-Ferrand le 4 juin 1937. Acte numéro 269
• - Christian CHARTOIRE (Christian Roger Raymond CHARTOIRE) décédé le 6 février 2017 à Cébazat à l'age de 68 ans et né à Sussat (03) le 17 février 1948. Acte numéro 55
• - Gilberte CHARTOIRE (Gilberte Simonne Andrée CHARTOIRE) décédée le 17 juillet 2022 à Ceyrat à l'age de 100 ans et née à Clermont-Ferrand le 26 juillet 1921. Acte numéro 99
• - Louis CHARTOIRE décédé le 8 novembre 1992 à Chamalières à l'age de 97 ans et né à Marsat le 1 juin 1895. Acte numéro 139
• - Micheline CHARTOIRE (Micheline Henriette Marcelle CHARTOIRE) décédée le 1 janvier 2020 à Clermont-Ferrand à l'age de 98 ans et née à Ambert le 29 septembre 1921. Acte numéro 2
• - Pascal CHARTOIRE (Pascal André CHARTOIRE) décédé le 30 décembre 2021 à Clermont-Ferrand à l'age de 56 ans et né à Ambert le 9 mai 1965. Acte numéro 2424
• - Theodore CHARTOIRE décédé le 8 novembre 2010 à Clermont-Ferrand à l'age de 87 ans et né à Saint-Ferréol-des-Côtes le 7 août 1923. Acte numéro 646
• - Josiane CHARTOIRE (Josiane Lucienne Solange CHARTOIRE) décédée le 10 novembre 2009 à Clermont-Ferrand à l'age de 64 ans et née sur la même commune le 26 novembre 1944. Acte numéro 1717
• - Eugène CHARTOIRE (Eugène Emile CHARTOIRE) décédé le 29 octobre 1977 à Clermont-Ferrand à l'age de 68 ans et né à Massiac (15) le 13 juillet 1909. Acte numéro 1490
• - Léon CHARTOIRE (Léon Honore CHARTOIRE) décédé le 24 juin 1992 à Clermont-Ferrand à l'age de 72 ans et né à Saint-Ferréol-des-Côtes le 29 août 1919. Acte numéro 216/MON
• - Jean CHARTOIRE (Jean Gabriel CHARTOIRE) décédé le 13 mars 2012 à Clermont-Ferrand à l'age de 61 ans et né à Glaine-Montaigut le 8 janvier 1951. Acte numéro 350
• - André CHARTOIRE (André Marie Felix CHARTOIRE) décédé le 28 juillet 1993 à Clermont-Ferrand à l'age de 70 ans et né à Ambert le 26 mars 1923. Acte numéro 1091
• - Ginette CHARTOIRE (Ginette Suzanne CHARTOIRE) décédée le 18 septembre 2005 à Clermont-Ferrand à l'age de 67 ans et née à Saint-Ferréol-des-Côtes le 5 septembre 1938. Acte numéro 1376
• - Jeannine CHARTOIRE (Jeannine Simone CHARTOIRE) décédée le 27 mars 2013 à Clermont-Ferrand à l'age de 74 ans et née à Combronde le 17 janvier 1939. Acte numéro 225
• - Marie CHARTOIRE (Marie Jeanne CHARTOIRE) décédée le 11 octobre 1981 à Clermont-Ferrand à l'age de 84 ans et née à Chambon-sur-Lac le 9 novembre 1896. Acte numéro 330
• - Louis CHARTOIRE (Louis Antoine CHARTOIRE) décédé le 8 décembre 1997 à Clermont-Ferrand à l'age de 75 ans et né à Lempdes le 20 septembre 1922. Acte numéro 1793
• - Sylvie CHARTOIRE (Sylvie Marie Hélène CHARTOIRE) décédée le 8 juin 2015 à Clermont-Ferrand à l'age de 54 ans et née à Ambert le 13 avril 1961. Acte numéro 718
• - Gilbert CHARTOIRE (Gilbert Jean CHARTOIRE) décédé le 3 novembre 2014 à Clermont-Ferrand à l'age de 88 ans et né sur la même commune le 28 avril 1926. Acte numéro 1248
• - Henri CHARTOIRE (Henri Georges CHARTOIRE) décédé le 28 décembre 1996 à Clermont-Ferrand à l'age de 98 ans et né à Marsat le 26 avril 1898. Acte numéro 2034
• - Evelyne CHARTOIRE (Evelyne Marguerite Jeanne CHARTOIRE) décédée le 25 avril 2018 à Clermont-Ferrand à l'age de 70 ans et née à Toul (54) le 25 juillet 1947. Acte numéro 584
• - Georges CHARTOIRE (Georges Julien CHARTOIRE) décédé le 13 février 2019 à Clermont-Ferrand à l'age de 85 ans et né à Grandval le 12 décembre 1933. Acte numéro 118
• - Gilbert CHARTOIRE (Gilbert Georges Eugène CHARTOIRE) décédé le 17 décembre 2022 à Clermont-Ferrand à l'age de 102 ans et né à Ambert le 19 juillet 1920. Acte numéro 2610
• - Andrée CHARTOIRE (Andrée Noelle Marguerite CHARTOIRE) décédée le 16 mai 2016 à Combronde à l'age de 88 ans et née sur la même commune le 24 décembre 1927. Acte numéro 10
• - Jean CHARTOIRE (Jean Eugène CHARTOIRE) décédé le 8 février 1973 à Combronde à l'age de 71 ans et né sur la même commune le 9 janvier 1902. Acte numéro 7
• - Jean CHARTOIRE (Jean Marius CHARTOIRE) décédé le 4 janvier 2014 à Culhat à l'age de 92 ans et né à Saint-Ferréol-des-Côtes le 1 octobre 1921. Acte numéro 1
• - Eliane CHARTOIRE (Eliane Ernestine Jeanne CHARTOIRE) décédée le 1 décembre 2020 à Durtol à l'age de 97 ans et née à Chamalières le 25 octobre 1923. Acte numéro 122
• - Joseph CHARTOIRE (Joseph Anne Antoine CHARTOIRE) décédé le 5 juillet 1977 à Échandelys à l'age de 66 ans et né sur la même commune le 13 juin 1911. Acte numéro 2
• - François CHARTOIRE décédé le 4 mars 1978 à Grandval à l'age de 84 ans et né sur la même commune le 18 octobre 1893. Acte numéro 1
• - Benoite CHARTOIRE (Benoite Eugenie CHARTOIRE) décédée le 21 juin 1973 à Grandval à l'age de 79 ans et née sur la même commune le 15 novembre 1893. Acte numéro 3
• - Paul CHARTOIRE décédé le 19 novembre 2014 à Grandval à l'age de 77 ans et né sur la même commune le 21 septembre 1937. Acte numéro 7
• - Marie CHARTOIRE (Marie Louise CHARTOIRE) décédée le 13 juillet 1985 à Issoire à l'age de 85 ans et née sur la même commune le 9 juillet 1900. Acte numéro 149
• - Marie CHARTOIRE décédée le 8 octobre 1981 à Issoire à l'age de 66 ans et née à Saint-Genès-la-Tourette le 6 mars 1915. Acte numéro 157
• - Josephine CHARTOIRE (Josephine Isabelle CHARTOIRE) décédée le 1 décembre 2009 à Issoire à l'age de 96 ans et née à Saint-Genès-la-Tourette le 22 février 1913. Acte numéro 328
• - Solange CHARTOIRE (Solange Marie Louise CHARTOIRE) décédée le 4 août 2003 à Lempdes à l'age de 73 ans et née sur la même commune le 23 avril 1930. Acte numéro 24
• - Henri CHARTOIRE (Henri Joseph CHARTOIRE) décédé le 11 avril 1988 à Lempdes à l'age de 69 ans et né sur la même commune le 19 mars 1919. Acte numéro 12
• - Paul CHARTOIRE (Paul Joseph CHARTOIRE) décédé le 12 avril 2008 à Marsac-en-Livradois à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 14 novembre 1928. Acte numéro 9
• - Claudia CHARTOIRE (Claudia Marcelle CHARTOIRE) décédée le 9 janvier 1989 à Marsac-en-Livradois à l'age de 82 ans et née à Saint-Bonnet-le-Chastel le 22 mars 1906. Acte numéro 1
• - Lucienne CHARTOIRE décédée le 25 juillet 1980 à Randan à l'age de 87 ans et née à Saint-Beauzire le 9 octobre 1892. Acte numéro 18
• - Paulette CHARTOIRE (Paulette Jeanne Gilberte CHARTOIRE) décédée le 6 octobre 2003 à Riom à l'age de 80 ans et née à Combronde le 16 septembre 1923. Acte numéro 362
• - Marguerite CHARTOIRE (Marguerite Antonine CHARTOIRE) décédée le 27 janvier 1975 à Riom à l'age de 80 ans et née à Combronde le 16 septembre 1894. Acte numéro 26/23
• - Hélène CHARTOIRE (Hélène Lucette Fernande CHARTOIRE) décédée le 12 mai 1997 à Riom à l'age de 76 ans et née à Clermont-Ferrand le 29 août 1920. Acte numéro 165
• - Raymond CHARTOIRE (Raymond Marcel François CHARTOIRE) décédé le 22 novembre 1981 à Riom à l'age de 46 ans et né à Combronde le 19 décembre 1934. Acte numéro 390
• - Julienne CHARTOIRE décédée le 24 août 1980 à Riom à l'age de 73 ans et née à Combronde le 6 mai 1907. Acte numéro 227
• - Angèle CHARTOIRE (Angèle Marie CHARTOIRE) décédée le 7 mars 2010 à Riom à l'age de 84 ans et née à Gannat (03) le 6 mai 1925. Acte numéro 77
• - Renée CHARTOIRE (Renée Jeanne Paulette CHARTOIRE) décédée le 20 décembre 2016 à Riom à l'age de 85 ans et née à Combronde le 22 mars 1931. Acte numéro 607
• - Camille CHARTOIRE (Camille Marie Antoinette CHARTOIRE) décédée le 12 novembre 1978 à Riom à l'age de 84 ans et née sur la même commune le 3 avril 1894. Acte numéro 232
• - Marcel CHARTOIRE (Marcel Barthelemy CHARTOIRE) décédé le 19 février 2002 à Saint-Ferréol-des-Côtes à l'age de 80 ans et né sur la même commune le 11 juillet 1921. Acte numéro 4
• - Antoine CHARTOIRE (Antoine Henri CHARTOIRE) décédé le 28 février 1982 à Saint-Ferréol-des-Côtes à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 4 décembre 1902. Acte numéro 2
• - Ginette CHARTOIRE décédée le 12 mars 2014 à Thiers à l'age de 92 ans et née à Grandval le 15 mai 1921. Acte numéro 50
• - Celestine CHARTOIRE décédée le 6 décembre 1976 à Vertaizon à l'age de 85 ans et née à Saint-Ferréol-des-Côtes le 19 mai 1891. Acte numéro 20
• - Louis CHARTOIRE (Louis Guy CHARTOIRE) décédé le 17 septembre 2009 à Viverols à l'age de 72 ans et né à Ambert le 6 février 1937. Acte numéro 10

67 - Bas-Rhin

• - Antonin CHARTOIRE décédé le 2 avril 1991 à Haguenau à l'age de 86 ans et né à Ambert (63) le 2 juin 1904. Acte numéro 190
• - Roger CHARTOIRE (Roger Aime Fernand CHARTOIRE) décédé le 31 décembre 2000 à Strasbourg à l'age de 72 ans et né à Saint-Étienne (42) le 12 janvier 1928. Acte numéro 42
• - Roland CHARTOIRE (Roland Joseph CHARTOIRE) décédé le 13 février 2023 à Strasbourg à l'age de 90 ans et né à Saint-Étienne-lès-Remiremont (88) le 14 novembre 1932. Acte numéro 640

69 - Rhône

• - Benedicte CHARTOIRE (Benedicte Germaine CHARTOIRE) décédée le 12 juin 1991 à Alix à l'age de 80 ans et née à Lyon 1er arrondissement le 22 juillet 1910. Acte numéro 112
• - Georges CHARTOIRE (Georges Antonin CHARTOIRE) décédé le 4 mars 1990 à Alix à l'age de 69 ans et né à Lyon 3e arrondissement le 25 novembre 1920. Acte numéro 48
• - Marthe CHARTOIRE (Marthe Irene CHARTOIRE) décédée le 9 décembre 1991 à Alix à l'age de 83 ans et née à Vénissieux le 30 avril 1908. Acte numéro 269
• - Pierre CHARTOIRE (Pierre Marie CHARTOIRE) décédé le 10 juin 2008 à Amplepuis à l'age de 94 ans et né à Ronno le 19 janvier 1914. Acte numéro 51
• - Marie CHARTOIRE (Marie Raymonde Benedicte CHARTOIRE) décédée le 26 octobre 1987 à Bron à l'age de 76 ans et née à Panissières (42) le 24 janvier 1911. Acte numéro 913
• - Henri CHARTOIRE (Henri Antoine CHARTOIRE) décédé le 5 avril 1979 à Bron à l'age de 66 ans et né à Lyon 1er arrondissement le 13 octobre 1912. Acte numéro 354
• - Jeanne CHARTOIRE décédée le 30 décembre 1995 à Caluire-et-Cuire à l'age de 91 ans et née à Lyon 2e arrondissement le 21 mai 1904. Acte numéro 1
• - Gabrielle CHARTOIRE (Gabrielle Marie CHARTOIRE) décédée le 28 janvier 2015 à Chasselay à l'age de 90 ans et née à Belleville-en-Beaujolais le 6 octobre 1924. Acte numéro 9
• - Paulette CHARTOIRE (Paulette Jeanne CHARTOIRE) décédée le 18 juillet 2007 à Couzon-au-Mont-d'Or à l'age de 95 ans et née à Lyon 2e arrondissement le 29 avril 1912. Acte numéro 30
• - Joseph CHARTOIRE (Joseph Antoine CHARTOIRE) décédé le 2 janvier 1989 à Craponne à l'age de 86 ans et né à Moye (74) le 26 juillet 1902. Acte numéro 1
• - Georges CHARTOIRE (Georges Roger CHARTOIRE) décédé le 8 novembre 1999 à Francheville à l'age de 88 ans et né à Vénissieux le 24 septembre 1911. Acte numéro 215
• - Antoine CHARTOIRE (Antoine Marie CHARTOIRE) décédé le 1 juillet 1999 à Gleizé à l'age de 79 ans et né à Saint-Genis-l'Argentière le 16 mai 1920. Acte numéro 257
• - Gérard CHARTOIRE (Gérard Marcel Lucien CHARTOIRE) décédé le 27 mars 2011 à Gleizé à l'age de 70 ans et né à Tarare le 13 avril 1940. Acte numéro 135
• - Marie CHARTOIRE (Marie Louise Solange CHARTOIRE) décédée le 23 février 2006 à Marcy-l'Étoile à l'age de 87 ans et née à Givors le 16 août 1918. Acte numéro 3
• - Marc CHARTOIRE (Marc Louis CHARTOIRE) décédé le 21 août 1992 à Pierre-Bénite à l'age de 58 ans et né à Lyon 4e arrondissement le 2 septembre 1933. Acte numéro 441
• - Jeanne CHARTOIRE (Jeanne Marcelle CHARTOIRE) décédée le 7 octobre 1977 à Souzy à l'age de 53 ans et née à Saint-Genis-l'Argentière le 3 décembre 1923. Acte numéro 4
• - Marie CHARTOIRE (Marie Francine CHARTOIRE) décédée le 18 décembre 1990 à Vénissieux à l'age de 70 ans et née à Bertignat (63) le 16 mars 1920. Acte numéro 359
• - Antonine CHARTOIRE décédée le 24 octobre 2016 à Villefranche-sur-Saône à l'age de 91 ans et née à Saint-Genis-l'Argentière le 8 mai 1925. Acte numéro 237
• - Heloise CHARTOIRE (Heloise Françoise CHARTOIRE) décédée le 18 août 1991 à Corbas à l'age de 88 ans et née à Lyon 3e arrondissement le 20 juin 1903. Acte numéro 32
• - Pasquale CHARTOIRE (Pasquale Jeanne Marie CHARTOIRE) décédée le 1 octobre 1986 à Lyon 1er arrondissement à l'age de 89 ans et née à Saint-Héand (42) le 18 avril 1897. Acte numéro 304
• - Bernard CHARTOIRE (Bernard Jean CHARTOIRE) décédé le 26 décembre 2013 à Lyon 3e arrondissement à l'age de 71 ans et né à Grane (26) le 1 septembre 1942. Acte numéro 1774
• - Roger CHARTOIRE (Roger Marcel CHARTOIRE) décédé le 24 mai 1992 à Lyon 3e arrondissement à l'age de 63 ans et né à Lyon 4e arrondissement le 8 janvier 1929. Acte numéro 901
• - Henri CHARTOIRE (Henri Emile CHARTOIRE) décédé le 5 février 1978 à Lyon 3e arrondissement à l'age de 74 ans et né sur la même commune le 7 mars 1903. Acte numéro 330
• - Martial CHARTOIRE (Martial Yves CHARTOIRE) décédé le 21 août 2020 à Lyon 4e arrondissement à l'age de 73 ans et né à Lyon 3e arrondissement le 27 octobre 1946. Acte numéro 755
• - Blanche CHARTOIRE (Blanche Marie CHARTOIRE) décédée le 3 février 1987 à Lyon 5e arrondissement à l'age de 87 ans et née à Lyon 3e arrondissement le 6 mai 1899. Acte numéro 72
• - Odette CHARTOIRE (Odette Eugenie CHARTOIRE) décédée le 30 octobre 2020 à Lyon 8e arrondissement à l'age de 95 ans et née à Bourg-en-Bresse (01) le 5 septembre 1925. Acte numéro 982

71 - Saône-et-Loire

• - Antoine CHARTOIRE (Antoine Guillaume CHARTOIRE) décédé le 18 janvier 2015 à Châtenoy-le-Royal à l'age de 89 ans et né à Grandval (63) le 12 mai 1925. Acte numéro 8

75 - Paris

• - Andrée CHARTOIRE décédée le 12 juillet 1986 à Paris 12e arrondissement à l'age de 64 ans et née sur la même commune le 28 octobre 1921. Acte numéro 1426
• - Berthe CHARTOIRE (Berthe Leone CHARTOIRE) décédée le 8 juillet 1983 à Paris 16e arrondissement à l'age de 91 ans et née à Soissons (02) le 23 novembre 1891. Acte numéro 1128

77 - Seine-et-Marne

• - Jean CHARTOIRE (Jean Luc Pierre CHARTOIRE) décédé le 7 mai 2023 à Férolles-Attilly à l'age de 68 ans et né au Sénégal le 1 décembre 1954. Acte numéro 167
• - Gabriel CHARTOIRE décédé le 3 novembre 2007 à Salins à l'age de 93 ans et né à Massiac (15) le 10 octobre 1914. Acte numéro 29

80 - Somme

• - Marcelle CHARTOIRE (Marcelle Jeanne CHARTOIRE) décédée le 22 avril 1976 à Amiens à l'age de 80 ans et née à Paris 18e arrondissement (75) le 17 octobre 1895. Acte numéro 556

84 - Vaucluse

• - Marie CHARTOIRE (Marie Louise Germaine CHARTOIRE) décédée le 29 janvier 1993 à Caromb à l'age de 95 ans et née à Cunlhat (63) le 15 janvier 1898. Acte numéro 7
• - Marcelle CHARTOIRE (Marcelle Gabrielle CHARTOIRE) décédée le 4 mars 2007 à Valréas à l'age de 94 ans et née à Lyon 2e arrondissement (69) le 11 janvier 1913. Acte numéro 49

88 - Vosges

• - André CHARTOIRE (André Emile CHARTOIRE) décédé le 2 octobre 2009 à Bellefontaine à l'age de 63 ans et né à Saint-Nabord le 1 août 1946. Acte numéro 6
• - Marguerite CHARTOIRE (Marguerite Denise CHARTOIRE) décédée le 6 mars 2007 à Cornimont à l'age de 76 ans et née à Saint-Étienne-lès-Remiremont le 21 novembre 1930. Acte numéro 10
• - Claude CHARTOIRE (Claude André Léon CHARTOIRE) décédé le 6 décembre 1999 à Épinal à l'age de 56 ans et né à Saint-Nabord le 11 février 1943. Acte numéro 757
• - Marie CHARTOIRE (Marie Lea CHARTOIRE) décédée le 18 février 1981 à Épinal à l'age de 88 ans et née à Bellefontaine le 22 novembre 1892. Acte numéro 162
• - Marcel CHARTOIRE (Marcel Louis CHARTOIRE) décédé le 10 août 1978 à Gérardmer à l'age de 63 ans et né à Épinal le 4 février 1915. Acte numéro 75
• - Charles CHARTOIRE (Charles Victor CHARTOIRE) décédé le 28 juin 2008 à Mattaincourt à l'age de 79 ans et né à Hennecourt le 10 avril 1929. Acte numéro 21
• - Maria CHARTOIRE (Maria Pauline CHARTOIRE) décédée le 13 septembre 1985 à Mirecourt à l'age de 90 ans et née à Hennecourt le 28 juillet 1895. Acte numéro 137
• - Andrée CHARTOIRE (Andrée Marie Emma CHARTOIRE) décédée le 27 mai 2011 à Plombières-les-Bains à l'age de 86 ans et née à Saint-Nabord le 17 mai 1925. Acte numéro 17
• - Marie CHARTOIRE (Marie Germaine Gabrielle CHARTOIRE) décédée le 30 juillet 1972 à Remiremont à l'age de 76 ans et née à Bellefontaine le 19 janvier 1896. Acte numéro 112
• - Louis CHARTOIRE (Louis Emile CHARTOIRE) décédé le 6 mai 1993 à Remiremont à l'age de 63 ans et né à Saint-Nabord le 20 février 1930. Acte numéro 151
• - Jules CHARTOIRE (Jules Gabriel CHARTOIRE) décédé le 29 octobre 1990 à Remiremont à l'age de 62 ans et né à Saint-Nabord le 25 septembre 1928. Acte numéro 346
• - Léon CHARTOIRE (Léon Louis CHARTOIRE) décédé le 22 février 1977 à Remiremont à l'age de 68 ans et né à Saint-Nabord le 25 mars 1908. Acte numéro 49
• - Camille CHARTOIRE (Camille Albert CHARTOIRE) décédé le 15 septembre 2014 à Remiremont à l'age de 81 ans et né à Saint-Nabord le 9 juin 1933. Acte numéro 285
• - Eric CHARTOIRE (Eric François CHARTOIRE) décédé le 7 octobre 1989 à Remiremont à l'age de 20 ans et né sur la même commune le 20 octobre 1968. Acte numéro 332
• - Jean CHARTOIRE (Jean Marie Louis Emile André CHARTOIRE) décédé le 26 avril 2011 à Remiremont à l'age de 64 ans et né à Saint-Amé le 21 mars 1947. Acte numéro 138
• - Maurice CHARTOIRE (Maurice Léon Georges CHARTOIRE) décédé le 14 décembre 1990 à Saint-Nabord à l'age de 60 ans et né sur la même commune le 23 septembre 1930. Acte numéro 22
• - Camille CHARTOIRE (Camille Georges Blaise CHARTOIRE) décédé le 17 novembre 1977 à Saint-Nabord à l'age de 77 ans et né à Bellefontaine le 4 février 1900. Acte numéro 17
• - Léon CHARTOIRE (Léon Emile Augustin CHARTOIRE) décédé le 27 septembre 1984 à Saint-Nabord à l'age de 81 ans et né à Bellefontaine le 29 décembre 1902. Acte numéro 20

91 - Essonne

• - Marcelle CHARTOIRE décédée le 11 mars 2008 à Dourdan à l'age de 96 ans et née à Massiac (15) le 6 mars 1912. Acte numéro 36

92 - Hauts-de-Seine

• - Sabrina CHARTOIRE décédée le 29 octobre 1990 à Clamart et née à Vélizy-Villacoublay (78) le 26 octobre 1990. Acte numéro 894
• - Yvonne CHARTOIRE (Yvonne Renée CHARTOIRE) décédée le 9 mai 1998 à Colombes à l'age de 95 ans et née à Saint-Mandé (94) le 12 juin 1902. Acte numéro 325

94 - Val-de-Marne

• - Jean CHARTOIRE (Jean Georges CHARTOIRE) décédé le 27 janvier 1993 à Créteil à l'age de 65 ans et né à Paris 12e arrondissement (75) le 10 juillet 1927. Acte numéro 190
• - Micheline CHARTOIRE (Micheline Charlotte Andrée CHARTOIRE) décédée le 30 mai 1989 à Thiais à l'age de 71 ans et née à Chaumont (52) le 2 juin 1917. Acte numéro 87
• - René CHARTOIRE (René Louis CHARTOIRE) décédé le 13 octobre 1987 à Villejuif à l'age de 70 ans et né à Lempdes (63) le 10 février 1917. Acte numéro 848