Vous recherchez un proche à Pinas, vous faite des recherches généalogiques sur Pinas ou vous avez besoin d'un certificat de décès ? Retrouvez la liste des actes de décès à Pinas ci-dessous.Vous pouvez faire une demande d'acte de décès à la mairie de Pinas dans le département des Hautes-Pyrénées. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Pinas située Chemin du d'uglas aux horaires d'ouverture suivant : Lundi: 18:00 à 20:00, mardi: 09:00 à 11:00 Pinas dispose d'un crématorium sur le territoire de la commune, le crématorium des Pyrénées.
Les opérateurs funéraires disponibles sur la commune de Pinas
Pour voir la lise complète des opérateurs funéraires proche de Pinas avec toutes les coordonnées, merci de choisir une ville ci-dessous.
1 seul acte de décès est enregistré cette année sur la commune de Pinas.
Décès en Septembre 2023
- René ARROUY (René Vincent Didier ARROUY) décédé le 29 septembre 2023 à l'age de 92 ans et né sur la même commune le 23 mai 1931. Acte numéro 6
Décès sur la commune de Pinas en 2022
1 décès enregistré en 2022 sur la commune de Pinas.
Décès en Février 2022
- Martine GARRIGUE (Martine Claudine Jacqueline GARRIGUE) décédée le 27 février 2022 à l'age de 59 ans et née à Marseille (13) le 17 mai 1962. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2020
5 décès enregistrés en 2020 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 2020
- Madeleine DASTE (Madeleine Janine Dominiquette DASTE) décédée le 21 novembre 2020 à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 26 novembre 1932. Acte numéro 9
Décès en Octobre 2020
- Michel POIRIER (Michel Germain POIRIER) décédé le 30 octobre 2020 à l'age de 80 ans et né à Rochefort (17) le 26 mai 1940. Acte numéro 8
- Paul BARRERE (Paul François BARRERE) décédé le 9 octobre 2020 à l'age de 76 ans et né à Saint-Lary-Soulan le 16 janvier 1944. Acte numéro 7
Décès en Septembre 2020
- Roger DOUX (Roger Jean DOUX) décédé le 15 septembre 2020 à l'age de 91 ans et né sur la même commune le 28 mars 1929. Acte numéro 5
Décès en Avril 2020
- Hélène REY décédée le 12 avril 2020 à l'age de 88 ans et née à Villeneuve-Lécussan (31) le 7 février 1932. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Pinas en 2019
2 décès enregistrés en 2019 sur la commune de Pinas.
Décès en Décembre 2019
- Denise LEBOURGEOIS (Denise Madeleine LEBOURGEOIS) décédée le 5 décembre 2019 à l'age de 98 ans et née à Sahurs (76) le 27 janvier 1921. Acte numéro 5
Décès en Janvier 2019
- Alice MARMOUGET (Alice Mathilde Francine MARMOUGET) décédée le 5 janvier 2019 à l'age de 88 ans et née sur la même commune le 12 août 1930. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2018
4 décès enregistrés en 2018 sur la commune de Pinas.
Décès en Octobre 2018
- Emile TILHAC (Emile Bernard TILHAC) décédé le 8 octobre 2018 à l'age de 86 ans et né à Castillon le 26 novembre 1931. Acte numéro 6
Décès en Août 2018
- Hervé BROUART (Hervé Joël BROUART) décédé le 19 août 2018 à l'age de 52 ans et né à Lille (59) le 23 mai 1966. Acte numéro 33
- Odile VERIN (Odile Brigitte Catherine VERIN) décédée le 9 août 2018 à l'age de 66 ans et née à Talence (33) le 20 août 1951. Acte numéro 2
Décès en Janvier 2018
- Laurent PEDELOUP (Laurent Christian PEDELOUP) décédé le 16 janvier 2018 à l'age de 47 ans et né à Agen (47) le 20 août 1970. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2017
2 décès enregistrés en 2017 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 2017
- Hubert PUJADE (Hubert Jean PUJADE) décédé le 6 novembre 2017 à l'age de 78 ans et né à Arné le 20 mai 1939. Acte numéro 5
Décès en Février 2017
- Jeannette SANS DITE NAHORT décédée le 17 février 2017 à l'age de 88 ans et née à Seix (09) le 22 novembre 1928. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2015
1 décès enregistré en 2015 sur la commune de Pinas.
Décès en Mars 2015
- Stephane DEVAUD (Stephane Joic Frédéric DEVAUD) décédé le 19 mars 2015 à l'age de 28 ans et né à Lannemezan le 7 juin 1986. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2013
2 décès enregistrés en 2013 sur la commune de Pinas.
Décès en Avril 2013
- Marcelle MAUPETIT (Marcelle Josette MAUPETIT) décédée le 30 avril 2013 à l'age de 81 ans et née à Paris 10e arrondissement le 20 décembre 1931. Acte numéro 2
- Dominique ARROUY (Dominique Jeannette ARROUY) décédée le 5 avril 2013 à l'age de 49 ans et née à Lannemezan le 12 février 1964. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2012
2 décès enregistrés en 2012 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 2012
- Reine DELHOMME (Reine Marie DELHOMME) décédée le 15 novembre 2012 à l'age de 80 ans et née à Ilhet le 6 janvier 1932. Acte numéro 12
Décès en Février 2012
- René ARBERET (René Albert François ARBERET) décédé le 6 février 2012 à l'age de 87 ans et né à Bagnères-de-Bigorre le 13 septembre 1924. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2011
3 décès enregistrés en 2011 sur la commune de Pinas.
Décès en Juillet 2011
- Marie BEE (Marie Louise BEE) décédée le 26 juillet 2011 à l'age de 78 ans et née à Lannemezan le 19 décembre 1932. Acte numéro 4
Décès en Mars 2011
- François ROMAN décédé le 17 mars 2011 à l'age de 56 ans et né à Saint-Gaudens (31) le 11 avril 1954. Acte numéro 3
- Claude MAIGNAT (Claude Marthe Marie MAIGNAT) décédée le 12 mars 2011 à l'age de 63 ans le 2 juillet 1947. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2010
2 décès enregistrés en 2010 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 2010
- Jeanne ABADIE (Jeanne Antoinette ABADIE) décédée le 15 novembre 2010 à l'age de 88 ans et née à Villeneuve-Lécussan (31) le 4 janvier 1922. Acte numéro 5
- Adrienne DUBEAU (Adrienne Julia Suzanne DUBEAU) décédée le 8 novembre 2010 à l'age de 75 ans et née sur la même commune le 21 juin 1935. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2009
1 décès enregistré en 2009 sur la commune de Pinas.
Décès en Mai 2009
- Jean DUPRAT décédé le 2 mai 2009 à l'age de 84 ans et né à Lannemezan le 17 juin 1924. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2008
1 décès enregistré en 2008 sur la commune de Pinas.
Décès en Juin 2008
- Paule RICAUD (Paule Lucie RICAUD) décédée le 5 juin 2008 à l'age de 86 ans et née sur la même commune le 10 octobre 1921. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Pinas en 2006
4 décès enregistrés en 2006 sur la commune de Pinas.
Décès en Septembre 2006
- Angèle CORAZIN décédée le 19 septembre 2006 à l'age de 101 ans le 24 mars 1905. Acte numéro 1/5
- Georges RICAUD (Georges Jean Gaston RICAUD) décédé le 10 septembre 2006 à l'age de 88 ans et né à Campistrous le 20 mai 1918. Acte numéro 1
Décès en Juin 2006
- Olga DEGRYSE (Olga Rose DEGRYSE) décédée le 28 juin 2006 à l'age de 93 ans et née à Neufchâtel-Hardelot (62) le 17 janvier 1913. Acte numéro 1
Décès en Avril 2006
- Elise LABAN (Elise Marguerite LABAN) décédée le 25 avril 2006 à l'age de 88 ans et née à Tarbes le 19 mars 1918. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2005
3 décès enregistrés en 2005 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 2005
- Eliane LAUDO (Eliane Adrienne Marthe LAUDO) décédée le 17 novembre 2005 à l'age de 66 ans et née à Tarbes le 1 juin 1939. Acte numéro 1
Décès en Juillet 2005
- Michel TREMBLAY (Michel Auguste Emile TREMBLAY) décédé le 15 juillet 2005 à l'age de 66 ans et né à la Rouge (61) le 6 avril 1939. Acte numéro 2
- Jean-Louis REY décédé le 4 juillet 2005 à l'age de 77 ans et né à Paris 13e arrondissement le 9 avril 1928. Acte numéro 1/1
Décès sur la commune de Pinas en 2004
1 décès enregistré en 2004 sur la commune de Pinas.
Décès en Octobre 2004
- Yvonne BARRERE (Yvonne Marie Elisabeth BARRERE) décédée le 9 octobre 2004 à l'age de 92 ans et née à Cantaous le 15 août 1912. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2003
1 décès enregistré en 2003 sur la commune de Pinas.
Décès en Décembre 2003
- Pierre ARROUY (Pierre Lucien ARROUY) décédé le 29 décembre 2003 à l'age de 78 ans et né sur la même commune le 22 février 1925. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 2002
1 décès enregistré en 2002 sur la commune de Pinas.
Décès en Mars 2002
- Henriette SABATIE (Henriette Jeanne Marie Rose SABATIE) décédée le 2 mars 2002 à l'age de 79 ans et née à Libaros le 4 novembre 1922. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Pinas en 2001
2 décès enregistrés en 2001 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 2001
- Louis BARRERE (Louis Alexis BARRERE) décédé le 28 novembre 2001 à l'age de 69 ans et né sur la même commune le 2 août 1932. Acte numéro 6
Décès en Juin 2001
- Alice TALAZAC décédée le 20 juin 2001 à l'age de 80 ans et née à Lécussan (31) le 6 août 1920. Acte numéro 5
Décès sur la commune de Pinas en 1998
4 décès enregistrés en 1998 sur la commune de Pinas.
Décès en Décembre 1998
- Marie SANCHOU décédée le 17 décembre 1998 à l'age de 89 ans et née à Armenteule le 13 septembre 1909. Acte numéro 8
Décès en Novembre 1998
- Ali CHETOUANI décédé le 3 novembre 1998 à l'age de 78 ans le 10 décembre 1919. Acte numéro 7
Décès en Février 1998
- Yvonne RICAUD (Yvonne Marie RICAUD) décédée le 14 février 1998 à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 26 septembre 1907. Acte numéro 2
Décès en Janvier 1998
- Georges MARTINEZ (Georges Gabriel MARTINEZ) décédé le 1 janvier 1998 à l'age de 52 ans et né à Montpézat (32) le 10 mars 1945. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 1997
2 décès enregistrés en 1997 sur la commune de Pinas.
Décès en Octobre 1997
- Gaetan BERES décédé le 29 octobre 1997 à l'age de 76 ans et né à Loubersan (32) le 1 août 1921. Acte numéro 7
Décès en Août 1997
- Nicolas CAPARROS décédé le 16 août 1997 à l'age de 65 ans et né à Arles (13) le 24 janvier 1932. Acte numéro 4
Décès sur la commune de Pinas en 1996
2 décès enregistrés en 1996 sur la commune de Pinas.
Décès en Octobre 1996
- Aline LARRE décédée le 10 octobre 1996 à l'age de 31 ans et née à Lourdes le 4 décembre 1964. Acte numéro 7
Décès en Mars 1996
- Noe CAVASIN décédé le 19 mars 1996 à l'age de 91 ans le 2 avril 1904. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Pinas en 1994
2 décès enregistrés en 1994 sur la commune de Pinas.
Décès en Juillet 1994
- Honore DOUX (Honore Emile Basile DOUX) décédé le 20 juillet 1994 à l'age de 89 ans et né à Villeneuve-Lécussan (31) le 1 janvier 1905. Acte numéro 5
Décès en Février 1994
- Michelle VIVES décédée le 5 février 1994 à l'age de 50 ans et née à Fabas (09) le 25 avril 1943. Acte numéro 1/
Décès sur la commune de Pinas en 1993
4 décès enregistrés en 1993 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 1993
- Robert LABAT (Robert Eustache LABAT) décédé le 2 novembre 1993 à l'age de 69 ans et né à Lustar le 20 septembre 1924. Acte numéro 7
Décès en Septembre 1993
- Pierre DUBEAU (Pierre Jean-Marie DUBEAU) décédé le 22 septembre 1993 à l'age de 85 ans et né à Montréjeau (31) le 1 août 1908. Acte numéro 5
Décès en Juillet 1993
- Paul REFFAY (Paul Remy REFFAY) décédé le 16 juillet 1993 à l'age de 69 ans et né à Lavaré (72) le 15 février 1924. Acte numéro 3
Décès en Juin 1993
- Edouard LOUDET décédé le 10 juin 1993 à l'age de 87 ans et né à Arné le 29 mai 1906. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Pinas en 1992
1 décès enregistré en 1992 sur la commune de Pinas.
Décès en Juillet 1992
- Jeanne DORIGNAC (Jeanne Rosalie DORIGNAC) décédée le 12 juillet 1992 à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 20 septembre 1899. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Pinas en 1990
3 décès enregistrés en 1990 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 1990
- Raymond LABADIE décédé le 17 novembre 1990 à l'age de 68 ans et né à Miremont (31) le 14 octobre 1922. Acte numéro 5
Décès en Juin 1990
- Alphonse OZON (Alphonse Pierre OZON) décédé le 15 juin 1990 à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 20 septembre 1910. Acte numéro 3
Décès en Avril 1990
- Dominique CASTETS décédé le 24 avril 1990 à l'age de 25 ans et né à Nozay (44) le 14 août 1964. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 1989
2 décès enregistrés en 1989 sur la commune de Pinas.
Décès en Juillet 1989
- Jean ABADIE décédé le 1 juillet 1989 à l'age de 67 ans et né à Tarbes le 25 juin 1922. Acte numéro 2
Décès en Mars 1989
- Yvonne REULET (Yvonne Jeanne Euphrasie REULET) décédée le 20 mars 1989 à l'age de 66 ans et née à Villeneuve-Lécussan (31) le 17 juin 1922. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 1987
1 décès enregistré en 1987 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 1987
- Odette GASSET (Odette Theresia GASSET) décédée le 24 novembre 1987 à l'age de 59 ans et née sur la même commune le 10 septembre 1928. Acte numéro 1 7
Décès sur la commune de Pinas en 1986
1 décès enregistré en 1986 sur la commune de Pinas.
Décès en Juin 1986
- Rose FRULIN décédée le 2 juin 1986 à l'age de 85 ans et née à Luc-Armau (64) le 15 janvier 1901. Acte numéro 1 3
Décès sur la commune de Pinas en 1985
1 décès enregistré en 1985 sur la commune de Pinas.
Décès en Décembre 1985
- Jean AURADE (Jean Louis AURADE) décédé le 26 décembre 1985 à l'age de 72 ans et né à Arbéost le 20 septembre 1913. Acte numéro 13
- Elisabeth VENAIL décédée le 25 décembre 1984 à l'age de 28 ans et née à Toulouse (31) le 21 octobre 1956. Acte numéro 12
- Gilles BONNES (Gilles Pierre BONNES) décédé le 25 décembre 1984 à l'age de 23 ans et né à Toulouse (31) le 6 juillet 1961. Acte numéro 13
Décès sur la commune de Pinas en 1984
6 décès enregistrés en 1984 sur la commune de Pinas.
Décès en Octobre 1984
- Georges SABATIER (Georges Adolphe SABATIER) décédé le 17 octobre 1984 à l'age de 66 ans et né à Toulouse (31) le 31 mai 1918. Acte numéro 10
Décès en Mai 1984
- Jeanne FIS (Jeanne Leontine Victoria FIS) décédée le 18 mai 1984 à l'age de 89 ans et née à Uglas le 23 mars 1895. Acte numéro 3
Décès en Avril 1984
- Françoise RICAUD (Françoise Alice RICAUD) décédée le 3 avril 1984 à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 7 mai 1896. Acte numéro 2
Décès en Janvier 1984
- Baptistine RECURT (Baptistine Silda RECURT) décédée le 10 janvier 1984 à l'age de 79 ans et née à Lécussan (31) le 17 décembre 1904. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 1983
1 décès enregistré en 1983 sur la commune de Pinas.
Décès en Avril 1983
- Joseph VIGLIENGO décédé le 10 avril 1983 à l'age de 34 ans et né à Saint-Hilaire (31) le 14 août 1948. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Pinas en 1982
2 décès enregistrés en 1982 sur la commune de Pinas.
Décès en Décembre 1982
- Alexandre MALEVET (Alexandre Gustave MALEVET) décédé le 12 décembre 1982 à l'age de 81 ans et né à Limoges (87) le 15 mars 1901. Acte numéro 6
Décès en Avril 1982
- René FONTAN (René Bernard FONTAN) décédé le 30 avril 1982 à l'age de 75 ans et né sur la même commune le 3 janvier 1907. Acte numéro 2
Décès sur la commune de Pinas en 1981
2 décès enregistrés en 1981 sur la commune de Pinas.
Décès en Octobre 1981
- Julien JACOMET (Julien Jean Marie JACOMET) décédé le 16 octobre 1981 à l'age de 87 ans et né sur la même commune le 19 août 1894. Acte numéro 9
Décès en Avril 1981
- Jean LAGARDE (Jean Louis LAGARDE) décédé le 6 avril 1981 à l'age de 27 ans et né à Montsaunès (31) le 6 septembre 1953. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Pinas en 1980
1 décès enregistré en 1980 sur la commune de Pinas.
Décès en Octobre 1980
- Anna LAC (Anna Eugenie Noelie LAC) décédée le 16 octobre 1980 à l'age de 74 ans et née à Réjaumont le 18 novembre 1905. Acte numéro 9
Décès sur la commune de Pinas en 1979
3 décès enregistrés en 1979 sur la commune de Pinas.
Décès en Mai 1979
- Celestin CASSAGNARD (Celestin François CASSAGNARD) décédé le 1 mai 1979 à l'age de 86 ans et né sur la même commune le 28 août 1892. Acte numéro 3
Décès en Avril 1979
- Jeanne MARC (Jeanne Augusta Josephine MARC) décédée le 14 avril 1979 à l'age de 64 ans et née à Lectoure (32) le 15 février 1915. Acte numéro 2
Décès en Janvier 1979
- Jean BARRERE (Jean Marc Joseph BARRERE) décédé le 31 janvier 1979 à l'age de 73 ans et né à Tuzaguet le 16 janvier 1906. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 1977
4 décès enregistrés en 1977 sur la commune de Pinas.
Décès en Septembre 1977
- François ADOUE (François Sylvain Aurelien ADOUE) décédé le 9 septembre 1977 à l'age de 82 ans et né à Cardeilhac (31) le 10 octobre 1894. Acte numéro 8
Décès en Juillet 1977
- Pierre DASTE (Pierre François DASTE) décédé le 17 juillet 1977 à l'age de 69 ans et né sur la même commune le 23 septembre 1907. Acte numéro 5
Décès en Mars 1977
- Baptiste DOUX (Baptiste Dominique DOUX) décédé le 4 mars 1977 à l'age de 77 ans et né sur la même commune le 10 mai 1899. Acte numéro 2
Décès en Janvier 1977
- Françoise DE VALS (Françoise Marie Monique DE VALS) décédée le 7 janvier 1977 à l'age de 66 ans et née à Carcassonne (11) le 4 mai 1910. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 1975
4 décès enregistrés en 1975 sur la commune de Pinas.
Décès en Novembre 1975
- Jean PRAT (Jean Marie François PRAT) décédé le 26 novembre 1975 à l'age de 66 ans et né sur la même commune le 25 mars 1909. Acte numéro 9
Décès en Avril 1975
- François IBOS décédé le 16 avril 1975 à l'age de 69 ans et né sur la même commune le 17 août 1905. Acte numéro 7
Décès en Février 1975
- Marie RICAUD (Marie Françoise Bertrande RICAUD) décédée le 4 février 1975 à l'age de 76 ans et née sur la même commune le 20 juillet 1898. Acte numéro 3
Décès en Janvier 1975
- Louis PRAT (Louis Marie Joseph PRAT) décédé le 15 janvier 1975 à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 22 mai 1895. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 1974
2 décès enregistrés en 1974 sur la commune de Pinas.
Décès en Mai 1974
- Jean LAY (Jean Marie Dominique LAY) décédé le 19 mai 1974 à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 8 mars 1895. Acte numéro 4
Décès en Février 1974
- Pauline JUNCA (Pauline Marie Eulalie JUNCA) décédée le 5 février 1974 à l'age de 77 ans et née sur la même commune le 10 mai 1896. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 1973
6 décès enregistrés en 1973 sur la commune de Pinas.
Décès en Décembre 1973
- Paul OZON (Paul Henri OZON) décédé le 8 décembre 1973 à l'age de 63 ans et né sur la même commune le 30 mai 1910. Acte numéro 8
Décès en Novembre 1973
- Pauline PERISSE (Pauline Victoria PERISSE) décédée le 12 novembre 1973 à l'age de 78 ans et née à Lécussan (31) le 23 mars 1895. Acte numéro 7
Décès en Octobre 1973
- Elisa DUBARRY décédée le 14 octobre 1973 à l'age de 71 ans et née à Lannemezan le 24 novembre 1901. Acte numéro 5
Décès en Mai 1973
- François RICAUD (François Dominique RICAUD) décédé le 21 mai 1973 à l'age de 73 ans et né sur la même commune le 16 novembre 1899. Acte numéro 4
Décès en Janvier 1973
- Noemie ARROUY (Noemie Laurentine Anais ARROUY) décédée le 18 janvier 1973 à l'age de 74 ans et née à Villeneuve-Lécussan (31) le 3 août 1898. Acte numéro 2
- Charles BARRERE (Charles Jean Marie BARRERE) décédé le 15 janvier 1973 à l'age de 74 ans et né sur la même commune le 20 juillet 1898. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Pinas en 1972
1 décès enregistré en 1972 sur la commune de Pinas.
Décès en Août 1972
- Pierre CORREGE (Pierre Sabas CORREGE) décédé le 13 août 1972 à l'age de 75 ans et né sur la même commune le 5 décembre 1896. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Pinas en 1971
2 décès enregistrés en 1971 sur la commune de Pinas.
Décès en Décembre 1971
- Jeanne IBOS (Jeanne Rose IBOS) décédée le 21 décembre 1971 à l'age de 76 ans et née sur la même commune le 15 mars 1895. Acte numéro 14
Décès en Novembre 1971
- Gabrielle TOUJAN (Gabrielle Marie Agnès TOUJAN) décédée le 20 novembre 1971 à l'age de 67 ans et née à Montoussé le 1 juillet 1904. Acte numéro 13
