Acte Décès.frService privé et distinct de l'administration

Acte de décès à Orgelet (39270) pour l'année 1995

Statistiques des décès d'Orgelet

30 décès sont enregistrés à Orgelet entre 1970 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 septembre 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Orgelet

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune d'Orgelet en 1995

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès d'Orgelet

Comment obtenir un acte de décès à Orgelet ?
L'acte de décès est délivré par la mairie d'Orgelet, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 30 décès survenus sur la commune d'Orgelet pour l'année 1995.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1973, 1972, 1971 et 1970.

  • - Marie CART (Marie Hortense Marguerite CART) décédée le 28 décembre 1995 à l'age de 98 ans et née à Mouthe (25) le 23 juin 1897. Acte numéro 41
  • - André FUTIN (André Eugène Felicien FUTIN) décédé le 22 décembre 1995 à l'age de 87 ans et né à Valzin en Petite Montagne le 11 juin 1908. Acte numéro 39
  • - Robert VERGUET (Robert Raymond VERGUET) décédé le 14 décembre 1995 à l'age de 83 ans et né à Moirans-en-Montagne le 4 janvier 1912. Acte numéro 36
  • - Lucie GIORS (Lucie Catherine GIORS) décédée le 12 décembre 1995 à l'age de 87 ans et née à Villeurbanne (69) le 17 mai 1908. Acte numéro 35
  • - Marguerite COUTENUT (Marguerite Charlotte COUTENUT) décédée le 30 novembre 1995 à l'age de 90 ans et née à Foulenay le 21 juin 1905. Acte numéro 34
  • - Alphonse CHAILLON décédé le 28 novembre 1995 à l'age de 97 ans et né à Courlans le 23 mars 1898. Acte numéro 33
  • - Maria JOUHAND (Maria Berthe JOUHAND) décédée le 26 novembre 1995 à l'age de 95 ans et née à Dompierre-sur-Mont le 11 septembre 1900. Acte numéro 32
  • - Auguste FERRUT (Auguste Appolinaire FERRUT) décédé le 19 octobre 1995 à l'age de 84 ans et né à Savigna le 14 mars 1911. Acte numéro 29
  • - Lucie NICOD décédée le 16 octobre 1995 à l'age de 87 ans et née à Augisey le 29 avril 1908. Acte numéro 28
  • - André DEFFERRARD (André Marius DEFFERRARD) décédé le 6 octobre 1995 à l'age de 88 ans et né à Lons-le-Saunier le 13 janvier 1907. Acte numéro 27
  • - Charlotte MONNIER (Charlotte Isabelle Marie Juliette MONNIER) décédée le 24 septembre 1995 à l'age de 82 ans et née à Publy le 2 juin 1913. Acte numéro 26
  • - Pierre BESSON (Pierre Adrien André BESSON) décédé le 4 septembre 1995 à l'age de 63 ans et né sur la même commune le 31 mars 1932. Acte numéro 25
  • - Angèle POZOULS (Angèle Marthe POZOULS) décédée le 28 août 1995 à l'age de 91 ans et née à Cransac (12) le 11 mars 1904. Acte numéro 24
  • - Marie-Cecile LABET décédée le 15 août 1995 à l'age de 95 ans et née à Pirey (25) le 9 août 1900. Acte numéro 23
  • - Louise FEMY (Louise Yvonne FEMY) décédée le 3 août 1995 à l'age de 81 ans et née à Cressia le 1 juin 1914. Acte numéro 22
  • - Yvonne BERTHET (Yvonne Charlotte Marguerite BERTHET) décédée le 22 juillet 1995 à l'age de 87 ans et née à Mesnois le 2 octobre 1907. Acte numéro 21
  • - Marie LOUVEAUX (Marie Angelique Henriette LOUVEAUX) décédée le 19 juillet 1995 à l'age de 88 ans et née à Velars-sur-Ouche (21) le 9 novembre 1906. Acte numéro 20
  • - Desire GAVAND (Desire Marcel GAVAND) décédé le 2 juillet 1995 à l'age de 85 ans et né à Moirans-en-Montagne le 18 novembre 1909. Acte numéro 19
  • - Pierre MONSNERGUE (Pierre Emile André MONSNERGUE) décédé le 20 juin 1995 à l'age de 76 ans et né sur la même commune le 6 juillet 1918. Acte numéro 16
  • - Valérie GOUJON (Valérie Philomene Marie GOUJON) décédée le 31 mai 1995 à l'age de 88 ans et née à Onoz le 18 décembre 1906. Acte numéro 15
  • - Claude ANTOINE (Claude André ANTOINE) décédé le 13 mai 1995 à l'age de 47 ans et né à Lons-le-Saunier le 11 avril 1948. Acte numéro 14
  • - Germaine VIENNOT (Germaine Edith VIENNOT) décédée le 6 mai 1995 à l'age de 82 ans et née aux Repôts le 4 septembre 1912. Acte numéro 13
  • - Huberte FIEUX (Huberte Amelie Alphonsine FIEUX) décédée le 1 avril 1995 à l'age de 95 ans et née sur la même commune le 28 août 1899. Acte numéro 11
  • - Raymond BERTSCHY décédé le 2 mars 1995 à l'age de 93 ans le 24 janvier 1902. Acte numéro 9
  • - Marcel GAILLARD (Marcel Ernest Seraphin GAILLARD) décédé le 2 février 1995 à l'age de 81 ans et né à Grande-Rivière Château le 17 août 1913. Acte numéro 7
  • - Marie VIAL (Marie Thérèse VIAL) décédée le 19 janvier 1995 à l'age de 80 ans et née à Arzay (38) le 31 décembre 1914. Acte numéro 5
  • - Magdeleine VINCENT (Magdeleine Angèle VINCENT) décédée le 18 janvier 1995 à l'age de 92 ans et née à Moirans-en-Montagne le 15 août 1902. Acte numéro 2
  • - René PIERROTTET (René Jean Pierre PIERROTTET) décédé le 16 janvier 1995 à l'age de 65 ans et né à Saint-Claude le 11 novembre 1929. Acte numéro 3
  • - Ernest FUTIN (Ernest René Ferreol FUTIN) décédé le 15 janvier 1995 à l'age de 81 ans et né à Valzin en Petite Montagne le 29 octobre 1913. Acte numéro 4
  • - Denis RUSTUL (Denis Louis Robert RUSTUL) décédé le 12 janvier 1995 à l'age de 88 ans et né à Lons-le-Saunier le 24 juin 1906. Acte numéro 1

Recherche d'un acte de décès par famille

Acte de décès dans une commune proche d'Orgelet

Acte de décès dans une commune du département du Jura

Demander un acte de décès Service privé · Réception sous quelques jours