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Acte de décès à Nozeroy (39250) pour l'année 1995

Statistiques des décès de Nozeroy

7 décès sont enregistrés à Nozeroy entre 1971 et 2026. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Demander un acte de décès à Nozeroy

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Décès sur la commune de Nozeroy en 1995

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès de Nozeroy

Comment obtenir un acte de décès à Nozeroy ?
L'acte de décès est délivré par la mairie de Nozeroy, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Liste des 7 décès survenus sur la commune de Nozeroy pour l'année 1995.
Pour des décès antérieurs ou ultérieurs, vous pouvez consulter les acte de décès de 2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975, 1974, 1972 et 1971.

  • - René JEANNIN (René Pierre Joseph JEANNIN) décédé le 13 décembre 1995 à l'age de 85 ans et né à Esserval-Tartre le 21 juillet 1910. Acte numéro 11
  • - René LIGNARD décédé le 8 décembre 1995 à l'age de 87 ans et né à Villiers-sur-Orge (91) le 16 août 1908. Acte numéro 9
  • - Juliette GRATTARD décédée le 25 septembre 1995 à l'age de 98 ans et née à Sirod le 18 juillet 1897. Acte numéro 8
  • - Emma BOBILLIER CHAUMONT (Emma Marie Louise BOBILLIER CHAUMONT) décédée le 24 mai 1995 à l'age de 93 ans et née à Montlebon (25) le 16 avril 1902. Acte numéro 6
  • - Raymond PICARD décédé le 13 mai 1995 à l'age de 81 ans et né à Asnans-Beauvoisin le 29 août 1913. Acte numéro 5
  • - Marie COMTE (Marie Thérèse COMTE) décédée le 21 mars 1995 à l'age de 88 ans et née à Chapois le 28 octobre 1906. Acte numéro 3
  • - Jeanne VURPILLOT (Jeanne Felicie VURPILLOT) décédée le 6 février 1995 à l'age de 82 ans et née à Salins-les-Bains le 11 février 1912. Acte numéro 1

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Acte de décès dans une commune proche de Nozeroy

Acte de décès dans une commune du département du Jura

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