Acte de décès à Motey-sur-Saône (70130)
Statistiques des décès de Motey-sur-Saône
4 décès sont enregistrés à Motey-sur-Saône. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 octobre 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Vous recherchez un proche à Motey-sur-Saône, vous faite des recherches généalogiques sur Motey-sur-Saône ou vous avez besoin d'un certificat de décès ?
Retrouvez la liste des actes de décès à Motey-sur-Saône ci-dessous.Vous pouvez faire une demande d'acte de décès à la mairie de Motey-sur-Saône dans le département de la Haute-Saône. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Motey-sur-Saône située au 11 Rue des Préslots aux horaires d'ouverture suivant :
Mardi: 16:30 à 18:30 Motey-sur-Saône compte 27 habitants.
Motey-sur-Saône dispose d'un crématorium sur le territoire de la commune, le crématorium de Besançon Saint-Claude.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Les opérateurs funéraires disponibles sur la commune de Motey-sur-Saône
Pour voir la lise complète des opérateurs funéraires proche de Motey-sur-Saône avec toutes les coordonnées, merci de choisir une ville ci-dessous.
Décès sur la commune de Motey-sur-Saône en 2026
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Motey-sur-Saône
- Comment obtenir un acte de décès à Motey-sur-Saône ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Motey-sur-Saône, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Aucun acte de décès est enregistré cette année sur la commune de Motey-sur-Saône.
Décès sur la commune de Motey-sur-Saône en 2012
1 décès enregistré en 2012 sur la commune de Motey-sur-Saône.
Décès en Septembre 2012
- - Daniel BRACONNIER (Daniel Christian BRACONNIER) décédé le 24 septembre 2012 à l'age de 61 ans et né à Stenay (55) le 23 octobre 1950. Acte numéro 3
Décès sur la commune de Motey-sur-Saône en 1989
1 décès enregistré en 1989 sur la commune de Motey-sur-Saône.
Décès en Janvier 1989
- - Marie BONNOTTE (Marie Alphonsine Celeste BONNOTTE) décédée le 24 janvier 1989 à l'age de 96 ans et née à Velesmes-Échevanne le 17 novembre 1892. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Motey-sur-Saône en 1980
1 décès enregistré en 1980 sur la commune de Motey-sur-Saône.
Décès en Octobre 1980
- - Germaine MERCUZOT (Germaine Jeanne MERCUZOT) décédée le 27 octobre 1980 à l'age de 83 ans et née à Grenant-lès-Sombernon (21) le 15 avril 1897. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Motey-sur-Saône en 1975
1 décès enregistré en 1975 sur la commune de Motey-sur-Saône.
Décès en Septembre 1975
- - Antoine DAMINET (Antoine Pierre Marie DAMINET) décédé le 3 septembre 1975 à l'age de 75 ans et né sur la même commune le 27 août 1900. Acte numéro 2