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Acte de décès aux Bâties (70130)

Statistiques des décès des Bâties

19 décès sont enregistrés aux Bâties. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juin 2026.

Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.

Guichet d'état civil d'une mairie

Vous recherchez un proche aux Bâties, vous faite des recherches généalogiques sur Les Bâties ou vous avez besoin d'un certificat de décès ?
Retrouvez la liste des actes de décès aux Bâties ci-dessous.Vous pouvez faire une demande d'acte de décès à la mairie des Bâties dans le département de la Haute-Saône. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie des Bâties située au 1 Place de la Mairie aux horaires d'ouverture suivant :
Lundi: 09:00 à 12:00 Les Bâties compte 75 habitants.
Les Bâties dispose d'un crématorium sur le territoire de la commune, le crématorium de Besançon Saint-Claude.

Demander un acte de décès à Les Bâties

Formulaire simple - Réception sous quelques jours

Les opérateurs funéraires disponibles sur la commune des Bâties

Pour voir la lise complète des opérateurs funéraires proche des Bâties avec toutes les coordonnées, merci de choisir une ville ci-dessous.

Décès sur la commune des Bâties en 2026

Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.

Questions fréquentes sur l'acte de décès des Bâties

Comment obtenir un acte de décès aux Bâties ?
L'acte de décès est délivré par la mairie des Bâties, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
L'acte de décès est-il gratuit ?
Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
Qui peut demander un acte de décès ?
Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).

Aucun acte de décès est enregistré cette année sur la commune des Bâties.

Décès sur la commune des Bâties en 2023

1 décès enregistré en 2023 sur la commune des Bâties.

Décès en Mars 2023

  • - Modeste CHANET (Modeste Maurice Joseph CHANET) décédé le 7 mars 2023 à l'age de 98 ans et né à la Vernotte le 5 février 1925. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 2015

1 décès enregistré en 2015 sur la commune des Bâties.

Décès en Novembre 2015

  • - Rose PERRON (Rose Suzanne PERRON) décédée le 24 novembre 2015 à l'age de 79 ans et née à Aisey-et-Richecourt le 19 novembre 1936. Acte numéro 2
  • - Denis GIRARD (Denis Aubin GIRARD) décédé le 30 novembre 2013 à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 6 mars 1934. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 2011

1 décès enregistré en 2011 sur la commune des Bâties.

Décès en Janvier 2011

  • - Michel TONNIN (Michel Jean Marie TONNIN) décédé le 1 janvier 2011 à l'age de 72 ans et né à Dampierre-sur-le-Doubs (25) le 21 janvier 1938. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 2008

1 décès enregistré en 2008 sur la commune des Bâties.

Décès en Juillet 2008

  • - Robert LEONARD décédé le 24 juillet 2008 à l'age de 86 ans et né à Paris 19e arrondissement le 4 mars 1922. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 2004

1 décès enregistré en 2004 sur la commune des Bâties.

Décès en Septembre 2004

  • - Bernard ROTH (Bernard Louis ROTH) décédé le 5 septembre 2004 à l'age de 58 ans et né à Belfort (90) le 12 août 1946. Acte numéro 1
  • - Marie BOURGEOIS (Marie Celine BOURGEOIS) décédée le 27 septembre 2000 à l'age de 91 ans et née sur la même commune le 18 juillet 1909. Acte numéro 2

Décès sur la commune des Bâties en 1994

1 décès enregistré en 1994 sur la commune des Bâties.

Décès en Janvier 1994

  • - Denise MAITREJEAN (Denise Amelie MAITREJEAN) décédée le 30 janvier 1994 à l'age de 74 ans et née sur la même commune le 20 septembre 1919. Acte numéro 1/
  • - Constance BOURGEOIS décédée le 3 janvier 1993 à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 13 septembre 1905. Acte numéro 1
  • - Germaine MARTIN décédée le 21 janvier 1991 à l'age de 91 ans et née à Greucourt le 29 novembre 1899. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 1988

1 décès enregistré en 1988 sur la commune des Bâties.

Décès en Juin 1988

  • - Annette SYLVESTRE (Annette Louise SYLVESTRE) décédée le 10 juin 1988 à l'age de 77 ans et née sur la même commune le 3 janvier 1911. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 1986

1 décès enregistré en 1986 sur la commune des Bâties.

Décès en Septembre 1986

  • - François CHANET (François Léon CHANET) décédé le 6 septembre 1986 à l'age de 96 ans et né sur la même commune le 27 juillet 1890. Acte numéro

Décès sur la commune des Bâties en 1980

1 décès enregistré en 1980 sur la commune des Bâties.

Décès en Janvier 1980

  • - Jeanne FINANCE (Jeanne Marie Cecile FINANCE) décédée le 22 janvier 1980 à l'age de 83 ans et née à Fraize (88) le 22 novembre 1896. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 1979

2 décès enregistrés en 1979 sur la commune des Bâties.

Décès en Décembre 1979

  • - Marie LAURENT (Marie Elise Andrée LAURENT) décédée le 14 décembre 1979 à l'age de 79 ans et née à Villers-Chemin-et-Mont-lès-Étrelles le 18 juillet 1900. Acte numéro 3

Décès en Janvier 1979

  • - Léon COUTURIER (Léon Victor COUTURIER) décédé le 11 janvier 1979 à l'age de 79 ans et né à Évette-Salbert (90) le 12 mai 1899. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 1978

1 décès enregistré en 1978 sur la commune des Bâties.

Décès en Septembre 1978

  • - Suzanne COLIN (Suzanne Julienne Euphrasie COLIN) décédée le 18 septembre 1978 à l'age de 70 ans et née à Frasne-le-Château le 17 décembre 1907. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 1977

2 décès enregistrés en 1977 sur la commune des Bâties.

Décès en Décembre 1977

  • - Justine SYLVESTRE décédée le 9 décembre 1977 à l'age de 82 ans et née à Neuvelle-lès-la-Charité le 6 mai 1895. Acte numéro 2

Décès en Novembre 1977

  • - Ernest GARNIER (Ernest Flavien GARNIER) décédé le 13 novembre 1977 à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 23 avril 1898. Acte numéro 1

Décès sur la commune des Bâties en 1972

1 décès enregistré en 1972 sur la commune des Bâties.

Décès en Septembre 1972

  • - Jeanne EMERY (Jeanne Hélène EMERY) décédée le 17 septembre 1972 à l'age de 81 ans et née sur la même commune le 3 septembre 1891. Acte numéro 1

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Acte de décès dans une commune proche des Bâties

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