Acte de décès à Fouvent-le-Bas ()
Statistiques des décès de Fouvent-le-Bas
3 décès sont enregistrés à Fouvent-le-Bas. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 juillet 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Vous recherchez un proche à Fouvent-le-Bas, vous faite des recherches généalogiques sur Fouvent-le-Bas ou vous avez besoin d'un certificat de décès ?
Retrouvez la liste des actes de décès à Fouvent-le-Bas ci-dessous.Vous pouvez faire une demande d'acte de décès à la mairie de Fouvent-le-Bas dans le département de la Haute-Saône. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Fouvent-le-Bas située aux horaires d'ouverture suivant :
Fouvent-le-Bas compte 95 habitants.
Fouvent-le-Bas dispose d'un crématorium sur le territoire de la commune, le crématorium de Besançon Saint-Claude.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Les opérateurs funéraires disponibles sur la commune de Fouvent-le-Bas
Pour voir la lise complète des opérateurs funéraires proche de Fouvent-le-Bas avec toutes les coordonnées, merci de choisir une ville ci-dessous.
- Opérateurs funéraires à Combeaufontaine
- Opérateurs funéraires à Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne
Décès sur la commune de Fouvent-le-Bas en 2026
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès de Fouvent-le-Bas
- Comment obtenir un acte de décès à Fouvent-le-Bas ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie de Fouvent-le-Bas, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Aucun acte de décès est enregistré cette année sur la commune de Fouvent-le-Bas.
Décès sur la commune de Fouvent-le-Bas en 1973
2 décès enregistrés en 1973 sur la commune de Fouvent-le-Bas.
Décès en Avril 1973
- - Marie MOINET (Marie Albertine MOINET) décédée le 6 avril 1973 à l'age de 78 ans le 13 janvier 1895. Acte numéro 2
Décès en Mars 1973
- - André THABOUREY (André Charles THABOUREY) décédé le 4 mars 1973 à l'age de 51 ans et né sur la même commune le 29 juillet 1921. Acte numéro 1
Décès sur la commune de Fouvent-le-Bas en 1971
1 décès enregistré en 1971 sur la commune de Fouvent-le-Bas.
Décès en Juillet 1971
- - René GUILLAUME (René Jules Henri GUILLAUME) décédé le 28 juillet 1971 à l'age de 78 ans et né sur la même commune le 15 novembre 1892. Acte numéro 3