Acte de décès à Étueffont-Bas ()
Statistiques des décès d'Étueffont-Bas
5 décès sont enregistrés à Étueffont-Bas. Source : fichier INSEE des décès — il s'agit du lieu de décès (et non du domicile), ce qui inclut les personnes décédées dans un établissement de santé de la commune sans y résider. Données mises à jour le 23 août 2026.
Effectif insuffisant pour des statistiques fiables sur cette commune — consultez la liste nominative ci-dessous.
Vous recherchez un proche à Étueffont-Bas, vous faite des recherches généalogiques sur Étueffont-Bas ou vous avez besoin d'un certificat de décès ?
Retrouvez la liste des actes de décès à Étueffont-Bas ci-dessous.Vous pouvez faire une demande d'acte de décès à la mairie d'Étueffont-Bas dans le département du Territoire de Belfort. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie d'Étueffont-Bas située aux horaires d'ouverture suivant :
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Décès sur la commune d'Étueffont-Bas en 2026
Liste issue du fichier des personnes décédées publié par l'INSEE (toutes les personnes mentionnées sont décédées). Ces informations ne constituent pas une certification officielle d'état civil. Demander une suppression.
Questions fréquentes sur l'acte de décès d'Étueffont-Bas
- Comment obtenir un acte de décès à Étueffont-Bas ?
- L'acte de décès est délivré par la mairie d'Étueffont-Bas, commune du lieu de décès. La demande est gratuite et le document est généralement reçu sous quelques jours. Vous pouvez faire la démarche vous-même en mairie ou sur service-public.fr, ou vous faire accompagner par un service privé.
- L'acte de décès est-il gratuit ?
- Oui. La délivrance d'un acte de décès est gratuite en mairie comme sur service-public.fr.
- Qui peut demander un acte de décès ?
- Toute personne peut obtenir une copie intégrale d'un acte de décès, sans avoir à justifier d'un lien de parenté ni d'un motif.
- Quel est le délai pour obtenir un acte de décès ?
- Le délai est généralement de quelques jours, selon la mairie et le mode de demande (guichet, courrier ou en ligne).
Aucun acte de décès est enregistré cette année sur la commune d'Étueffont-Bas.
Décès sur la commune d'Étueffont-Bas en 1985
1 décès enregistré en 1985 sur la commune d'Étueffont-Bas.
Décès en Avril 1985
- - Maxime LAMBALOT (Maxime Thiebaut LAMBALOT) décédé le 17 avril 1985 à l'age de 55 ans et né à Étueffont le 28 septembre 1929. Acte numéro 4
- - Raymond BEGUE (Raymond Lucien Charles BEGUE) décédé le 25 avril 1972 à l'age de 47 ans et né à Étueffont le 18 avril 1925. Acte numéro 2
- - Eugène BUSSER (Eugène Aloise BUSSER) décédé le 23 avril 1972 à l'age de 63 ans et né sur la même commune le 24 janvier 1909. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Étueffont-Bas en 1971
2 décès enregistrés en 1971 sur la commune d'Étueffont-Bas.
Décès en Novembre 1971
- - Jean LAMBALOT (Jean Claude LAMBALOT) décédé le 1 novembre 1971 à l'age de 80 ans et né à Étueffont le 12 septembre 1891. Acte numéro 6
Décès en Octobre 1971
- - Marie KERN (Marie Rufine KERN) décédée le 20 octobre 1971 à l'age de 69 ans et née à Leimbach (68) le 29 mai 1902. Acte numéro 5