Vous recherchez un proche à Arpheuilles-Saint-Priest, vous faite des recherches généalogiques sur Arpheuilles-Saint-Priest ou vous avez besoin d'un certificat de décès ? Retrouvez la liste des actes de décès à Arpheuilles-Saint-Priest ci-dessous.Vous pouvez faire une demande d'acte de décès à la mairie d'Arpheuilles-Saint-Priest dans le département de l'Allier. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie d'Arpheuilles-Saint-Priest située Le Bourg aux horaires d'ouverture suivant : Du lundi au mardi: 13:30 à 16:30, mercredi: 09:00 à 12:00, du jeudi au vendredi: 13:30 à 16:30 Arpheuilles-Saint-Priest dispose d'un crématorium sur le territoire de la commune, le crématorium de Montluçon.
Les opérateurs funéraires disponibles sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest
Pour voir la lise complète des opérateurs funéraires proche d'Arpheuilles-Saint-Priest avec toutes les coordonnées, merci de choisir une ville ci-dessous.
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2025
Aucun acte de décès est enregistré cette année sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2024
2 décès enregistrés en 2024 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Novembre 2024
- Guy TEMPETE (Guy Albert TEMPETE) décédé le 25 novembre 2024 à l'age de 82 ans le 22 février 1942. Acte numéro 8
Décès en Janvier 2024
- Jean HERMANN (Jean Pierre HERMANN) décédé le 28 janvier 2024 à l'age de 82 ans et né à Paris 14e arrondissement le 6 août 1941. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2022
2 décès enregistrés en 2022 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Août 2022
- Patrick VALENTIN (Patrick Christian Philippe VALENTIN) décédé le 12 août 2022 à l'age de 59 ans et né à Lille (59) le 11 juin 1963. Acte numéro 6
Décès en Juin 2022
- Georges LICONNET (Georges Jacques LICONNET) décédé le 8 juin 2022 à l'age de 89 ans et né à Terjat le 13 février 1933. Acte numéro 4
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2021
2 décès enregistrés en 2021 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Décembre 2021
- Henri JOUBEL (Henri Georges JOUBEL) décédé le 30 décembre 2021 à l'age de 71 ans et né à Saint-Angel le 19 juin 1950. Acte numéro 9
Décès en Mai 2021
- Jean PARRET (Jean Louis Auguste PARRET) décédé le 30 mai 2021 à l'age de 93 ans et né sur la même commune le 21 octobre 1927. Acte numéro 4
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2020
2 décès enregistrés en 2020 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Octobre 2020
- Jean-Claude JEAUNEAU (Jean-Claude Gérard JEAUNEAU) décédé le 3 octobre 2020 à l'age de 71 ans et né à Paris 11e arrondissement le 6 octobre 1948. Acte numéro 4
Décès en Août 2020
- Serge PROVIDENCE décédé le 18 août 2020 à l'age de 80 ans et né à Lapeyrouse (63) le 22 avril 1940. Acte numéro 3
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2019
2 décès enregistrés en 2019 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Mai 2019
- Albertino DOS SANTOS FERREIRA décédé le 5 mai 2019 à l'age de 75 ans le 5 décembre 1943. Acte numéro 2
Décès en Février 2019
- Catherine VERGNE (Catherine Marguerite Josette Viviane VERGNE) décédée le 28 février 2019 à l'age de 80 ans et née à Bordeaux (33) le 1 octobre 1938. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2018
1 décès enregistré en 2018 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Décembre 2018
- Serge AUDARD (Serge Eugène AUDARD) décédé le 21 décembre 2018 à l'age de 85 ans et né à Montluçon le 17 octobre 1933. Acte numéro 6
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2017
1 décès enregistré en 2017 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Janvier 2017
- Marie-Louise GOSSELIN (Marie-Louise Marthe GOSSELIN) décédée le 3 janvier 2017 à l'age de 94 ans le 26 avril 1922. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2016
2 décès enregistrés en 2016 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Avril 2016
- Pierre PERESSE décédé le 6 avril 2016 à l'age de 81 ans et né à Paris 12e arrondissement le 3 février 1935. Acte numéro 3
Décès en Janvier 2016
- Aime FERRAND (Aime Jean-Baptiste Eugène FERRAND) décédé le 25 janvier 2016 à l'age de 87 ans et né sur la même commune le 26 juillet 1928. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2015
3 décès enregistrés en 2015 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Novembre 2015
- Julia SENIT-CIDONCHA décédée le 26 novembre 2015 à l'age de 62 ans et née à Désertines le 6 avril 1953. Acte numéro 9
Décès en Octobre 2015
- Gaston BEAUNE (Gaston René BEAUNE) décédé le 23 octobre 2015 à l'age de 84 ans et né sur la même commune le 25 mai 1931. Acte numéro 7
Décès en Février 2015
- Gabrielle MOREAU (Gabrielle Marie Octavie MOREAU) décédée le 6 février 2015 à l'age de 86 ans et née sur la même commune le 20 août 1928. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2012
1 décès enregistré en 2012 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Octobre 2012
- Ginette AUCLER décédée le 9 octobre 2012 à l'age de 77 ans et née sur la même commune le 22 novembre 1934. Acte numéro 4
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2009
1 décès enregistré en 2009 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Août 2009
- Christiane FANECHERE (Christiane Denise Marie-Josephe FANECHERE) décédée le 26 août 2009 à l'age de 77 ans et née à Pionsat (63) le 3 mai 1932. Acte numéro 000000002
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2007
1 décès enregistré en 2007 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Mai 2007
- Yves HERROU (Yves Louis Marie HERROU) décédé le 26 mai 2007 à l'age de 87 ans et né à Landerneau (29) le 23 juin 1919. Acte numéro 3
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2005
1 décès enregistré en 2005 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Février 2005
- Michel CHAPY décédé le 15 février 2005 à l'age de 66 ans et né à Villebret le 17 septembre 1938. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2003
1 décès enregistré en 2003 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Novembre 2003
- Gaston DUPRAT (Gaston Jean DUPRAT) décédé le 9 novembre 2003 à l'age de 84 ans et né à Néris-les-Bains le 8 août 1919. Acte numéro 6
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 2000
1 décès enregistré en 2000 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Mars 2000
- Albert CONTAMINE décédé le 23 mars 2000 à l'age de 85 ans et né sur la même commune le 21 janvier 1915. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1998
1 décès enregistré en 1998 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Février 1998
- Maxime AUCLAIR (Maxime Antoine AUCLAIR) décédé le 7 février 1998 à l'age de 88 ans et né sur la même commune le 25 novembre 1909. Acte numéro 00001
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1997
1 décès enregistré en 1997 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Septembre 1997
- Georges LAMOINE (Georges Louis LAMOINE) décédé le 23 septembre 1997 à l'age de 68 ans et né sur la même commune le 16 décembre 1928. Acte numéro 00011
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1994
1 décès enregistré en 1994 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Mai 1994
- Claude TARDIVAT (Claude Roger TARDIVAT) décédé le 22 mai 1994 à l'age de 86 ans et né à Ronnet le 28 juillet 1907. Acte numéro 4
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1993
3 décès enregistrés en 1993 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Décembre 1993
- Marguerite RAYMOND (Marguerite Claire RAYMOND) décédée le 1 décembre 1993 à l'age de 94 ans et née à Marcillat-en-Combraille le 17 mars 1899. Acte numéro 5
- Marguerite RAYMOND (Marguerite Claire RAYMOND) décédée le 1 décembre 1993 à l'age de 94 ans et née à Marcillat-en-Combraille le 17 mars 1899. Acte numéro 5
Décès en Septembre 1993
- René MURAT (René Jean Marie MURAT) décédé le 22 septembre 1993 à l'age de 59 ans et né à Terjat le 6 octobre 1933. Acte numéro 4
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1992
1 décès enregistré en 1992 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Mai 1992
- Pierre GRAULIERE décédé le 6 mai 1992 à l'age de 82 ans et né sur la même commune le 11 août 1909. Acte numéro 2
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1991
2 décès enregistrés en 1991 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Avril 1991
- Bernard DEHU décédé le 8 avril 1991 à l'age de 64 ans et né à Paris 14e arrondissement le 23 août 1926. Acte numéro 2
- Jean DUMONCEAU (Jean Marie DUMONCEAU) décédé le 6 avril 1991 à l'age de 84 ans et né à Aubigny le 25 novembre 1906. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1990
2 décès enregistrés en 1990 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Décembre 1990
- Lucien CHEVILLE décédé le 17 décembre 1990 à l'age de 77 ans et né à Durdat-Larequille le 8 mars 1913. Acte numéro 8
Décès en Février 1990
- Pascal SUREAU (Pascal Roland SUREAU) décédé le 7 février 1990 à l'age de 27 ans et né à Montluçon le 22 avril 1962. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1989
4 décès enregistrés en 1989 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Décembre 1989
- Alice GAGNEPAIN (Alice Elisa Marie GAGNEPAIN) décédée le 27 décembre 1989 à l'age de 100 ans et née sur la même commune le 19 novembre 1889. Acte numéro 10
- Alice GAGNEPAIN (Alice Elisa Marie GAGNEPAIN) décédée le 27 décembre 1989 à l'age de 100 ans et née sur la même commune le 19 novembre 1889. Acte numéro
Décès en Juillet 1989
- Robert AUCLAIR (Robert Auguste AUCLAIR) décédé le 16 juillet 1989 à l'age de 50 ans et né à Montluçon le 8 janvier 1939. Acte numéro 6
Décès en Juin 1989
- Marie BIDET (Marie Thérèse BIDET) décédée le 12 juin 1989 à l'age de 89 ans et née à Mazirat le 19 février 1900. Acte numéro 3
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1988
1 décès enregistré en 1988 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Novembre 1988
- Raoul JARDAT (Raoul Marcel JARDAT) décédé le 6 novembre 1988 à l'age de 80 ans et né à Pruniers (36) le 1 avril 1908. Acte numéro 5
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1987
3 décès enregistrés en 1987 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Juin 1987
- Robert AVIGNON (Robert Eugène AVIGNON) décédé le 13 juin 1987 à l'age de 60 ans et né sur la même commune le 10 juin 1927. Acte numéro 5
Décès en Mai 1987
- Marie PERONNET (Marie Louise PERONNET) décédée le 17 mai 1987 à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 18 mars 1895. Acte numéro 4
Décès en Mars 1987
- Albert LAMOINE (Albert Antoine LAMOINE) décédé le 7 mars 1987 à l'age de 58 ans et né à Ronnet le 1 mai 1928. Acte numéro 2
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1986
3 décès enregistrés en 1986 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Août 1986
- Marie DUVERNET (Marie Françoise DUVERNET) décédée le 25 août 1986 à l'age de 91 ans et née à Montluçon le 1 février 1895. Acte numéro 7
Décès en Juillet 1986
- Yvon BLANCHET (Yvon Gérard Jean Prosper BLANCHET) décédé le 18 juillet 1986 à l'age de 31 ans et né à la Gaubretière (85) le 6 mars 1955. Acte numéro 4
Décès en Juin 1986
- Maria LAJOUANINE (Maria Augustine LAJOUANINE) décédée le 10 juin 1986 à l'age de 84 ans et née à Sazeret le 31 août 1901. Acte numéro 3
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1984
2 décès enregistrés en 1984 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Août 1984
- Armand LAMOINE décédé le 19 août 1984 à l'age de 73 ans et né sur la même commune le 5 octobre 1910. Acte numéro 4
Décès en Juillet 1984
- Léon MICHARD (Léon Antonin MICHARD) décédé le 15 juillet 1984 à l'age de 80 ans et né sur la même commune le 20 mai 1904. Acte numéro 3
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1983
1 décès enregistré en 1983 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Février 1983
- Raymond GAY décédé le 11 février 1983 à l'age de 75 ans et né à Saint-Genest le 30 octobre 1907. Acte numéro 3
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1982
1 décès enregistré en 1982 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Mars 1982
- Marie THOMAS décédée le 16 mars 1982 à l'age de 86 ans et née à Montaigut (63) le 4 novembre 1895. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1981
2 décès enregistrés en 1981 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Octobre 1981
- Jeanne BIGEAU (Jeanne Augustine BIGEAU) décédée le 5 octobre 1981 à l'age de 87 ans et née à Vichy le 13 janvier 1894. Acte numéro 5
Décès en Février 1981
- François AUCLER décédé le 16 février 1981 à l'age de 83 ans et né sur la même commune le 27 novembre 1897. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1979
2 décès enregistrés en 1979 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Mars 1979
- Felicien GAUMY (Felicien François GAUMY) décédé le 30 mars 1979 à l'age de 80 ans et né sur la même commune le 20 novembre 1898. Acte numéro 3
Décès en Février 1979
- Emilie TARDIVAT (Emilie Yvonne TARDIVAT) décédée le 26 février 1979 à l'age de 72 ans et née à Ars-les-Favets (63) le 4 février 1907. Acte numéro 2
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1978
3 décès enregistrés en 1978 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Septembre 1978
- Marie GAGNEPAIN (Marie Josephine GAGNEPAIN) décédée le 7 septembre 1978 à l'age de 75 ans et née sur la même commune le 14 janvier 1903. Acte numéro 7
Décès en Mai 1978
- Henri AUFRERE décédé le 8 mai 1978 à l'age de 75 ans et né à Néris-les-Bains le 12 mars 1903. Acte numéro 5
Décès en Avril 1978
- Antoine SIVADE décédé le 2 avril 1978 à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 24 mai 1898. Acte numéro 3
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1977
3 décès enregistrés en 1977 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Juillet 1977
- Jean BULIDON (Jean Pierre BULIDON) décédé le 9 juillet 1977 à l'age de 80 ans et né sur la même commune le 4 juin 1897. Acte numéro 9
Décès en Février 1977
- Irma LABARRE (Irma Celestine LABARRE) décédée le 21 février 1977 à l'age de 75 ans et née sur la même commune le 20 mars 1901. Acte numéro 2
Décès en Janvier 1977
- Marie LAMOINE (Marie Marguerite LAMOINE) décédée le 21 janvier 1977 à l'age de 84 ans et née sur la même commune le 7 mai 1892. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1976
3 décès enregistrés en 1976 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Octobre 1976
- Denise AUFRERE (Denise Marie AUFRERE) décédée le 10 octobre 1976 à l'age de 46 ans et née sur la même commune le 12 mars 1930. Acte numéro 5
Décès en Juin 1976
- François AUCLER (François Gabriel AUCLER) décédé le 15 juin 1976 à l'age de 79 ans et né sur la même commune le 2 avril 1897. Acte numéro 3
Décès en Février 1976
- Lucie GAY (Lucie Rosalie GAY) décédée le 1 février 1976 à l'age de 74 ans et née à Saint-Genest le 25 novembre 1901. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1975
6 décès enregistrés en 1975 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Octobre 1975
- Henri BICHAT (Henri François BICHAT) décédé le 30 octobre 1975 à l'age de 76 ans et né sur la même commune le 20 mars 1899. Acte numéro 10
- Leonie PEYNY (Leonie Antonine PEYNY) décédée le 4 octobre 1975 à l'age de 54 ans et née sur la même commune le 1 mai 1921. Acte numéro 9
Décès en Septembre 1975
- Yvonne BOUCULAT (Yvonne Maria BOUCULAT) décédée le 14 septembre 1975 à l'age de 66 ans et née à Mazirat le 3 août 1909. Acte numéro 7
Décès en Juillet 1975
- Josephine TAUVERON (Josephine Marie Louise TAUVERON) décédée le 21 juillet 1975 à l'age de 83 ans et née à Ronnet le 19 mars 1892. Acte numéro 4
Décès en Mars 1975
- Felicien ANDRIVON (Felicien Gilbert ANDRIVON) décédé le 30 mars 1975 à l'age de 69 ans et né sur la même commune le 9 août 1905. Acte numéro 3
- Marie DUMAS (Marie Louise DUMAS) décédée le 22 mars 1975 à l'age de 81 ans et née sur la même commune le 4 octobre 1893. Acte numéro 2
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1974
5 décès enregistrés en 1974 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Septembre 1974
- Henri GUITONNY (Henri Léon GUITONNY) décédé le 4 septembre 1974 à l'age de 67 ans et né sur la même commune le 27 juillet 1907. Acte numéro 9
Décès en Juillet 1974
- Edgar GUILLIER décédé le 23 juillet 1974 à l'age de 71 ans et né à Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (89) le 25 avril 1903. Acte numéro 7
- Pierre DUMAS (Pierre François DUMAS) décédé le 4 juillet 1974 à l'age de 72 ans et né à Durdat-Larequille le 25 février 1902. Acte numéro 5
Décès en Mai 1974
- Raymond DUBOST (Raymond Alfred DUBOST) décédé le 24 mai 1974 à l'age de 71 ans et né sur la même commune le 23 janvier 1903. Acte numéro 4
Décès en Janvier 1974
- Antoine TARDIVAT décédé le 15 janvier 1974 à l'age de 75 ans et né à Marcillat-en-Combraille le 26 mai 1898. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1973
4 décès enregistrés en 1973 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Août 1973
- Gabriel CHICOIS (Gabriel Jean CHICOIS) décédé le 9 août 1973 à l'age de 70 ans et né à Néris-les-Bains le 13 mars 1903. Acte numéro 9
Décès en Juillet 1973
- Marie DURON décédée le 4 juillet 1973 à l'age de 74 ans et née sur la même commune le 17 mai 1899. Acte numéro 7
Décès en Juin 1973
- Marie AUCOUTURIER (Marie Jeanne Antonine AUCOUTURIER) décédée le 25 juin 1973 à l'age de 70 ans et née sur la même commune le 26 mai 1903. Acte numéro 5
Décès en Janvier 1973
- Roger THEVENIN (Roger Paul Julien THEVENIN) décédé le 11 janvier 1973 à l'age de 60 ans et né à la Celle le 10 avril 1912. Acte numéro 2
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1972
6 décès enregistrés en 1972 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Octobre 1972
- Georges GEROME décédé le 2 octobre 1972 à l'age de 62 ans et né à Cérilly le 24 septembre 1910. Acte numéro 8
Décès en Juin 1972
- Jean AUCLER (Jean Lucien AUCLER) décédé le 18 juin 1972 à l'age de 76 ans et né sur la même commune le 28 juillet 1895. Acte numéro 6
Décès en Mai 1972
- Marie MIDON (Marie Albertine MIDON) décédée le 17 mai 1972 à l'age de 64 ans et née sur la même commune le 15 février 1908. Acte numéro 5
Décès en Avril 1972
- Germaine PETIJEAN décédée le 27 avril 1972 à l'age de 66 ans et née à Saint-Bonnet-de-Four le 16 novembre 1905. Acte numéro 3
- Alexandre PERRIER décédé le 25 avril 1972 à l'age de 77 ans et né à Blomard le 24 juillet 1894. Acte numéro 2
Décès en Janvier 1972
- Yvonne CHEVALIER (Yvonne Marie CHEVALIER) décédée le 27 janvier 1972 à l'age de 49 ans et née à Sainte-Thérence le 26 juin 1922. Acte numéro 1
Décès sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest en 1971
1 décès enregistré en 1971 sur la commune d'Arpheuilles-Saint-Priest.
Décès en Décembre 1971
- Marie PERONNET (Marie Rose PERONNET) décédée le 5 décembre 1971 à l'age de 80 ans et née sur la même commune le 30 novembre 1891. Acte numéro 8