Acte de décès des familles Tremont

Voici la liste des 117 actes de décès suivant votre recherche.

03 - Allier

• - Irene TREMONT (Irene Simone TREMONT) décédée le 14 décembre 2015 à Moulins à l'age de 94 ans et née à Sérandon (19) le 14 décembre 1921. Acte numéro 804

16 - Charente

• - Hélène TREMONT (Hélène Arlette TREMONT) décédée le 8 octobre 2000 à Mérignac à l'age de 69 ans et née à Bordeaux (33) le 22 août 1931. Acte numéro 9

17 - Charente-Maritime

• - Odette TREMONT (Odette Marcelle Marie TREMONT) décédée le 11 avril 2020 à Rochefort à l'age de 97 ans et née à Auch (32) le 1 octobre 1922. Acte numéro 269

19 - Corrèze

• - Hélène TREMONT (Hélène Venitienne TREMONT) décédée le 1 janvier 2023 à Brive-la-Gaillarde à l'age de 94 ans et née à Sérandon le 8 août 1928. Acte numéro 12
• - Ludovic TREMONT (Ludovic Claude TREMONT) décédé le 18 janvier 2017 à Monestier-Merlines à l'age de 33 ans et né à Ussel le 10 mai 1983. Acte numéro 2
• - Nicolle TREMONT (Nicolle Albertine TREMONT) décédée le 22 avril 1999 à Tulle à l'age de 62 ans et née à Sérandon le 17 mars 1937. Acte numéro 100
• - Nicolle TREMONT (Nicolle Albertine TREMONT) décédée le 22 avril 1999 à Tulle à l'age de 62 ans et née à Sérandon le 17 mars 1937. Acte numéro 153
• - Nicolle TREMONT (Nicolle Albertine TREMONT) décédée le 22 avril 1999 à Tulle à l'age de 62 ans et née à Sérandon le 17 mars 1937. Acte numéro 153
• - Nicolle TREMONT (Nicolle Albertine TREMONT) décédée le 22 avril 1999 à Tulle à l'age de 62 ans et née à Sérandon le 17 mars 1937. Acte numéro 153
• - Elie TREMONT (Elie Jean Marie TREMONT) décédé le 11 mars 1985 à Ussel à l'age de 61 ans et né à Sérandon le 1 février 1924. Acte numéro 67
• - Albert TREMONT (Albert Pierre TREMONT) décédé le 5 avril 1992 à Ussel à l'age de 56 ans et né à Sérandon le 18 mai 1935. Acte numéro 95
• - Lucien TREMONT (Lucien René Claude TREMONT) décédé le 3 août 1992 à Ussel à l'age de 59 ans et né à Sérandon le 8 janvier 1933. Acte numéro 174
• - Jean TREMONT (Jean Claude François Leonard TREMONT) décédé le 7 mars 2014 à Ussel à l'age de 73 ans et né à Neuvic le 12 avril 1940. Acte numéro 70
• - Frédéric TREMONT (Frédéric René TREMONT) décédé le 15 novembre 2000 à Ussel à l'age de 66 ans et né à Sérandon le 3 mars 1934. Acte numéro 271
• - Claudine TREMONT décédée le 10 mai 2019 à Ussel à l'age de 50 ans et née sur la même commune le 13 juin 1968. Acte numéro 121
• - Jacques TREMONT (Jacques Elie TREMONT) décédé le 9 avril 1971 à Ussel à l'age de 23 ans et né sur la même commune le 10 juillet 1947. Acte numéro 47

21 - Côte-d'Or

• - Henriette TREMONT (Henriette Sidonie TREMONT) décédée le 14 mai 1975 à Saulieu à l'age de 83 ans et née à Grenoble (38) le 18 juillet 1891. Acte numéro 38

23 - Creuse

• - Léon TREMONT (Léon Sylvain Gaston TREMONT) décédé le 24 septembre 1997 à Guéret à l'age de 77 ans et né à la Roche-sur-Yon (85) le 12 mars 1920. Acte numéro 434
• - Nicole TREMONT (Nicole Janine TREMONT) décédée le 11 mai 2020 à Guéret à l'age de 65 ans et née à Saint-Dizier-les-Domaines le 9 juin 1954. Acte numéro 220

24 - Dordogne

• - Louise TREMONT décédée le 19 octobre 1989 à Milhac-d'Auberoche à l'age de 88 ans et née à Saint-Pierre-de-Chignac le 16 septembre 1901. Acte numéro 6
• - Fernand TREMONT décédé le 23 octobre 1983 à Milhac-d'Auberoche à l'age de 74 ans et né à Saint-Geyrac le 30 avril 1909. Acte numéro 9
• - Berthe TREMONT décédée le 5 août 1992 à Neuvic à l'age de 86 ans et née à Bassillac et Auberoche le 5 octobre 1905. Acte numéro 31

27 - Eure

• - Lucien TREMONT (Lucien Charles TREMONT) décédé le 27 avril 1972 à Saint-Sébastien-de-Morsent à l'age de 60 ans et né à Paris 3e arrondissement (75) le 7 mai 1911. Acte numéro 42

31 - Haute-Garonne

• - Elie TREMONT décédé le 27 août 2008 à Bérat à l'age de 85 ans et né sur la même commune le 6 avril 1923. Acte numéro 13
• - Jeanne TREMONT (Jeanne Henriette TREMONT) décédée le 18 juillet 1979 à Cornebarrieu à l'age de 59 ans et née à Fleurance (32) le 8 juillet 1920. Acte numéro 80
• - Maurice TREMONT (Maurice Pierre Anselme TREMONT) décédé le 8 février 1979 à Fronton à l'age de 55 ans et né à Saramon (32) le 29 mai 1923. Acte numéro 7
• - Baptistine TREMONT (Baptistine Marie TREMONT) décédée le 31 mai 2001 à Sainte-Foy-de-Peyrolières à l'age de 92 ans et née sur la même commune le 15 février 1909. Acte numéro 11
• - Marie TREMONT (Marie Geneviève TREMONT) décédée le 9 février 1984 à Toulouse à l'age de 70 ans et née à Gondrin (32) le 6 janvier 1914. Acte numéro 228/1
• - Paule TREMONT décédée le 14 mars 2016 à Toulouse à l'age de 90 ans et née à Bérat le 12 juin 1925. Acte numéro 652/5
• - Marthe TREMONT (Marthe Ginette TREMONT) décédée le 30 mai 1993 à Toulouse à l'age de 64 ans et née à Bordeaux (33) le 24 août 1928. Acte numéro 30356
• - Paul TREMONT (Paul Alban Jules TREMONT) décédé le 19 mars 1988 à Toulouse à l'age de 68 ans et né à Pavie (32) le 22 juin 1919. Acte numéro 532/A

32 - Gers

• - André TREMONT décédé le 20 septembre 1998 à Auch à l'age de 76 ans et né à Fleurance le 25 mars 1922. Acte numéro 543
• - Gabriel TREMONT (Gabriel Jean Marie TREMONT) décédé le 27 juillet 1988 à Auch à l'age de 77 ans et né à Jegun le 14 janvier 1911. Acte numéro 375
• - Marie-Thereze TREMONT (Marie-Thereze Jeanne Emilienne TREMONT) décédée le 15 août 2001 à Auch à l'age de 71 ans et née à Fleurance le 5 octobre 1929. Acte numéro 402
• - Anne TREMONT (Anne Mathilde TREMONT) décédée le 15 février 1978 à Auch à l'age de 84 ans et née à Pavie le 29 juin 1893. Acte numéro 95
• - Marie TREMONT (Marie Thérèse Loetitia TREMONT) décédée le 25 avril 1982 à Auch à l'age de 83 ans et née à Pavie le 25 août 1898. Acte numéro 204
• - Marcel TREMONT (Marcel Jean Baptiste TREMONT) décédé le 24 janvier 1978 à Auch à l'age de 69 ans et né à Pavie le 27 juillet 1908. Acte numéro 41
• - Marie TREMONT (Marie Louise TREMONT) décédée le 15 mars 1988 à Auch à l'age de 78 ans et née à Lamontjoie (47) le 10 décembre 1909. Acte numéro 139
• - Germaine TREMONT (Germaine Marie Claire TREMONT) décédée le 15 juin 1980 à Auch à l'age de 63 ans et née sur la même commune le 2 mai 1917. Acte numéro 311
• - Jean TREMONT (Jean Louis Roger TREMONT) décédé le 15 mai 1973 à Auch à l'age de 74 ans et né à Pavie le 3 mai 1899. Acte numéro 193
• - Marie TREMONT (Marie Josephine Anastasie TREMONT) décédée le 20 août 1979 à Auch à l'age de 83 ans et née à Réjaumont le 21 février 1896. Acte numéro 452
• - Marcelle TREMONT (Marcelle Elise TREMONT) décédée le 15 avril 2008 à Auch à l'age de 86 ans et née sur la même commune le 14 mars 1922. Acte numéro 195
• - Gabrielle TREMONT (Gabrielle Eugenie Benoite TREMONT) décédée le 20 novembre 2013 à Auch à l'age de 98 ans et née à Roquelaure le 21 mars 1915. Acte numéro 585
• - Henriette TREMONT (Henriette Louisa Gabrielle Emma TREMONT) décédée le 30 janvier 1996 à Biran à l'age de 80 ans et née à Ordan-Larroque le 18 février 1915. Acte numéro 2
• - Jean TREMONT (Jean Louis TREMONT) décédé le 7 octobre 2015 à Castéra-Verduzan à l'age de 80 ans et né à Saramon le 24 juin 1935. Acte numéro 24
• - Suzanne TREMONT (Suzanne Jeanne Josephine TREMONT) décédée le 2 février 2011 à Castillon-Massas à l'age de 98 ans et née à Roquelaure le 1 octobre 1912. Acte numéro 1
• - Anny TREMONT (Anny Louise Marie TREMONT) décédée le 24 février 2002 à Cologne à l'age de 64 ans et née à Auch le 19 septembre 1937. Acte numéro 6
• - Marie TREMONT (Marie Amelie Louise TREMONT) décédée le 2 avril 1987 à Fleurance à l'age de 78 ans et née à Sainte-Gemme le 6 novembre 1908. Acte numéro 1 34
• - Christiane TREMONT (Christiane Madeleine Francine Bernadette Marie TREMONT) décédée le 27 juillet 1998 à Fleurance à l'age de 73 ans et née sur la même commune le 23 janvier 1925. Acte numéro 59
• - Madeleine TREMONT (Madeleine Marie Andrée TREMONT) décédée le 14 mars 2006 à Fleurance à l'age de 90 ans et née sur la même commune le 10 août 1915. Acte numéro 24
• - Christiane TREMONT (Christiane Madeleine Francine Bernadette Marie TREMONT) décédée le 27 juillet 1998 à Fleurance à l'age de 73 ans et née sur la même commune le 23 janvier 1925. Acte numéro 59
• - Clementine TREMONT (Clementine Francine Lea TREMONT) décédée le 3 avril 2021 à Jegun à l'age de 99 ans et née à Pavie le 1 novembre 1921. Acte numéro 5
• - Maryse TREMONT (Maryse Madeleine TREMONT) décédée le 27 janvier 2023 à Jegun à l'age de 76 ans et née sur la même commune le 6 décembre 1946. Acte numéro 02
• - Joseph TREMONT décédé le 13 juin 1973 à Lalanne à l'age de 76 ans et né sur la même commune le 7 mars 1897. Acte numéro 2
• - Joseph TREMONT décédé le 20 février 2002 à Mirande à l'age de 98 ans et né à Mauléon-d'Armagnac le 7 décembre 1903. Acte numéro 13
• - Pierre TREMONT (Pierre Georges TREMONT) décédé le 8 janvier 2013 à Mirande à l'age de 87 ans et né à Fleurance le 8 août 1925. Acte numéro 2
• - Patrick TREMONT décédé le 14 juillet 1999 à Mirande à l'age de 46 ans et né sur la même commune le 25 janvier 1953. Acte numéro 42
• - Patrick TREMONT décédé le 14 juillet 1999 à Mirande à l'age de 46 ans et né sur la même commune le 25 janvier 1953. Acte numéro 42
• - Ginette TREMONT (Ginette Jeanine TREMONT) décédée le 22 mai 2018 à Mirande à l'age de 87 ans et née sur la même commune le 20 juillet 1930. Acte numéro 43
• - Maria TREMONT (Maria Anne Françoise TREMONT) décédée le 27 octobre 1977 à Saint-Brès à l'age de 85 ans et née à Barran le 29 décembre 1891. Acte numéro 2
• - Marie TREMONT (Marie Josephine Lea TREMONT) décédée le 31 janvier 1973 à Sainte-Gemme à l'age de 80 ans et née sur la même commune le 20 novembre 1892. Acte numéro 1
• - Fernand TREMONT (Fernand Louis François TREMONT) décédé le 22 décembre 1983 à Saint-Lary à l'age de 75 ans et né à Ordan-Larroque le 19 mars 1908. Acte numéro 4
• - Elodie TREMONT (Elodie Jeanne Alice TREMONT) décédée le 28 juin 1976 à Saramon à l'age de 77 ans et née sur la même commune le 16 octobre 1898. Acte numéro 13
• - Victor TREMONT (Victor Henri Eloi Jean TREMONT) décédé le 1 mars 1973 à Saramon à l'age de 78 ans et né sur la même commune le 16 mai 1894. Acte numéro 3

33 - Gironde

• - Marie TREMONT (Marie Renée TREMONT) décédée le 9 octobre 1998 à Blaye à l'age de 87 ans et née à Castillon-la-Bataille le 29 août 1911. Acte numéro 173
• - Pierre TREMONT décédé le 10 novembre 1972 à Bordeaux à l'age de 67 ans et né à Lencouacq (40) le 13 janvier 1905. Acte numéro 1170/3
• - Maurice TREMONT (Maurice Jean TREMONT) décédé le 12 octobre 2021 à Bordeaux à l'age de 93 ans et né sur la même commune le 12 juin 1928. Acte numéro 863
• - Jean TREMONT (Jean Claude Yves Gérard TREMONT) décédé le 10 janvier 2005 à Bordeaux à l'age de 68 ans et né sur la même commune le 13 avril 1936. Acte numéro 21
• - Fernande TREMONT décédée le 5 novembre 1987 à Saint-Loubès à l'age de 76 ans et née à Saint-Geyrac (24) le 10 mai 1911. Acte numéro 42
• - Jean TREMONT (Jean Yves TREMONT) décédé le 27 décembre 2007 à Villenave-d'Ornon à l'age de 85 ans et né à Bordeaux le 29 avril 1922. Acte numéro 370
• - Marie TREMONT (Marie Marguerite Irene TREMONT) décédée le 18 février 1990 à Villenave-d'Ornon à l'age de 80 ans et née à Lencouacq (40) le 27 décembre 1909. Acte numéro 37

34 - Hérault

• - Charles TREMONT (Charles Armand TREMONT) décédé le 17 septembre 1994 à Béziers à l'age de 81 ans et né sur la même commune le 12 août 1913. Acte numéro 1051
• - Suzanne TREMONT (Suzanne Irene TREMONT) décédée le 1 août 2014 à Montpellier à l'age de 90 ans et née à Fleurance (32) le 17 juillet 1924. Acte numéro 2240

36 - Indre

• - Jeanot TREMONT (Jeanot Marcel TREMONT) décédé le 11 mai 2015 à Châteauroux à l'age de 64 ans et né à Neuvic (19) le 11 janvier 1951. Acte numéro 502

37 - Indre-et-Loire

• - Edmond TREMONT (Edmond Constant TREMONT) décédé le 18 décembre 1978 à la Celle-Guenand à l'age de 79 ans et né à Saint-Varent (79) le 29 mars 1899. Acte numéro 6
• - Roger TREMONT (Roger Elie TREMONT) décédé le 9 mars 1987 à la Celle-Guenand à l'age de 57 ans et né à Saint-Varent (79) le 22 août 1929. Acte numéro 3
• - Evelyne TREMONT (Evelyne Marie-Madeleine Anais TREMONT) décédée le 25 février 1982 à Verneuil-sur-Indre à l'age de 23 ans et née à Thouars (79) le 21 février 1959. Acte numéro 3

38 - Isère

• - Marie TREMONT (Marie Felicie Françoise TREMONT) décédée le 1 février 1985 à la Tronche à l'age de 81 ans et née à Grenoble le 25 mars 1903. Acte numéro 197

40 - Landes

• - Jean TREMONT (Jean Robert TREMONT) décédé le 25 février 2007 à Dax à l'age de 82 ans et né à Moliets-et-Maa le 1 avril 1924. Acte numéro 167
• - André TREMONT décédé le 10 septembre 1986 à Dax à l'age de 86 ans et né à Messanges le 15 août 1900. Acte numéro 515
• - Andrea TREMONT décédée le 8 avril 1995 à Labenne à l'age de 88 ans et née à Messanges le 1 avril 1907. Acte numéro 31
• - Irene TREMONT (Irene Marie TREMONT) décédée le 1 juin 2013 à Moliets-et-Maa à l'age de 88 ans et née sur la même commune le 21 avril 1925. Acte numéro 5
• - Armande TREMONT décédée le 6 décembre 1990 à Moliets-et-Maa à l'age de 53 ans et née sur la même commune le 10 février 1937. Acte numéro 7

41 - Loir-et-Cher

• - Christophe TREMONT (Christophe Noël Françis TREMONT) décédé le 29 mars 2012 à Pouillé à l'age de 35 ans et né à Chambray-lès-Tours (37) le 13 octobre 1976. Acte numéro 4

42 - Loire

• - Marie TREMONT (Marie Bertrande Alexine TREMONT) décédée le 10 avril 1986 à Montbrison à l'age de 93 ans et née à Saramon (32) le 16 juillet 1892. Acte numéro 1 158

45 - Loiret

• - André TREMONT (André Auguste TREMONT) décédé le 7 juillet 2005 à Olivet à l'age de 85 ans et né à Paris 15e arrondissement (75) le 5 septembre 1919. Acte numéro 148

47 - Lot-et-Garonne

• - Germaine TREMONT (Germaine Clementine TREMONT) décédée le 26 mars 2002 à Marmande à l'age de 91 ans et née à Lamontjoie le 17 février 1911. Acte numéro 124

48 - Lozère

• - Léon TREMONT (Léon Antoine TREMONT) décédé le 2 novembre 1997 à Florac Trois Rivières à l'age de 82 ans et né à Palisse (19) le 21 mars 1915. Acte numéro 44

49 - Maine-et-Loire

• - Michel TREMONT (Michel Elie Jean Baptiste TREMONT) décédé le 2 novembre 1992 à Cholet à l'age de 65 ans et né à Saint-Loup-Lamairé (79) le 24 septembre 1927. Acte numéro 737

59 - Nord

• - Cecile TREMONT (Cecile Marguerite TREMONT) décédée le 27 avril 2002 à Tourcoing à l'age de 83 ans et née à Auch (32) le 22 novembre 1918. Acte numéro 411

63 - Puy-de-Dôme

• - Yvonne TREMONT (Yvonne Antoinette TREMONT) décédée le 8 décembre 2015 à Billom à l'age de 96 ans et née à Soursac (19) le 9 octobre 1919. Acte numéro 138

64 - Pyrénées-Atlantiques

• - Suzanne TREMONT (Suzanne Marthe TREMONT) décédée le 26 novembre 1997 à Bayonne à l'age de 93 ans et née sur la même commune le 12 décembre 1903. Acte numéro 1331
• - Claude TREMONT décédé le 27 décembre 2011 à Orthez à l'age de 81 ans et né à Messanges (40) le 7 septembre 1930. Acte numéro 243
• - Guy TREMONT (Guy Jean TREMONT) décédé le 7 novembre 2010 à Pau à l'age de 76 ans et né à Auch (32) le 2 novembre 1934. Acte numéro 1485
• - Marie TREMONT (Marie Jeanne Josephine TREMONT) décédée le 16 novembre 2021 à Pau à l'age de 97 ans et née à Roquelaure (32) le 5 mars 1924. Acte numéro 1623

65 - Hautes-Pyrénées

• - Renée TREMONT (Renée Cecile TREMONT) décédée le 21 septembre 1975 à Tarbes à l'age de 72 ans et née à Lorient (56) le 10 mars 1903. Acte numéro 473
• - Pierre TREMONT (Pierre Armand TREMONT) décédé le 10 août 1999 à Tarbes à l'age de 85 ans et né à Auch (32) le 14 mai 1914. Acte numéro 725

75 - Paris

• - Mireille TREMONT (Mireille Louise TREMONT) décédée le 12 janvier 2007 à Paris 15e arrondissement à l'age de 94 ans et née en Algérie le 4 mai 1912. Acte numéro 159
• - Germaine TREMONT (Germaine Gabrielle TREMONT) décédée le 10 septembre 1996 à Paris 20e arrondissement à l'age de 84 ans et née en Belgique le 21 mars 1912. Acte numéro 1308

79 - Deux-Sèvres

• - Laetitia TREMONT (Laetitia Odette TREMONT) décédée le 8 février 2002 à Airvault à l'age de 78 ans et née à Saint-Loup-Lamairé le 20 avril 1923. Acte numéro 9
• - Lucienne TREMONT (Lucienne Marie Rollande TREMONT) décédée le 5 novembre 2021 à Airvault à l'age de 82 ans et née à Gourgé le 4 janvier 1939. Acte numéro 51
• - Leone TREMONT (Leone Elise TREMONT) décédée le 26 octobre 2012 à Niort à l'age de 80 ans et née à la Peyratte le 17 septembre 1932. Acte numéro 1137
• - Radegonde TREMONT (Radegonde Letitia Marcelle TREMONT) décédée le 8 janvier 2014 à Parthenay à l'age de 103 ans et née à Lageon le 24 novembre 1910. Acte numéro 9
• - Gérard TREMONT (Gérard Henri Lucien TREMONT) décédé le 22 juillet 2003 à Parthenay à l'age de 62 ans et né à Gourgé le 20 décembre 1940. Acte numéro 168
• - Lucien TREMONT (Lucien Albert Ferdinand TREMONT) décédé le 23 octobre 1980 à Parthenay à l'age de 69 ans et né à Saint-Loup-Lamairé le 26 novembre 1910. Acte numéro 167
• - Roger TREMONT (Roger Daniel TREMONT) décédé le 10 juillet 1984 à Saint-Loup-Lamairé à l'age de 78 ans et né sur la même commune le 4 février 1906. Acte numéro 14
• - Odette TREMONT (Odette Melanie Berthe Elise TREMONT) décédée le 21 août 1983 à Saint-Loup-Lamairé à l'age de 71 ans et née à Lageon le 5 mars 1912. Acte numéro 11
• - Maurice TREMONT (Maurice Elie Georges TREMONT) décédé le 6 juillet 1972 à Saint-Loup-Lamairé à l'age de 68 ans et né sur la même commune le 29 mai 1904. Acte numéro 6
• - Lucienne TREMONT (Lucienne Etiennette Edmonde Alice TREMONT) décédée le 9 juillet 1993 à Thouars à l'age de 67 ans et née à Saint-Varent le 29 janvier 1926. Acte numéro 146
• - Elise TREMONT (Elise Edith Marcelle TREMONT) décédée le 23 mars 1990 à Thouars à l'age de 75 ans et née à Saint-Loup-Lamairé le 13 novembre 1914. Acte numéro 75

82 - Tarn-et-Garonne

• - Emilienne TREMONT (Emilienne Renée Bernarde TREMONT) décédée le 11 février 2006 à Meauzac à l'age de 92 ans et née à Fleurance (32) le 9 septembre 1913. Acte numéro 6

84 - Vaucluse

• - Marie TREMONT décédée le 10 janvier 1983 à Monteux à l'age de 68 ans et née à Milhac-d'Auberoche (24) le 8 septembre 1914. Acte numéro 6

85 - Vendée

• - Simonne TREMONT (Simonne Marie Florestine TREMONT) décédée le 20 octobre 2013 à la Roche-sur-Yon à l'age de 86 ans et née sur la même commune le 20 décembre 1926. Acte numéro 1021

86 - Vienne

• - Ferdinand TREMONT (Ferdinand Joseph Clovis François TREMONT) décédé le 9 septembre 1974 à Poitiers à l'age de 61 ans et né à Lageon (79) le 9 septembre 1913. Acte numéro 779

91 - Essonne

• - Roger TREMONT (Roger Louis Jean TREMONT) décédé le 15 mars 1987 à Draveil à l'age de 75 ans le 29 mars 1911. Acte numéro 161

94 - Val-de-Marne

• - Pierre TREMONT (Pierre Andrée Jean TREMONT) décédé le 14 mai 1979 à Créteil à l'age de 65 ans et né à Dijon (21) le 29 juillet 1913. Acte numéro 1126

95 - Val-d'Oise

• - Marie TREMONT décédée le 9 février 1985 à Viarmes à l'age de 91 ans et née à Saint-Dizier-les-Domaines (23) le 30 décembre 1893. Acte numéro 8